ACCORD-CADRE RELATIF À LA FOURNITURE DE CONSOMMABLES, ACCESSOIRES ET ÉQUIPEMENTS POUR LA DIALYSE PÉRITONÉALE ET L'HÉMODIALYSE QUOTIDIENNE À DOMICILE

Fourniture de cycleurs de dialyse péritonéale et de cycleurs d'hémodialyse quotidienne (avec ou sans systèmes de production de dialysat) sous forme d'acquisition et location et location-vente, la garantie et la maintenance des appareils, des prestations de formation ainsi que la fourniture des consommables associés pour les patients déjà en traitement …

CPV: 33181520 Potrošni materijal za renalnu dijalizu, 85141211 Usluge kućne dijalize
rok:
27. listopada 2025. 14:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
ACCORD-CADRE RELATIF À LA FOURNITURE DE CONSOMMABLES, ACCESSOIRES ET ÉQUIPEMENTS POUR LA DIALYSE PÉRITONÉALE ET L'HÉMODIALYSE QUOTIDIENNE À DOMICILE
registar:
Association Sara Nephro (34)
nagradni broj:
2025-01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Association Sara Nephro (34)
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD-CADRE RELATIF À LA FOURNITURE DE CONSOMMABLES, ACCESSOIRES ET ÉQUIPEMENTS POUR LA DIALYSE PÉRITONÉALE ET L'HÉMODIALYSE QUOTIDIENNE À DOMICILE
Description : Fourniture de cycleurs de dialyse péritonéale et de cycleurs d'hémodialyse quotidienne (avec ou sans systèmes de production de dialysat) sous forme d'acquisition et location et location-vente, la garantie et la maintenance des appareils, des prestations de formation ainsi que la fourniture des consommables associés pour les patients déjà en traitement et pour ceux à venir.
Identifiant de la procédure : 7adb77ef-91cc-44ff-a035-21cb97ae45af
Identifiant interne : 2025-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85141211 Services de dialyse et de soins médicaux à domicile

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Cycleurs de dialyse péritonéale
Description : Il est attendu du titulaire qu'il propose la fourniture de cycleurs de dialyse péritonéale sous forme d'acquisition / de location / de location-vente
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85141211 Services de dialyse et de soins médicaux à domicile

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/10/2025 14:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Association Sara Nephro (34)
Informations relatives aux délais de recours : délai légal
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association Sara Nephro (34)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Association Sara Nephro (34)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Association Sara Nephro (34)
Organisation qui traite les offres : Association Sara Nephro (34)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Solutions DPA/DPCA dites "standard"
Description : Poches DPA/DPCA dites "standard" (tous modèles, toutes concentrations, tous volumes)
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85141211 Services de dialyse et de soins médicaux à domicile
Options :
Description des options : reconduction possible 3 fois dans la limite de quatre ans

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 880 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/10/2025 14:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Association Sara Nephro (34)
Informations relatives aux délais de recours : délai légal
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association Sara Nephro (34)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Association Sara Nephro (34)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Association Sara Nephro (34)
Organisation qui traite les offres : Association Sara Nephro (34)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Solutions DPA/DPCA dites d'application spéciale
Description : Poches DPA/DPCA d'application spéciale (tous modèles, toutes concentrations, tous volumes)
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85141211 Services de dialyse et de soins médicaux à domicile

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 750 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/10/2025 14:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : délai légal
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association Sara Nephro (34)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Association Sara Nephro (34)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Association Sara Nephro (34)
Organisation qui traite les offres : Association Sara Nephro (34)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Accessoires DPA/DPCA
Description : l'ensemble des accessoires nécessaires à la réalisation des séances de dialyse péritonéale.
Identifiant interne : LOT 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85141211 Services de dialyse et de soins médicaux à domicile

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 900 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/10/2025 14:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Association Sara Nephro (34)
Informations relatives aux délais de recours : délai légal
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association Sara Nephro (34)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Association Sara Nephro (34)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Association Sara Nephro (34)
Organisation qui traite les offres : Association Sara Nephro (34)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Consommables d’hémodialyse quotidienne à domicile
Description : l'ensemble des consommable nécessaires à la réalisation des séances d'hémodialyse quotidienne à domicile tous systèmes confondus
Identifiant interne : LOT 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85141211 Services de dialyse et de soins médicaux à domicile

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2024
Date de fin de durée : 31/05/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/10/2025 14:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Association Sara Nephro (34)
Informations relatives aux délais de recours : délai légal
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association Sara Nephro (34)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Association Sara Nephro (34)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Association Sara Nephro (34)
Organisation qui traite les offres : Association Sara Nephro (34)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Cycleurs d'hémodialyse quotidienne et système de production de dialysat à domiicle
Description : Il est attendu du titulaire qu'il propose la fourniture de cycleurs d'hémodialyse quotidienne avec ou sans système de production de dialysat sous forme d'acquisition / de location / de location-vente
Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85141211 Services de dialyse et de soins médicaux à domicile

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 430 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/10/2025 14:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Association Sara Nephro (34)
Informations relatives aux délais de recours : délai légal
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association Sara Nephro (34)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Association Sara Nephro (34)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Association Sara Nephro (34)
Organisation qui traite les offres : Association Sara Nephro (34)

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Association Sara Nephro (34)
Numéro d’enregistrement : 33489864000035
Adresse postale : 787 Rue de la Valsière
Ville : Grabels
Code postal : 34790
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : s.kuentz@aidersante.com
Téléphone : +33 625827260
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 17340111800588
Adresse postale : Place Pierre Flote où Flotte
Ville : Montpellier
Code postal : 34040
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil.tj-montpellier@justice.fr
Téléphone : +33 467126000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1608a54d-8aaf-4714-8af0-71224f524d53 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/09/2025 15:07 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00634399-2025
Numéro de publication au JO S : 186/2025
Date de publication : 29/09/2025