ACCORD-CADRE RELATIF A L'ACQUISITION D'ARBUSTES ET VIVACES POUR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE

La date de démarrage indiquée dans le présent avis est donné à titre indicatif. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'arbustes, de vivaces, de grimpantes et de graminées pour les différents aménagements paysagers de végétaux de la Ville d'Aix-en-Provence. Sont compris dans ce marché : - Les végétaux, …

CPV: 03120000 Proizvodi vrtlarstva i rasadničarstva, 03441000 Ukrasno bilje, trava, mahovina ili lišajevi
rok:
31. listopada 2025. 12:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
ACCORD-CADRE RELATIF A L'ACQUISITION D'ARBUSTES ET VIVACES POUR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE
registar:
Mairie d'Aix-en-Provence
nagradni broj:
F-PF-1715053

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie d'Aix-en-Provence
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD-CADRE RELATIF A L'ACQUISITION D'ARBUSTES ET VIVACES POUR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE
Description : La date de démarrage indiquée dans le présent avis est donné à titre indicatif. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'arbustes, de vivaces, de grimpantes et de graminées pour les différents aménagements paysagers de végétaux de la Ville d'Aix-en-Provence. Sont compris dans ce marché : - Les végétaux, - Le mode cultural ainsi que le suivi des sujets en pépinière de la réservation jusqu'à la livraison, - Le conditionnement, - Le chargement, le transport et la livraison ainsi que le déchargement sur le lieu défini par la Ville, au Centre Horticole de Maliverny, 1330 Chemin de Maliverny - 13540 Puyricard. Le marché est constitué de quatre catégories de végétaux : - Arbustes, - Plantes vivaces et graminées, - Plantes grimpantes, - Rosiers
Identifiant de la procédure : 2bf39b37-8bdf-44c2-ae69-b3039192ff8b
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre horticole de Maliverny - 1330 Chemin de Maliverny
Ville : Puyricard
Code postal : 13540
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-auneconsultation. Le Dce est disponible uniquement par voie dématérialisée. La ville d'Aix-en-Provence attire l'attention du candidat sur le fait qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'adresse e-mail indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. En l'absence de la saisie d'une adresse électronique opérante, l'opérateur économique ne pourra se prévaloir à l'encontre de la ville d'Aix-en-Provence d'un défaut d'information ou d'un défaut de formalité requise et des conséquences en résultant. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. La valeur estimée (H.T.) de 520 000 d'Euros renseignée dans le présent avis correspond à la somme des montants maximums annuels du contrat sur sa durée totale maximale (4 ans)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : ACCORD-CADRE RELATIF A L'ACQUISITION D'ARBUSTES ET VIVACES POUR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE
Description : La date de démarrage indiquée dans le présent avis est donné à titre indicatif. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'arbustes, de vivaces, de grimpantes et de graminées pour les différents aménagements paysagers de végétaux de la Ville d'Aix-en-Provence. Sont compris dans ce marché : - Les végétaux, - Le mode cultural ainsi que le suivi des sujets en pépinière de la réservation jusqu'à la livraison, - Le conditionnement, - Le chargement, le transport et la livraison ainsi que le déchargement sur le lieu défini par la Ville, au Centre Horticole de Maliverny, 1330 Chemin de Maliverny - 13540 Puyricard. Le marché est constitué de quatre catégories de végétaux : - Arbustes, - Plantes vivaces et graminées, - Plantes grimpantes, - Rosiers
Identifiant interne : F-PF-1715053

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre horticole de Maliverny - 1330 Chemin de Maliverny
Ville : Puyricard
Code postal : 13540
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. Soit une durée maximale de quatre ans

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Deuxième trimestre 2029
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/10/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 31/10/2025 14:00 +01:00
Lieu : Hôtel de Ville d'Aix-en-Provence
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 0BDCD54A-B3CD-4E74-D19698047DF9C6C0
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Mairie d'Aix-en-Provence
Numéro d’enregistrement : 57637
Adresse postale : Place de l'Hôtel de ville Cs 30 715
Ville : Aix-en-Provence
Code postal : 13100
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : VINCENT Jean-Louis
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0442919650
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 0BDCD572-9132-1498-947FC5605B59F8D9
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13235
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811389
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 0BDCD58C-BE1F-3A0E-AB7738B579F289FC
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13235
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811389
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 93f426b5-4cb8-443b-9428-e8a5529d6ebd - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/09/2025 15:21 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00644847-2025
Numéro de publication au JO S : 189/2025
Date de publication : 02/10/2025