Accord-cadre portant sur la fourniture de périodiques français et étrangers pour la période 2025-2029

Accord-cadre portant sur la fourniture de périodiques français et étrangers pour la période 2025-2029 Accord-cadre portant sur la fourniture de périodiques français et étrangers pour la période 2025-2029

CPV: 22200000 Novine, stručni časopisi, periodične publikacije i časopisi, 22212000 Periodične publikacije
mjesto izvršenja:
Accord-cadre portant sur la fourniture de périodiques français et étrangers pour la période 2025-2029
registar:
Universite de tours
nagradni broj:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Universite de tours
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre portant sur la fourniture de périodiques français et étrangers pour la période 2025-2029
Description : Accord-cadre portant sur la fourniture de périodiques français et étrangers pour la période 2025-2029
Identifiant de la procédure : 8d1929c3-a594-4452-a756-31db5812e989
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22212000 Périodiques

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les prestations concernent l'ensemble des sites géographiques de l'Université de Tours.

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 110 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Accord-cadre portant sur la fourniture de périodiques français et étrangers pour la période 2025-2029
Description : Accord-cadre portant sur la fourniture de périodiques français et étrangers pour la période 2025-2029

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22212000 Périodiques
Options :
Description des options : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois fermes, renouvelable tacitement 3 fois par période de 12 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations évalué au regard des frais de gestion.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique des prestations évaluée au regard du cadre de réponse technique.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : A) Délai de recours : - référé précontractuel : avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - référé contractuel : après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - recours en contestation de la validité du contrat : conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Universite de tours
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Universite de tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui signe le marché : Universite de tours

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2 110 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EBSCO INFORMATION SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Ebsco
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 2 110 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2502625
Titre : Accord-cadre portant sur la fourniture de périodiques français et étrangers pour la période 2025-2029
Date de conclusion du marché : 18/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : e870746c-a0b7-4353-8f24-6b1f1ecb6567-01
Organisation qui signe le marché : Universite de tours

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Universite de tours
Numéro d’enregistrement : 19370800500478
Adresse postale : 60 rue du plat d'etain - BP 12050
Ville : Tours
Code postal : 37000
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Point de contact : Service de la commande publique
Adresse électronique : commande-publique@univ-tours.fr
Téléphone : 0247366638
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 17450005800022
Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans cedex 1
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal Administratif d'Orléans
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : EBSCO INFORMATION SERVICES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 44853123600033
Adresse postale : Immeuble le Pélican - 3 Avenue Jeanne Garnerin
Ville : Wissous
Code postal : 91321
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : EBSCO INFORMATION SERVICES
Adresse électronique : marchespublics@ebsco.com
Téléphone : 0140964700
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2228bb75-7ffd-4bdd-89ab-909c1d8deed0 - 02
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/09/2025 11:51 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00624159-2025
Numéro de publication au JO S : 183/2025
Date de publication : 24/09/2025