Accord-cadre multi-attributaires avec marchés subséquents dans le cadre de travaux de remplacement de menuiseries extérieures et occultations en milieu occupé (tout type de matériaux) y compris travaux connexes (maçonnerie, doublage, peinture)

Il sera attribué à 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le montant maximum des marchés subséquents pouvant être conclus sur la base de cet accord-cadre est de 12 000 000 d'euros HT sur la durée du marché. Les exclusions à cet accord-cadre sont précisées dans le règlement …

CPV: 45421100 Ugradnja vrata i prozora i srodnih elemenata, 45453000 Remontni i sanacijski radovi
rok:
24. studenoga 2025. 12:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
Accord-cadre multi-attributaires avec marchés subséquents dans le cadre de travaux de remplacement de menuiseries extérieures et occultations en milieu occupé (tout type de matériaux) y compris travaux connexes (maçonnerie, doublage, peinture)
registar:
ELOGIE-SIEMP
nagradni broj:
2025-105

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ELOGIE-SIEMP
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre multi-attributaires avec marchés subséquents dans le cadre de travaux de remplacement de menuiseries extérieures et occultations en milieu occupé (tout type de matériaux) y compris travaux connexes (maçonnerie, doublage, peinture)
Description : Il sera attribué à 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le montant maximum des marchés subséquents pouvant être conclus sur la base de cet accord-cadre est de 12 000 000 d'euros HT sur la durée du marché. Les exclusions à cet accord-cadre sont précisées dans le règlement de la consultation L'exécution des prestations de chaque marché subséquent débute à compter de la date fixée par ordre de service. Les travaux des marchés subséquents seront réglés dans un délai de 45 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement conforme par le Maître d'Ouvrage
Identifiant de la procédure : d2b7cc97-8177-4d71-983c-7b52e4dfeddd
Identifiant interne : 2025-105
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Paris, Vigneux(91), La Celle Saint Cloud (78)
Ville : Paris
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 12 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Nombre de candidats admis à présenter une offre : 10 (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) Les critères retenus pour la sélection des candidatures sont pondérés de la manière suivante : 1-Qualité et adéquation des références sur des opérations similaires : 60.00 points 2-Pertinence des moyens humains appréciés au regard de la déclaration indiquant : les effectifs moyens annuels du candidat, les expériences et qualification des collaborateurs... : 40.00 points Conformément à l'article R 2112-4 du code de la commande publique, le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. A l'issue de cette première période, il pourra être reconduit trois (3) fois par périodes successives de douze (12) mois sans pouvoir excéder quatre (4) ans. La date de notification indiquée n'est qu'indicative
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Accord-cadre multi-attributaires avec marchés subséquents dans le cadre de travaux de remplacement de menuiseries extérieures et occultations en milieu occupé (tout type de matériaux) y compris travaux connexes (maçonnerie, doublage, peinture)
Description : Il sera attribué à 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le montant maximum des marchés subséquents pouvant être conclus sur la base de cet accord-cadre est de 12 000 000 d'euros HT sur la durée du marché. Les exclusions à cet accord-cadre sont précisées dans le règlement de la consultation L'exécution des prestations de chaque marché subséquent débute à compter de la date fixée par ordre de service. Les travaux des marchés subséquents seront réglés dans un délai de 45 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement conforme par le Maître d'Ouvrage
Identifiant interne : T-PF-1728995

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Paris, Vigneux(91), La Celle Saint Cloud (78)
Ville : Paris
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 31/03/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 12 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : D7BE2A34-CCAB-17D5-533C3EAFDA9D411A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : ELOGIE-SIEMP
Numéro d’enregistrement : 51745
Adresse postale : 8 boulevard d'Indochine
Ville : Paris cedex 19
Code postal : 75924
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : FRAISSEIX Olivier
Adresse électronique : appel.offres@elogie-siemp.paris
Téléphone : 0140475555
Profil de l’acheteur : http://marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement : D7BE2A55-EE72-4F88-9C96E82C97DE33BD
Adresse postale : Parvis du Tribunal de Paris
Ville : Paris
Code postal : 75859
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : sec.presidence.tj-paris@justice.fr
Téléphone : 0144325151
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement : D7BE2A65-9F13-8099-D0667F9A6B91E740
Adresse postale : Parvis du Tribunal de Paris
Ville : Paris
Code postal : 75859
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : sec.presidence.tj-paris@justice.fr
Téléphone : 0144325151
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 012fd155-a014-4578-aa51-722265a55858 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/10/2025 11:35 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00705964-2025
Numéro de publication au JO S : 206/2025
Date de publication : 27/10/2025