Accord-cadre à marchés subséquents relatif à la fourniture de pianos pour l'Opéra national de Paris

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pianos pour l'Opéra national de Paris. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, tels que régis par les articles R. 2162-2 du code de la commande publique, conclu sans montant annuel minimum et avec un montant annuel maximum fixé à …

CPV: 37310000 Glazbeni instrumenti, 37311000 Instrumenti s klavijaturom, 37311100 Glasoviri
rok:
3. srpnja 2025. 12:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
Accord-cadre à marchés subséquents relatif à la fourniture de pianos pour l'Opéra national de Paris
registar:
Opéra national de Paris
nagradni broj:
AC-25-DMU-008

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Opéra national de Paris
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre à marchés subséquents relatif à la fourniture de pianos pour l'Opéra national de Paris
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pianos pour l'Opéra national de Paris. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, tels que régis par les articles R. 2162-2 du code de la commande publique, conclu sans montant annuel minimum et avec un montant annuel maximum fixé à 200 000 euro(s) HT, pour lequel il sera sélectionné 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.Le Cahier des caractéristiques et modalités d'exécution relatif à l'accord-cadre (CCME) fixe les termes contractuels généraux entre l'Opéra national de Paris et les Titulaires de l'accord-cadre, pour la conclusion de marchés subséquents relatifs à la fourniture de pianos
Identifiant de la procédure : a26bb5dd-6ddd-4e3b-9a2c-d6be40bca47d
Identifiant interne : AC-25-DMU-008
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37311100 Pianos
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37310000 Instruments de musique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37311000 Instruments à clavier

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 120 rue de Lyon
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Durée ferme de deux ans courant à compter de sa notification, reconductible tacitement deux (2) fois un (1) an. Les prestations se dérouleront dans les locaux du Titulaire et dans les locaux de l'Opéra. La négociation n'est pas autorisée dans le cadre de la présente procédure
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Accord-cadre à marchés subséquents relatif à la fourniture de pianos pour l'Opéra national de Paris
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pianos pour l'Opéra national de Paris. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, tels que régis par les articles R. 2162-2 du code de la commande publique, conclu sans montant annuel minimum et avec un montant annuel maximum fixé à 200 000 euro(s) HT, pour lequel il sera sélectionné 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.Le Cahier des caractéristiques et modalités d'exécution relatif à l'accord-cadre (CCME) fixe les termes contractuels généraux entre l'Opéra national de Paris et les Titulaires de l'accord-cadre, pour la conclusion de marchés subséquents relatifs à la fourniture de pianos
Identifiant interne : F-PF-1657474

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37311100 Pianos
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37310000 Instruments de musique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37311000 Instruments à clavier

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 120 rue de Lyon
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/09/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/07/2025 14:00 +02:00
Lieu : Opéra national de Paris
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : EEBDF3E1-A0D6-B371-136929982491CA0A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Opéra national de Paris
Numéro d’enregistrement : 64479
Adresse postale : 120 rue de Lyon
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : NEEF Alexander
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0140012186
Adresse internet : http://www.operadeparis.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : EEBDF3FF-DE5F-DC45-9E51A6370900C96F
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Télécopieur : 0144594646
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : EEBDF40C-D166-DA85-36885FCEBA1C8607
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Télécopieur : 0144594646
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f8006142-2b77-458d-a888-f2673c15536a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/06/2025 18:28 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00359502-2025
Numéro de publication au JO S : 106/2025
Date de publication : 04/06/2025