ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE RELATIF À DES TRAVAUX D'ENTRETIEN, DE RÉFECTION, D'AMÉNAGEMENT DE VOIRIE ET RÉSEAUX DIVERS

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de travaux d'entretien, de réfection, d'aménagement de voirie et de réseaux divers. Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de travaux d’entretien, de réfection, d’aménagement de voirie et de réseaux divers.

CPV: 45233141 Radovi na održavanju cesta
rok:
14. studenoga 2025. 12:00
vrsta roka:
nadmetanje
mjesto izvršenja:
ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE RELATIF À DES TRAVAUX D'ENTRETIEN, DE RÉFECTION, D'AMÉNAGEMENT DE VOIRIE ET RÉSEAUX DIVERS
registar:
Commune de Taverny
nagradni broj:
25MP042

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Taverny
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE RELATIF À DES TRAVAUX D'ENTRETIEN, DE RÉFECTION, D'AMÉNAGEMENT DE VOIRIE ET RÉSEAUX DIVERS
Description : Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de travaux d'entretien, de réfection, d'aménagement de voirie et de réseaux divers.
Identifiant de la procédure : 732851e1-632f-42f9-b22a-21cd3320e587
Identifiant interne : 25MP042
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Taverny
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 500 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE RELATIF À DES TRAVAUX D'ENTRETIEN, DE RÉFECTION, D’AMÉNAGEMENT DE VOIRIE ET RÉSEAUX DIVERS
Description : Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de travaux d’entretien, de réfection, d’aménagement de voirie et de réseaux divers.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : HOTEL DE VILLE 2 PLACE CHARLES DE GAULLE
Ville : TAVERNY
Code postal : 95150
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 14/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 200
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Commune de Taverny
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Taverny

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Taverny
Numéro d’enregistrement : 21950607800308
Adresse postale : 2 place Charles de Gaulle
Ville : Taverny
Code postal : 95150
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : marche@ville-taverny.fr
Téléphone : 0130405060
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_gDGVlW25qc
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2d1b9a01-3bc2-4c5e-b9b1-c6da349728d2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/10/2025 15:32 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00681808-2025
Numéro de publication au JO S : 199/2025
Date de publication : 16/10/2025