ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX DE REPARATION, D'ENTRETIEN ET DE REMPLACEMENT DES MENUISERIES DU PATRIMOINE DE GRAND DELTA HABITAT

Les prestations du présent marché ont pour objet d'assurer les travaux d'entretien du patrimoine de GRAND DELTA HABITAT pour le corps d'état Menuiserie Les prestations du présent marché ont pour objet d'assurer les travaux d'entretien du patrimoine de Grand Delta Habitat pour le corps d'état Menuiserie. Les prestations du présent …

CPV: 45421000 Stolarski radovi
mjesto izvršenja:
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX DE REPARATION, D'ENTRETIEN ET DE REMPLACEMENT DES MENUISERIES DU PATRIMOINE DE GRAND DELTA HABITAT
registar:
GRAND DELTA HABITAT
nagradni broj:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GRAND DELTA HABITAT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX DE REPARATION, D'ENTRETIEN ET DE REMPLACEMENT DES MENUISERIES DU PATRIMOINE DE GRAND DELTA HABITAT
Description : Les prestations du présent marché ont pour objet d'assurer les travaux d'entretien du patrimoine de GRAND DELTA HABITAT pour le corps d'état Menuiserie
Identifiant de la procédure : 83cf23e2-a014-402a-9823-87ec56cecc75
Avis précédent : e0337242-cade-4938-acf2-8d9e5fe8e96e-01
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Territoire AVIGNON Les Sources
Description : Les prestations du présent marché ont pour objet d'assurer les travaux d'entretien du patrimoine de Grand Delta Habitat pour le corps d'état Menuiserie.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : 60%
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1-Valeur technique 60 % 1.1-Moyens humains, matériels et organisationnel dédiés à la réalisation des prestations du présent marche 30 % 1.2-gestion de la relation avec le référent de GRAND DELTA HABITAT et les agences dans l'exploitation du marché 30 % 1.3-Traitement des commandes et gestion de la relation avec les occupants. Gestion des délais d'intervention et urgences 25 % 1.4-Gestion de la sécurité du personnel et des occupants sur chantier et organisation de la collecte des déchets (process, lieux d'évacuation) 15 % 2-Prix des prestations 40 %

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui signe le marché : GRAND DELTA HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Territoire AVIGNON Saint-Jean/LE PONTET
Description : Les prestations du présent marché ont pour objet d'assurer les travaux d'entretien du patrimoine de Grand Delta Habitat pour le corps d'état Menuiserie.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : 60%
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1-Valeur technique 60 % 1.1-Moyens humains, matériels et organisationnel dédiés à la réalisation des prestations du présent marche 30 % 1.2-gestion de la relation avec le référent de GRAND DELTA HABITAT et les agences dans l'exploitation du marché 30 % 1.3-Traitement des commandes et gestion de la relation avec les occupants. Gestion des délais d'intervention et urgences 25 % 1.4-Gestion de la sécurité du personnel et des occupants sur chantier et organisation de la collecte des déchets (process, lieux d'évacuation) 15 % 2-Prix des prestations 40 %

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui signe le marché : GRAND DELTA HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Territoire ISLE SUR LA SORGUE/CAVAILLON/APT
Description : Les prestations du présent marché ont pour objet d'assurer les travaux d'entretien du patrimoine de Grand Delta Habitat pour le corps d'état Menuiserie.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : 60%
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1-Valeur technique 60 % 1.1-Moyens humains, matériels et organisationnel dédiés à la réalisation des prestations du présent marche 30 % 1.2-gestion de la relation avec le référent de GRAND DELTA HABITAT et les agences dans l'exploitation du marché 30 % 1.3-Traitement des commandes et gestion de la relation avec les occupants. Gestion des délais d'intervention et urgences 25 % 1.4-Gestion de la sécurité du personnel et des occupants sur chantier et organisation de la collecte des déchets (process, lieux d'évacuation) 15 % 2-Prix des prestations 40 %

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui signe le marché : GRAND DELTA HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Territoire CARPENTRAS/SORGUES
Description : Les prestations du présent marché ont pour objet d'assurer les travaux d'entretien du patrimoine de Grand Delta Habitat pour le corps d'état Menuiserie.
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : 60 %
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1-Valeur technique 60 % 1.1-Moyens humains, matériels et organisationnel dédiés à la réalisation des prestations du présent marche 30 % 1.2-gestion de la relation avec le référent de GRAND DELTA HABITAT et les agences dans l'exploitation du marché 30 % 1.3-Traitement des commandes et gestion de la relation avec les occupants. Gestion des délais d'intervention et urgences 25 % 1.4-Gestion de la sécurité du personnel et des occupants sur chantier et organisation de la collecte des déchets (process, lieux d'évacuation) 15 % 2-Prix des prestations 40 %

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui signe le marché : GRAND DELTA HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Territoire ORANGE/BOLLENE
Description : Les prestations du présent marché ont pour objet d'assurer les travaux d'entretien du patrimoine de Grand Delta Habitat pour le corps d'état Menuiserie.
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : 60%
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1-Valeur technique 60 % 1.1-Moyens humains, matériels et organisationnel dédiés à la réalisation des prestations du présent marche 30 % 1.2-gestion de la relation avec le référent de GRAND DELTA HABITAT et les agences dans l'exploitation du marché 30 % 1.3-Traitement des commandes et gestion de la relation avec les occupants. Gestion des délais d'intervention et urgences 25 % 1.4-Gestion de la sécurité du personnel et des occupants sur chantier et organisation de la collecte des déchets (process, lieux d'évacuation) 15 % 2-Prix des prestations 40 %

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui signe le marché : GRAND DELTA HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Agence de NIMES
Description : Les prestations du présent marché ont pour objet d'assurer les travaux d'entretien du patrimoine de Grand Delta Habitat pour le corps d'état Menuiserie.
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : 60%
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1-Valeur technique 60 % 1.1-Moyens humains, matériels et organisationnel dédiés à la réalisation des prestations du présent marche 30 % 1.2-gestion de la relation avec le référent de GRAND DELTA HABITAT et les agences dans l'exploitation du marché 30 % 1.3-Traitement des commandes et gestion de la relation avec les occupants. Gestion des délais d'intervention et urgences 25 % 1.4-Gestion de la sécurité du personnel et des occupants sur chantier et organisation de la collecte des déchets (process, lieux d'évacuation) 15 % 2-Prix des prestations 40 %

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui signe le marché : GRAND DELTA HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Territoire MARSEILLE/SALON DE PROVENCE (Secteur Salon de Provence)
Description : Les prestations du présent marché ont pour objet d'assurer les travaux d'entretien du patrimoine de Grand Delta Habitat pour le corps d'état Menuiserie.
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : 60%
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1-Valeur technique 60 % 1.1-Moyens humains, matériels et organisationnel dédiés à la réalisation des prestations du présent marche 30 % 1.2-gestion de la relation avec le référent de GRAND DELTA HABITAT et les agences dans l'exploitation du marché 30 % 1.3-Traitement des commandes et gestion de la relation avec les occupants. Gestion des délais d'intervention et urgences 25 % 1.4-Gestion de la sécurité du personnel et des occupants sur chantier et organisation de la collecte des déchets (process, lieux d'évacuation) 15 % 2-Prix des prestations 40 %

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui signe le marché : GRAND DELTA HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Territoire MARSEILLE/SALON DE PROVENCE
Description : Les prestations du présent marché ont pour objet d'assurer les travaux d'entretien du patrimoine de Grand Delta Habitat pour le corps d'état Menuiserie.
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : 60 %
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1-Valeur technique 60 % 1.1-Moyens humains, matériels et organisationnel dédiés à la réalisation des prestations du présent marche 30 % 1.2-gestion de la relation avec le référent de GRAND DELTA HABITAT et les agences dans l'exploitation du marché 30 % 1.3-Traitement des commandes et gestion de la relation avec les occupants. Gestion des délais d'intervention et urgences 25 % 1.4-Gestion de la sécurité du personnel et des occupants sur chantier et organisation de la collecte des déchets (process, lieux d'évacuation) 15 % 2-Prix des prestations 40 %

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui signe le marché : GRAND DELTA HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Agence MARSEILLE (Secteur Marseille)
Description : Les prestations du présent marché ont pour objet d'assurer les travaux d'entretien du patrimoine de Grand Delta Habitat pour le corps d'état Menuiserie.
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : 60%
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1-Valeur technique 60 % 1.1-Moyens humains, matériels et organisationnel dédiés à la réalisation des prestations du présent marche 30 % 1.2-gestion de la relation avec le référent de GRAND DELTA HABITAT et les agences dans l'exploitation du marché 30 % 1.3-Traitement des commandes et gestion de la relation avec les occupants. Gestion des délais d'intervention et urgences 25 % 1.4-Gestion de la sécurité du personnel et des occupants sur chantier et organisation de la collecte des déchets (process, lieux d'évacuation) 15 % 2-Prix des prestations 40 %

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui signe le marché : GRAND DELTA HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Territoire MARSEILLE/SALONS DE PROVENCE (Secteur Marseille Var ouest
Description : Les prestations du présent marché ont pour objet d'assurer les travaux d'entretien du patrimoine de Grand Delta Habitat pour le corps d'état Menuiserie.
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : 60%
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : 40 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1-Valeur technique 60 % 1.1-Moyens humains, matériels et organisationnel dédiés à la réalisation des prestations du présent marche 30 % 1.2-gestion de la relation avec le référent de GRAND DELTA HABITAT et les agences dans l'exploitation du marché 30 % 1.3-Traitement des commandes et gestion de la relation avec les occupants. Gestion des délais d'intervention et urgences 25 % 1.4-Gestion de la sécurité du personnel et des occupants sur chantier et organisation de la collecte des déchets (process, lieux d'évacuation) 15 % 2-Prix des prestations 40 %

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui signe le marché : GRAND DELTA HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Agence de NICE (Secteur Alpes-Maritimes)
Description : Les prestations du présent marché ont pour objet d'assurer les travaux d'entretien du patrimoine de Grand Delta Habitat pour le corps d'état Menuiserie.
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : 60 %
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1-Valeur technique 60 % 1.1-Moyens humains, matériels et organisationnel dédiés à la réalisation des prestations du présent marche 30 % 1.2-gestion de la relation avec le référent de GRAND DELTA HABITAT et les agences dans l'exploitation du marché 30 % 1.3-Traitement des commandes et gestion de la relation avec les occupants. Gestion des délais d'intervention et urgences 25 % 1.4-Gestion de la sécurité du personnel et des occupants sur chantier et organisation de la collecte des déchets (process, lieux d'évacuation) 15 % 2-Prix des prestations 40 %

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui signe le marché : GRAND DELTA HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Agence de NICE (Secteur Var Est)
Description : Les prestations du présent marché ont pour objet d'assurer les travaux d'entretien du patrimoine de Grand Delta Habitat pour le corps d'état Menuiserie.
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : 60%
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1-Valeur technique 60 % 1.1-Moyens humains, matériels et organisationnel dédiés à la réalisation des prestations du présent marche 30 % 1.2-gestion de la relation avec le référent de GRAND DELTA HABITAT et les agences dans l'exploitation du marché 30 % 1.3-Traitement des commandes et gestion de la relation avec les occupants. Gestion des délais d'intervention et urgences 25 % 1.4-Gestion de la sécurité du personnel et des occupants sur chantier et organisation de la collecte des déchets (process, lieux d'évacuation) 15 % 2-Prix des prestations 40 %

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui signe le marché : GRAND DELTA HABITAT

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 24 537 016 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : M.S.V.
Offre :
Identifiant de l’offre : 27275
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 4 094 388 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 27275
Date de conclusion du marché : 25/06/2025
Organisation qui signe le marché : GRAND DELTA HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MENUIZ CONSEIL 84
Offre :
Identifiant de l’offre : 27276
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 3 211 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 27276
Date de conclusion du marché : 25/06/2025
Organisation qui signe le marché : GRAND DELTA HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : M.S.V.
Offre :
Identifiant de l’offre : 27277
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 3 461 129 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 27277
Date de conclusion du marché : 25/06/2025
Organisation qui signe le marché : GRAND DELTA HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MENUIZ CONSEIL 84
Offre :
Identifiant de l’offre : 27278
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 2 934 264 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 27278
Date de conclusion du marché : 25/06/2025
Organisation qui signe le marché : GRAND DELTA HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MENUIZ CONSEIL 84
Offre :
Identifiant de l’offre : 27279
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 1 271 052 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 27279
Date de conclusion du marché : 25/06/2025
Organisation qui signe le marché : GRAND DELTA HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : M.S.V.
Offre :
Identifiant de l’offre : 27280
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 832 096 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 27280
Date de conclusion du marché : 25/06/2025
Organisation qui signe le marché : GRAND DELTA HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MENUIZ CONSEIL 84
Offre :
Identifiant de l’offre : 27281
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 1 901 660 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 27281
Date de conclusion du marché : 25/06/2025
Organisation qui signe le marché : GRAND DELTA HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LA MAISON DU VOLET
Offre :
Identifiant de l’offre : 27282
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 1 869 372 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 27282
Date de conclusion du marché : 25/06/2025
Organisation qui signe le marché : GRAND DELTA HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LA MAISON DU VOLET
Offre :
Identifiant de l’offre : 27283
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 2 028 872 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 27283
Date de conclusion du marché : 25/06/2025
Organisation qui signe le marché : GRAND DELTA HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LA MAISON DU VOLET
Offre :
Identifiant de l’offre : 27284
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 2 025 032 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 27284
Date de conclusion du marché : 25/06/2025
Organisation qui signe le marché : GRAND DELTA HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BR MENUISERIE
Offre :
Identifiant de l’offre : 27285
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 475 532 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 27285
Date de conclusion du marché : 25/06/2025
Organisation qui signe le marché : GRAND DELTA HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BR MENUISERIE
Offre :
Identifiant de l’offre : 27286
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 417 768 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 27286
Date de conclusion du marché : 25/06/2025
Organisation qui signe le marché : GRAND DELTA HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GRAND DELTA HABITAT
Numéro d’enregistrement : 66262007900027
Adresse postale : 3 rue Martin Luther King
Ville : AVIGNON Cedex 1
Code postal : 84054
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : patricia.angelier@granddelta.fr
Téléphone : +33 490272219
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Numéro d’enregistrement : 171 301 112 00776
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : M.S.V.
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 84822758300020
Ville : AVIGNON
Code postal : 84000
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003 LOT-0006

8.1 ORG-0004

Nom officiel : MENUIZ CONSEIL 84
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 53873080500024
Ville : CAMARET SUR AIGUES
Code postal : 84850
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0007

8.1 ORG-0005

Nom officiel : LA MAISON DU VOLET
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 33025288300039
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13011
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008 LOT-0009 LOT-0010

8.1 ORG-0006

Nom officiel : BR MENUISERIE
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 52006185400052
Ville : LA TRINITE
Code postal : 06340
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011 LOT-0012

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e7bbb87f-641f-4cab-bebf-ccc16985ee6e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/08/2025 14:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00543980-2025
Numéro de publication au JO S : 158/2025
Date de publication : 20/08/2025