Accord cadre à bons de commande pour des travaux de Curage Débouchage

Les stipulations du présent marché concernent un accord cadre à émissions de bon de commande pour des travaux de Curage Débouchage sur le patrimoine locatif de la SA HLM du Département de l'Oise. Les stipulations du présent marché concernent un accord cadre à émissions de bon de commande pour des …

CPV: 90480000 Usluge upravljanja odvodnjom
mjesto izvršenja:
Accord cadre à bons de commande pour des travaux de Curage Débouchage
registar:
SA HLM DE L'OISE
nagradni broj:
2025.0006.00

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SA HLM DE L'OISE
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord cadre à bons de commande pour des travaux de Curage Débouchage
Description : Les stipulations du présent marché concernent un accord cadre à émissions de bon de commande pour des travaux de Curage Débouchage sur le patrimoine locatif de la SA HLM du Département de l'Oise.
Identifiant de la procédure : cdc62cad-f938-44a1-a2fb-76a09ab92da9
Avis précédent : a120e8c1-ba4d-4947-b38e-2cca41f9d330-01
Identifiant interne : 2025.0006.00
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 Curage Débouchage - Territoire Ouest (code secteur BVS 1, BVS 2, BVS 3, BVS 4 et BVS 5)
Description : Les stipulations du présent marché concernent un accord cadre à émissions de bon de commande pour des travaux de Curage Débouchage sur le patrimoine locatif de la SA HLM du Département de l'Oise.
Identifiant interne : 2025.0006.01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : prix
Description : le prix est noté sur 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,5
Critère :
Type : Qualité
Nom : qualité technique
Description : la qualité technique est notée sur 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Beauvais
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours entre la notification des non retenus et la notification de l'attributaire seront respectés.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Beauvais
Organisation qui signe le marché : SA HLM DE L'OISE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : Curage Débouchage - Territoire Est (code secteur CMP 1 / CMP 2 / CRL1 / CRL 2)
Description : Les stipulations du présent marché concernent un accord cadre à émissions de bon de commande pour des travaux de Curage Débouchage sur le patrimoine locatif de la SA HLM du Département de l'Oise.
Identifiant interne : 2025.0006.02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : prix
Description : le prix est noté sur 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,5
Critère :
Type : Qualité
Nom : qualité technique
Description : la qualité technique est notée sur 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Beauvais
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours entre la notification des non retenus et la notification de l'attributaire seront respectés.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Beauvais
Organisation qui signe le marché : SA HLM DE L'OISE

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2 500 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARP NORD
Offre :
Identifiant de l’offre : 806095
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025.0006.01
Date de conclusion du marché : 23/06/2025
Organisation qui signe le marché : SA HLM DE L'OISE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BVS
Offre :
Identifiant de l’offre : 952206
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025.0006.02
Date de conclusion du marché : 23/06/2025
Organisation qui signe le marché : SA HLM DE L'OISE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SA HLM DE L'OISE
Numéro d’enregistrement : 525920310
Adresse postale : 28 Rue Gambetta
Ville : BEAUVAIS
Code postal : 60000
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Adresse électronique : l.philippe@sahlm60.com
Téléphone : +33 344065803
Adresse internet : https://www.sahlm60.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Beauvais
Numéro d’enregistrement : 17800111100222
Ville : BEAUVAIS
Code postal : 60000
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SARP NORD
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 48770965100086
Ville : DURY
Code postal : 80480
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : BVS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 51808462900022
Ville : GOINCOURT
Code postal : 60000
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6c291949-f969-4f50-b2cf-826a348d91aa - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/07/2025 11:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00456230-2025
Numéro de publication au JO S : 132/2025
Date de publication : 14/07/2025