25MC0197AOO_MHD-VP_ Réalisation de relevés pour la fourniture de plans topographiques et maquettes numériques nécessaires à l'étude des projets d'aménagement et de travaux

Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les prestations comprennent notamment : …

CPV: 71353000 Usluge ispitivanja površine
mjesto izvršenja:
25MC0197AOO_MHD-VP_ Réalisation de relevés pour la fourniture de plans topographiques et maquettes numériques nécessaires à l'étude des projets d'aménagement et de travaux
registar:
Toulouse Métropole
nagradni broj:
25MC0197AOO

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : TOULOUSE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de TOULOUSE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 25MC0197AOO_MHD-VP_ Réalisation de relevés pour la fourniture de plans topographiques et maquettes numériques nécessaires à l'étude des projets d'aménagement et de travaux
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les prestations comprennent notamment : - les relevés topographiques - les relevés bathymétriques - la restitution par photogrammétrie - la constitution de maquette numérique<br/>
Identifiant de la procédure : ba5e87bf-5db6-47f5-a714-1693caa86c72
Identifiant interne : 25MC0197AOO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71353000 Services de levés en surface
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71353000 Services de levés en surface

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Groupement Toulouse Metropole 25m0298 = 1 400 000 euro(s) Ht Ville De Toulouse 25v0272 = 600 000 euro(s) Ht Répartition Entre 4 Opérateurs Geosat -Geofit-Dgema-Parera
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : 25MC0197AOO_MHD-VP_ Réalisation de relevés pour la fourniture de plans topographiques et maquettes numériques nécessaires à l'étude des projets d'aménagement et de travaux
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les prestations comprennent notamment : - les relevés topographiques - les relevés bathymétriques - la restitution par photogrammétrie - la constitution de maquette numérique<br/>
Identifiant interne : S-PF-1652109

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71353000 Services de levés en surface
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71353000 Services de levés en surface
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 21/07/2025
Date de fin de durée : 21/07/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 334089-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : qualité des plans et maquette de référence
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1 400 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Agence de l'Union
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 1 400 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025m0298
Titre : 25mc0197aoo_mhd-Vp_ Réalisation de relevés pour la fourniture de plans topographiques et maquettes numériques nécessaires à l'étude des projets d'aménagement et de travaux
Date de conclusion du marché : 21/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : PARERA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 1 400 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025m0298
Titre : 25mc0197aoo_mhd-Vp_ Réalisation de relevés pour la fourniture de plans topographiques et maquettes numériques nécessaires à l'étude des projets d'aménagement et de travaux
Date de conclusion du marché : 21/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : GEOSAT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 1 400 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025m0298
Titre : 25mc0197aoo_mhd-Vp_ Réalisation de relevés pour la fourniture de plans topographiques et maquettes numériques nécessaires à l'étude des projets d'aménagement et de travaux
Date de conclusion du marché : 21/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : DGEMA SELAS DE GEOMETRES EXPERTS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 1 400 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025m0298
Titre : 25mc0197aoo_mhd-Vp_ Réalisation de relevés pour la fourniture de plans topographiques et maquettes numériques nécessaires à l'étude des projets d'aménagement et de travaux
Date de conclusion du marché : 21/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : C610FDA5-BE5D-FE85-9E73C6FD037E2AD0
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement : 57038
Adresse postale : Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0581917336
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TOULOUSE METROPOLE
Numéro d’enregistrement : C610FDC8-CBF7-3A81-93A306F801A32BBA
Adresse postale : Toulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc, null
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : soam.dcp@toulouse-metropole.fr
Téléphone : 0567738198
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Commune de TOULOUSE
Numéro d’enregistrement : C610FDD7-AC0A-B2C8-F510128B6EF9970B
Adresse postale : Mairie de Toulouse 1 Place Du Capitole, null
Ville : Toulouse
Code postal : 31040
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : soam.dcp@toulouse-metropole.fr
Téléphone : 0567738198
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : C610FDE5-D4F0-DD3F-12A19CC125CB832C
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : C610FE16-07AA-31B3-9076F9EBACF2649B
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Agence de l'Union
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1652109-1-0-1
Adresse postale : 13 Rue D Helios
Ville : L'Union
Code postal : 31240
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0008

Nom officiel : PARERA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1652109-1-0-2
Adresse postale : 35 Rue Motta Di Lavenza
Ville : L'Isle-Jourdain
Code postal : 32600
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0009

Nom officiel : GEOSAT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1652109-1-0-3
Adresse postale : Ld La Pointe
Ville : Canejan
Code postal : 33610
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0010

Nom officiel : DGEMA SELAS DE GEOMETRES EXPERTS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1652109-1-0-4
Adresse postale : 134 Rue De Font Caude
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5b81a9d7-97d8-47ce-a525-5c97fd5c3c2c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/07/2025 16:34 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00481508-2025
Numéro de publication au JO S : 139/2025
Date de publication : 23/07/2025