24SERV17- ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE POUR MATERIELS LEGERS, PORTES ET LOURDS DE MOTOCULTURE DE LA METROPOLE TPM - 2 LOTS

La présente consultation concerne un ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE POUR MATERIELS LEGERS, PORTES ET LOURDS DE MOTOCULTURE DE LA METROPOLE TPM - 2 LOTS Le marché porte sur les prestations de maintenance préventive et de réparations des matériels thermiques et électriques servant à l'entretien des …

CPV: 16800000 Dijelovi strojeva za poljoprivredu i šumarstvo, 50530000 Usluge popravaka i održavanja strojeva
mjesto izvršenja:
24SERV17- ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE POUR MATERIELS LEGERS, PORTES ET LOURDS DE MOTOCULTURE DE LA METROPOLE TPM - 2 LOTS
registar:
Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
nagradni broj:
24SERV17

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 24SERV17- ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE POUR MATERIELS LEGERS, PORTES ET LOURDS DE MOTOCULTURE DE LA METROPOLE TPM - 2 LOTS
Description : La présente consultation concerne un ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE POUR MATERIELS LEGERS, PORTES ET LOURDS DE MOTOCULTURE DE LA METROPOLE TPM - 2 LOTS Le marché porte sur les prestations de maintenance préventive et de réparations des matériels thermiques et électriques servant à l'entretien des espaces verts de la Métropole TPM. Ces prestations concerneront les matériels de toutes marques légers, portés et les matériels lourds. Le marché pourra également être étendu aux petits matériels de voiries comme par exemple une plaque vibrante etc. LOT 1 : Prestations de maintenance préventive et corrective des matériels légers et portés de motoculture. LOT 2 : Prestations de maintenance préventive et corrective des matériels lourds de motoculture.
Identifiant de la procédure : 8751f515-3f80-4615-85de-e5863d6f72d6
Avis précédent : 920b0532-7d99-429e-9f65-b512057cab29-01
Identifiant interne : 24SERV17
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 7.1 du CCAP commun à tous les lots. Une clause de garantie des prestations est définie à l'article 11 du CCAP commun à tous les lots.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16800000 Pièces pour machines agricoles et sylvicoles

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la Métropole TPM

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 400 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Maintenance préventive et corrective des matériels légers et portés de motoculture
Description : Le marché porte sur les prestations de maintenance préventive et de réparations des matériels thermiques et électriques servant à l'entretien des espaces verts de la Métropole TPM. Ces prestations concerneront les matériels de toutes marques légers, portés et les matériels lourds. Le marché pourra également être étendu aux petits matériels de voiries comme par exemple une plaque vibrante etc. LOT 1 : Prestations de maintenance préventive et corrective des matériels légers et portés de motoculture. Les matériels légers et portés ont été définis comme suit : - le matériel léger s'entend pour tout matériel pouvant être chargé et transporté par deux hommes, - le matériel porté s'entend pour tout matériel transporté et utilisé par un seul homme pour l'entretien d'un jardin.
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16800000 Pièces pour machines agricoles et sylvicoles
Options :
Description des options : Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et 15 du CCAP commun à tous les lots.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la Métropole TPM

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant minimum annuel des prestations est de 25 000 euros HT et le montant maximum annuel est de 250 000 euros pour le lot 1.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : 1- Prix des prestations apprécié au vu du Détail Estimatif Non Contractuel
Description : Les méthodes de notation sont définies à l'article 7.2 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : 2- Valeur technique
Description : Les méthodes de notation sont définies à l'article 7.2 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Critère Environnemental
Description : Les méthodes de notation sont définies à l'article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends CCRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de TOULON
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de TOULON
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Maintenance préventive et corrective des matériels lourds de motoculture
Description : Le marché porte sur les prestations de maintenance préventive et de réparations des matériels thermiques et électriques servant à l'entretien des espaces verts de la Métropole TPM. Ces prestations concerneront les matériels de toutes marques légers, portés et les matériels lourds. Le marché pourra également être étendu aux petits matériels de voiries comme par exemple une plaque vibrante etc. LOT 2 : Prestations de maintenance préventive et corrective des matériels lourds de motoculture. Les matériels lourds ont été définis comme étant tout matériel pouvant être transporté exclusivement par remorque.
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16800000 Pièces pour machines agricoles et sylvicoles
Options :
Description des options : Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et 15 du CCAP commun à tous les lots.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la Métropole TPM

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant minimum annuel des prestations est de 10 000 euros HT et le montant maximum annuel est de 100 000 euros pour le lot 2.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : 1- Prix des prestations apprécié au vu du Détail Estimatif Non Contractuel
Description : Les méthodes de notation sont définies à l'article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : 2- Valeur technique
Description : Les méthodes de notation sont définies à l'article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Critère Environnemental
Description : Les méthodes de notation sont définies à l'article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends CCRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de TOULON
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de TOULON
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 350 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AIX MOTOCULTURE TERRACULTURE
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 126 992 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 70RL25
Date de conclusion du marché : 19/06/2025
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AIX MOTOCULTURE TERRACULTURE
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 42 964 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 71RL25
Date de conclusion du marché : 19/06/2025
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d’enregistrement : 24830054300217
Adresse postale : 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Ville : TOULON
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@metropoletpm.fr
Téléphone : +33494938300
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d’enregistrement : TA TOULON
Adresse postale : 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Ville : TOULON
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends CCRA
Numéro d’enregistrement : CCRA MARSEILLE
Adresse postale : Place Félix BARET, CS 80001 http://toulon.tribunal-administratif.fr
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : AIX MOTOCULTURE TERRACULTURE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 40229488800027
Ville : BRIGNOLES
Code postal : 83170
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0001

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : dc686202-83a4-4af3-adb0-5e16ef531d36 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/07/2025 11:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00475027-2025
Numéro de publication au JO S : 137/2025
Date de publication : 21/07/2025