2024A0341Travaux de restauration, d’entretien et de sécurisation des itinéraires de randonnées inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée ( Littoral/Moyen Pays)

Travaux de restauration, d'entretien et de sécurisation des itinéraires de randonnées inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée ( Littoral/Moyen Pays) Littoral / moyen pays ouest Littoral / moyen pays est

CPV: 45233160 Staze i druge neasfaltirane površine
mjesto izvršenja:
2024A0341Travaux de restauration, d’entretien et de sécurisation des itinéraires de randonnées inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée ( Littoral/Moyen Pays)
registar:
CG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
nagradni broj:
2024A0341

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 2024A0341Travaux de restauration, d’entretien et de sécurisation des itinéraires de randonnées inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée ( Littoral/Moyen Pays)
Description : Travaux de restauration, d'entretien et de sécurisation des itinéraires de randonnées inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée ( Littoral/Moyen Pays)
Identifiant de la procédure : d4da81dd-0453-40a6-bd39-9ba44134db09
Identifiant interne : 2024A0341
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233160 Chemins et autres aires empierrées

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 680 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Littoral / moyen pays ouest
Description : Littoral / moyen pays ouest
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233160 Chemins et autres aires empierrées
Options :
Description des options : Accord-cadre sans montant minimum mais avec montant maximum de 670 000,00 € Le contrat est reconductible 2 fois de manière expresse pour une période de 1 an, pour les mêmes montants. Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période allant de la date de notification au 31 décembre de l’année en cours. Il est reconductible 2 fois, par décision expresse, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année suivante

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 340 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : L’adaptation au changement climatique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : le prix
Description : le prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : la valeur technique
Description : la valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA) -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA) -
Informations relatives aux délais de recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA) -
Organisation qui exécute le paiement : CG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Organisation qui signe le marché : CG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Littoral / moyen pays est
Description : Littoral / moyen pays est
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233160 Chemins et autres aires empierrées
Options :
Description des options : Accord-cadre sans montant minimum mais avec montant maximum de 670 000,00 € Le contrat est reconductible 2 fois de manière expresse pour une période de 1 an, pour les mêmes montants. Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période allant de la date de notification au 31 décembre de l’année en cours. Il est reconductible 2 fois, par décision expresse, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année suivante

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 340 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : L’adaptation au changement climatique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : le prix
Description : le prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : la valeur technique
Description : la valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA) -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA) -
Informations relatives aux délais de recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA) -
Organisation qui signe le marché : CG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2 680 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 340 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NATIVI BTP
Offre :
Identifiant de l’offre : NATIVI BTP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 670 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 252024A0341L01
Date de conclusion du marché : 16/05/2025
Organisation qui signe le marché : CG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 340 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NATIVI BTP
Offre :
Identifiant de l’offre : NATIVI BTP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 670 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 252024A0341L02
Date de conclusion du marché : 16/05/2025
Organisation qui signe le marché : CG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Numéro d’enregistrement : 220600001900016
Adresse postale : Département des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM)
Ville : NICE CEDEX 3
Code postal : 06201
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@departement06.fr
Téléphone : +33 497186000
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 avenue des Fleurs CS 61039
Ville : NICE CEDEX 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Nice
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 489978600
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://nice.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : NATIVI BTP
Numéro d’enregistrement : 74987776700014
Adresse postale : CS 20300 19 Avenue de Grasse
Ville : CAGNES SUR MER
Code postal : 06803
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@nativibtp.fr
Téléphone : +33 492021040
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e104c808-7b09-419a-abd4-c844f147a081 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/05/2025 15:02 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00326920-2025
Numéro de publication au JO S : 97/2025
Date de publication : 21/05/2025