Assurances du GCS Pôle de Santé d'Arcachon Assurance Incendie Assurance de Biens Assurance Responsabilité Civile Assurance Responsabilité Professionnelle Assurance Responsabilité Civile Assurance Responsabilité Professionnelle
Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances ayant pour objet de garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés et résultant d'un évènement garanti. Les prestations sont réparties en 7 lots, donnant lieu pour chacun à un marché qui prendra effet le 1er janvier 2026 …
Le présent accord-cadre a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Plaine de France Assurance Responsabilité Civile (RC) — couvrant l'ensemble des responsabilités administratives, médicales, professionnelles, ainsi que la responsabilité environnementale et la responsabilité en tant que maître d'ouvrage ; Assurance Dommages aux …
PROCEDURA APERTA RCT/RCO RCA INFORTUNI CONDUCENTE
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Générales (CCTG) et le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) correspondants à chaque lot Responsabilité Civile - Administrative et risques annexes Protection Juridique de la personne morale Protection Fonctionnelle des agents et des élus …
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances Assurance Dommages aux biens pour l'ensemble des bâtiments à l'exclusion de l'Eco-Pôle (lot6) Assurance Responsabilité générale et Responsabilité civile maître d’ouvrage Assurance Protection juridique et fonctionnelle Assurance Flotte automobile et auto missions Assurance Risques statutaires Assurance …
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Dommages aux biens et risques annexes<br/> Responsabilité civile - défense recours<br/> Responsabilité civile - Responsabilité décennale CIT <br/> Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus<br/> Flotte automobile et accessoires<br/> Auto-mission<br/> Cyber-risques<br/> Risques …
Ubezpieczenie majątku i innych interesów Gminy Lublin wraz z podległymi jednostkami organizacyjnymi i instytucjami kultury Ubezpieczenie majątku, odpowiedzialności cywilnej i osób Gminy Lublin wraz z podległymi jednostkami organizacyjnymi i instytucjami kultury obejmuje ubezpieczenie mienia od wszystkich ryzyk, w tym od kradzieży z włamaniem i rabunku oraz przedmiotów szklanych od stłuczenia; …
Procedura aperta per l’affidamento del servizio di copertura assicurativa Polizze di Responsabilità Civile Patrimoniale e Infortuni Cumulativa a favore della FNOMCeO e dei 106 OMCeO Provinciali 30/06/2025-30/06/2028 Procedura aperta per l’affidamento del servizio di copertura assicurativa Polizze di Responsabilità Civile Patrimoniale a favore della FNOMCeO e dei 106 OMCeO Provinciali …
La ville du Muy souhaite contracter avec des prestataires pour les assurances de la commune. Ces contrats sont passés pour trois ans avec faculté de résiliation annuelle moyennant un préavis de 6 mois avant le 1er janvier de chaque année Assurance Responsabilité civile, administrative et risques annexes Assurance Protection juridique …