XXX - Accord-cadre pour la réalisation des prestations d'entretien des espaces verts

Accord-cadre pour la réalisation des prestations d'entretien des espaces verts situés sur les ZAC concédés à la SAREMM Entretien des espaces verts de la ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre Entretien des espaces verts de la ZAC du Sansonnet

CPV: 77310000 Planting and maintenance services of green areas
spriocdháta:
DFómh. 10, 2025, 5 i.n.
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
XXX - Accord-cadre pour la réalisation des prestations d'entretien des espaces verts
clárlann:
SAREMM
uimhir dámhachtana:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SAREMM
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : XXX - Accord-cadre pour la réalisation des prestations d'entretien des espaces verts
Description : Accord-cadre pour la réalisation des prestations d'entretien des espaces verts situés sur les ZAC concédés à la SAREMM
Identifiant de la procédure : 68b543b4-995e-4e15-a60f-9c32f0e7c55f
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - Entretien des espaces verts de la ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre
Description : Entretien des espaces verts de la ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ZAC du quartier de l'Amphithéâtre
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 5 - Entretien des espaces verts de la ZAC du Sansonnet
Description : Entretien des espaces verts de la ZAC du Sansonnet
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ZAC du Sansonnet
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SAREMM
Numéro d’enregistrement : 36180043600053
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@saremm.fr
Téléphone : 0366325757
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Numéro d’enregistrement : 175401111600082
Adresse postale : rue Fabvier
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-nancy@justice.fr
Téléphone : 0383908500
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 577fce2b-6310-48dc-a505-44a349e6a6d8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/09/2025 12:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00594994-2025
Numéro de publication au JO S : 174/2025
Date de publication : 11/09/2025