Vérification métrologique, calibrage, maintenance et réparation des DSM et ECME au profit des établissements du SSA

Vérification métrologique, calibrage, maintenance et réparation des DSM et ECME au profit des établissements du SSA Parc DSM ; ECME de la Pharmacie Centrale des Armées (PCA)- Orléans 45 Parc DSM & ECME de l'Hôpital d'Instruction des Armées (HIA) Bégin ? Saint Mandé ? 94. Parc DSM & ECME de …

CPV: 50410000 Repair and maintenance services of measuring, testing and checking apparatus, 50413000 Repair and maintenance services of checking apparatus, 50400000 Repair and maintenance services of medical and precision equipment
áit fhorghníomhaithe:
Vérification métrologique, calibrage, maintenance et réparation des DSM et ECME au profit des établissements du SSA
clárlann:
EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA)
uimhir dámhachtana:
DAF_2023_001366

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Vérification métrologique, calibrage, maintenance et réparation des DSM et ECME au profit des établissements du SSA
Description : Vérification métrologique, calibrage, maintenance et réparation des DSM et ECME au profit des établissements du SSA
Identifiant de la procédure : 2b65a2d9-33d3-47cc-ad4d-865ab49ebbd2
Avis précédent : 04a69d78-7d65-4c8b-8541-e18cade86a42-01
Identifiant interne : DAF_2023_001366
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : la vérification métrologique, calibrage, étalonnage, réparation, maintenance des dispositifs de surveillance et de mesure et des équipements de contrôles, de mesures et d'essais (DSM & ECME) en service dans les établissements du SSA » - hors établissement du Ravitaillement Sanitaire. 9 lots

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Parc DSM ; ECME de la Pharmacie Centrale des Armées (PCA)- Orléans 45
Description : Parc DSM ; ECME de la Pharmacie Centrale des Armées (PCA)- Orléans 45
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : PHARMACIE CENTRALE DES ARMEES - PCA D 97 - Route forestière de la fontaine à Mignan
Ville : 45400 Fleury les Aubrais
Code postal : 45400
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 50 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 30 JOURS

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA) - Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : 30 JOURS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA) -
Organisation qui signe le marché : EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Parc DSM & ECME de l'Hôpital d'Instruction des Armées (HIA) Bégin - Saint Mandé - 94.
Description : Parc DSM & ECME de l'Hôpital d'Instruction des Armées (HIA) Bégin ? Saint Mandé ? 94.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : HOPITAL D'INSTRUCTION DES ARMEES BEGIN - HIA BEGIN 69, avenue de Paris
Ville : Saint Mandé
Code postal : 94163
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 30 jours

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA) - Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : 30 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA) -
Organisation qui signe le marché : EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Parc DSM & ECME de l'HIA Percy - Clamart - 92
Description : Parc DSM & ECME de l'HIA Percy ? Clamart ? 92
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : HOPITAL D'INSTRUCTION DES ARMEES PERCY - HIA PERCY 101, avenue Henri Barbusse
Ville : Clamart
Code postal : 92140
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 30 jours

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA) - Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : 30 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA) -
Organisation qui signe le marché : EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Parc DSM & ECME de l'HIA Legouest- Metz - 57
Description : Parc DSM & ECME de l'HIA Legouest- Metz - 57
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : HOPITAL D'INSTRUCTION DES ARMEES LEGOUEST - HIA LEGOUEST 27, avenue de Plantières
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 30 jours

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA) - Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : 30 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA) -
Organisation qui signe le marché : EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Parc DSM & ECME de l'HIA Laveran - Marseille - 13
Description : Parc DSM & ECME de l'HIA Laveran - Marseille - 13
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : HOPITAL D'INSTRUCTION DES ARMEES LAVERAN - HIA LAVERAN 34, boulevard Laveran 34, boulevard Laveran
Ville : Marseille
Code postal : 13013
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 30 jours

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA) - Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : 30 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA) -
Organisation qui signe le marché : EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Parc DSM & ECME de l'HIA Sainte Anne - Toulon- 83
Description : Parc DSM & ECME de l'HIA Sainte Anne - Toulon- 83
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : HOPITAL D'INSTRUCTION DES ARMEES SAINTE ANNE - HIA ST ANNE Boulevard Sainte Anne
Ville : Toulon
Code postal : 83800
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 30 jours

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA) - Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : 30 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA) -
Organisation qui signe le marché : EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Parc DSM & ECME de l'HIA Robert Picqué - Bordeaux - 33
Description : Parc DSM &ECME de l'HIA Robert Picqué - Bordeaux - 33
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : HOPITAL D'INSTRUCTION DES ARMEES ROBERT PICQUE - HIA RP 351, route de Toulouse CS 80002
Ville : Villenave d'Ornon Cedex
Code postal : 33882
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 30 jours

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA) - Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : 30 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA) -
Organisation qui signe le marché : EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Parc DSM & ECME de l'Institut de Recherche Biomédicale des Armées (IRBA)-Brétigny-sur-Orge - 91.
Description : Parc DSM & ECME de l'Institut de Recherche Biomédicale des Armées (IRBA)-Brétigny-sur-Orge - 91.
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : INSTITUT DE RECHERCHE BIOMEDICALE DES ARMEES - IRBA 1, place du Général Valérie André B.P. 73
Ville : Brétigny-sur-Orge
Code postal : 91223
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 30 jours

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA) - Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : 30 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA) -
Organisation qui signe le marché : EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Parc DSM & ECME de l'HIA Clermont-Tonnerre -Brest - 29
Description : Parc DSM & ECME de l'HIA Clermont-Tonnerre -Brest - 29
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : HOPITAL D'INSTRUCTION DES ARMEES CLERMONT-TONNERRE - HIA CT Rue Colonel Fonferrier-CC 41
Ville : BREST CEDEX
Code postal : 29240
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 30 jours

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA) - Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : 30 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA) -
Organisation qui signe le marché : EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA)

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 690 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MANUMESURE
Offre :
Identifiant de l’offre : MANUMESURE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1 LOT 9 LOT 8 LOT 7 LOT 6 LOT5 LOT 4 LOT 3 LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/02/2025 14/02/2025 14/02/2025 14/02/2025 14/02/2025 14/02/2025 14/02/2025 14/02/2025 14/02/2025
Date de conclusion du marché : 14/03/2025 14/03/2025 14/03/2025 14/03/2025 14/03/2025 14/03/2025 14/03/2025 14/03/2025 14/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA) EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA) EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA) EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA) EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA) EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA) EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA) EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA) EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : MANUMESURE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : MANUMESURE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : MANUMESURE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : MANUMESURE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : MANUMESURE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : MANUMESURE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : MANUMESURE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : MANUMESURE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : EMA/DCSSA/Direction des Approvisionnements en Produits de Santé (DAPSA)
Numéro d’enregistrement : 15100002301258
Département : LOIRET
Adresse postale : Camps Orléans Chanteau Route de St Lye TSA 20003
Ville : Fleury les aubrais cedex
Code postal : 45404
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : alexandre.gisset@intradef.gouv.fr
Téléphone : 0238607571
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Département : LOIRET
Adresse postale : 28 Rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans Cedex 1
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Adresse électronique : greffe.taorleans@juradm.fr
Téléphone : 02 38 77 59 00
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : MANUMESURE
Numéro d’enregistrement : 66365003400635
Adresse postale : 12-16 RUE SARAH BERNHARDT
Ville : ASNIERES-SUR-SEINE
Code postal : 92600
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : Emmanuel.morfaut@manumesure.fr
Téléphone : 0250310049
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 789e7568-16ac-4105-be41-a5204731f912 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/04/2025 14:29 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00232140-2025
Numéro de publication au JO S : 71/2025
Date de publication : 10/04/2025