Travaux de construction, d'amélioration, de modernisation et d'entretien de réseaux d'éclairage public, d'éclairage de stades et de feux de signalisation. Années 2025 à 2028.

Exécution de travaux de construction, d'amélioration, de modernisation et de maintenance des réseaux d'éclairage public, d'installation d'éclairage de stades, de feux de signalisation sur tout le territoire du SDEER et réalisés sous sa maîtrise d'ouvrage, ainsi que les études et la cartographie associées. Les travaux de modernisation et de créations …

CPV: 45316110 Installation of road lighting equipment
spriocdháta:
Beal. 26, 2025, 4 i.n.
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
Travaux de construction, d'amélioration, de modernisation et d'entretien de réseaux d'éclairage public, d'éclairage de stades et de feux de signalisation. Années 2025 à 2028.
clárlann:
S.E. de la Charente-Maritime
uimhir dámhachtana:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : S.E. de la Charente-Maritime
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux de construction, d'amélioration, de modernisation et d'entretien de réseaux d'éclairage public, d'éclairage de stades et de feux de signalisation. Années 2025 à 2028.
Description : Exécution de travaux de construction, d'amélioration, de modernisation et de maintenance des réseaux d'éclairage public, d'installation d'éclairage de stades, de feux de signalisation sur tout le territoire du SDEER et réalisés sous sa maîtrise d'ouvrage, ainsi que les études et la cartographie associées. Les travaux de modernisation et de créations des stades et des mises en lumière, seront traités en majorité par des marchés subséquents au vu de la nature des travaux et de la difficulté à définir précisément les prix dans le bordereau de ce marché. Ces travaux sont répartis en treize lots financiers faisant chacun l'objet d'un marché distinct et nécessitant la présentation d'une offre individualisée pour chacun d'eux. Il n'est accepté aucun groupement d'entreprises. Les travaux réalisés sous astreinte seront exécutés dans un secteur d'astreinte fixé par le SDEER, formé d'un ensemble de communes.
Identifiant de la procédure : 1b7b4fac-4f3a-4f4e-bc7f-30d199a8de8c
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 13
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1

2.1.6 Motifs d’exclusion

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :

4. Groupe de lots

4.1 Identifiant de groupe : GLO-0001

Lots inclus : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003
Identifiant interne : Groupe 1 - Lots 1 à 3

4.1 Identifiant de groupe : GLO-0002

Lots inclus : LOT-0004 LOT-0005 LOT-0006
Identifiant interne : Groupe 2 - Lots 4 à 6

4.1 Identifiant de groupe : GLO-0003

Lots inclus : LOT-0007 LOT-0008 LOT-0009
Identifiant interne : Groupe 3 - Lots 7 à 9

4.1 Identifiant de groupe : GLO-0004

Lots inclus : LOT-0010 LOT-0011 LOT-0012
Identifiant interne : Groupe 4 - Lots 10 à 12

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1
Description : Travaux de construction, d'amélioration, de modernisation et de maintenance des réseaux d'éclairage public, d'installation d'éclairage de stades, de feux de signalisation sur tout le territoire du SDEER et réalisés sous sa maîtrise d'ouvrage, ainsi que les études et la cartographie associées. Montant sur 3 ans : minimum 200 000 Euros - maximum 12 000 000 Euros.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : S.E. de la Charente-Maritime -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de standstill

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2
Description : Travaux de construction, d'amélioration, de modernisation et de maintenance des réseaux d'éclairage public, d'installation d'éclairage de stades, de feux de signalisation sur tout le territoire du SDEER et réalisés sous sa maîtrise d'ouvrage, ainsi que les études et la cartographie associées. Montant sur 3 ans : minimum 200 000 Euros - maximum 12 000 000 Euros.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : S.E. de la Charente-Maritime -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de standstill

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3
Description : Travaux de construction, d'amélioration, de modernisation et de maintenance des réseaux d'éclairage public, d'installation d'éclairage de stades, de feux de signalisation sur tout le territoire du SDEER et réalisés sous sa maîtrise d'ouvrage, ainsi que les études et la cartographie associées. Montant sur 3 ans : minimum 200 000 Euros - maximum 12 000 000 Euros.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : S.E. de la Charente-Maritime -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de standstill

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4
Description : Travaux de construction, d'amélioration, de modernisation et de maintenance des réseaux d'éclairage public, d'installation d'éclairage de stades, de feux de signalisation sur tout le territoire du SDEER et réalisés sous sa maîtrise d'ouvrage, ainsi que les études et la cartographie associées. Montant sur 3 ans : minimum 150 000 Euros - maximum 10 000 000 Euros.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : S.E. de la Charente-Maritime -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de standstill

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5
Description : Travaux de construction, d'amélioration, de modernisation et de maintenance des réseaux d'éclairage public, d'installation d'éclairage de stades, de feux de signalisation sur tout le territoire du SDEER et réalisés sous sa maîtrise d'ouvrage, ainsi que les études et la cartographie associées. Montant sur 3 ans : minimum 150 000 Euros - maximum 10 000 000 Euros.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : S.E. de la Charente-Maritime -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de standstill

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 6
Description : Travaux de construction, d'amélioration, de modernisation et de maintenance des réseaux d'éclairage public, d'installation d'éclairage de stades, de feux de signalisation sur tout le territoire du SDEER et réalisés sous sa maîtrise d'ouvrage, ainsi que les études et la cartographie associées. Montant sur 3 ans : minimum 150 000 Euros - maximum 10 000 000 Euros.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : S.E. de la Charente-Maritime -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de standstill

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 7
Description : Travaux de construction, d'amélioration, de modernisation et de maintenance des réseaux d'éclairage public, d'installation d'éclairage de stades, de feux de signalisation sur tout le territoire du SDEER et réalisés sous sa maîtrise d'ouvrage, ainsi que les études et la cartographie associées. Montant sur 3 ans : minimum 100 000 Euros - maximum 8 000 000 Euros.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : S.E. de la Charente-Maritime -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de standstill

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot 8
Description : Travaux de construction, d'amélioration, de modernisation et de maintenance des réseaux d'éclairage public, d'installation d'éclairage de stades, de feux de signalisation sur tout le territoire du SDEER et réalisés sous sa maîtrise d'ouvrage, ainsi que les études et la cartographie associées. Montant sur 3 ans : minimum 100 000 Euros - maximum 8 000 000 Euros.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : S.E. de la Charente-Maritime -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de standstill

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot 9
Description : Travaux de construction, d'amélioration, de modernisation et de maintenance des réseaux d'éclairage public, d'installation d'éclairage de stades, de feux de signalisation sur tout le territoire du SDEER et réalisés sous sa maîtrise d'ouvrage, ainsi que les études et la cartographie associées. Montant sur 3 ans : minimum 100 000 Euros - maximum 8 000 000 Euros.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : S.E. de la Charente-Maritime -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de standstill

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lot 10
Description : Travaux de construction, d'amélioration, de modernisation et de maintenance des réseaux d'éclairage public, d'installation d'éclairage de stades, de feux de signalisation sur tout le territoire du SDEER et réalisés sous sa maîtrise d'ouvrage, ainsi que les études et la cartographie associées. Montant sur 3 ans : minimum 50 000 Euros - maximum 6 000 000 Euros.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : S.E. de la Charente-Maritime -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de standstill

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lot 11
Description : Travaux de construction, d'amélioration, de modernisation et de maintenance des réseaux d'éclairage public, d'installation d'éclairage de stades, de feux de signalisation sur tout le territoire du SDEER et réalisés sous sa maîtrise d'ouvrage, ainsi que les études et la cartographie associées. Montant sur 3 ans : minimum 50 000 Euros - maximum 6 000 000 Euros.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : S.E. de la Charente-Maritime -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de standstill

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Lot 12
Description : Travaux de construction, d'amélioration, de modernisation et de maintenance des réseaux d'éclairage public, d'installation d'éclairage de stades, de feux de signalisation sur tout le territoire du SDEER et réalisés sous sa maîtrise d'ouvrage, ainsi que les études et la cartographie associées. Montant sur 3 ans : minimum 50 000 Euros - maximum 6 000 000 Euros.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : S.E. de la Charente-Maritime -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de standstill

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Lot 13
Description : Travaux de construction, d'amélioration, de modernisation et de maintenance des réseaux d'éclairage public, d'installation d'éclairage de stades, de feux de signalisation sur tout le territoire du SDEER et réalisés sous sa maîtrise d'ouvrage, ainsi que les études et la cartographie associées. Montant sur 3 ans : minimum 50 000 Euros - maximum 4 000 000 Euros.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : S.E. de la Charente-Maritime -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de standstill

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : S.E. de la Charente-Maritime
Numéro d’enregistrement : 25170219700012
Adresse postale : Syndicat d'électrification 131 cours Genet ZI Ormeau de Pied
Ville : Saintes cedex
Code postal : 17119
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : saintes@sdeer17.fr
Téléphone : 0546748220
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : be98e4c1-aaf0-445b-b9ca-2ac4f7bd77ef-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : Délai de remise des plis repoussé au 26/05/2025 à 16 heures. Ajout de la structuration des lots en groupes.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fd5bfe6f-f624-47cd-b435-cd010aebaeba - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/04/2025 10:57 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00257131-2025
Numéro de publication au JO S : 77/2025
Date de publication : 18/04/2025