TRAVAUX D'IMPRESSION

réalisation de travaux d'impression Lot n°1 : Publications municipales Lot n°2 : Tracts Affiches Cartons Dépliants Lot n°3 : Guides Brochures Lot n°4 : Impressions diverses Réalisation de travaux d'impression des publications municipales Réalisation de travaux d'impression de tract, affiches, cartons, dépliants Réalisation de travaux d'impression de guides et brochures …

CPV: 79810000 Printing services
spriocdháta:
Lún. 22, 2025, nóin
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
TRAVAUX D'IMPRESSION
clárlann:
Ville de Carpentras
uimhir dámhachtana:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Carpentras
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : TRAVAUX D'IMPRESSION
Description : réalisation de travaux d'impression Lot n°1 : Publications municipales Lot n°2 : Tracts Affiches Cartons Dépliants Lot n°3 : Guides Brochures Lot n°4 : Impressions diverses
Identifiant de la procédure : 2ab4211e-f18d-4f31-afa7-147c4eb1b999
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : carpentras
Code postal : 84200
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 820 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Publications municipales
Description : Réalisation de travaux d'impression des publications municipales
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : carpentras
Code postal : 84200
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification, renouvelable tacitement trois fois au maximum pour une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois. Le montant maximum annuel des commandes possibles est fixé à 50 000 euros H.T.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : analysé sur la base du bordereau des prix unitaires (commande type) - noté sur 20 - Coefficient 3
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai du bon à tirer papier et délais de livraison
Description : noté sur 20 - Coefficient 2
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité du ou des produits
Description : analysée sur la base des échantillons mentionnés dans le bordereau des prix unitaires propre à chaque lot et des fiches techniques (labels, normes ...) à présenter avec l'offre - notée sur 20 - Coefficient 2

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/08/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Carpentras
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Nîmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Tracts Affiches Cartons Dépliants
Description : Réalisation de travaux d'impression de tract, affiches, cartons, dépliants
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : carpentras
Code postal : 84200
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification, renouvelable tacitement trois fois au maximum pour une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois. Le montant maximum annuel des commandes possibles est fixé à 75 000 euros H.T.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : analysé sur la base du bordereau des prix unitaires (commande type) - noté sur 20 - Coefficient 3
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai du bon à tirer papier et délais de livraison
Description : noté sur 20 - Coefficient 2
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité du ou des produits
Description : analysée sur la base des échantillons mentionnés dans le bordereau des prix unitaires propre à chaque lot et des fiches techniques (labels, normes ...) à présenter avec l'offre - notée sur 20 - Coefficient 2

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/08/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Carpentras
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Nîmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Guides Brochures
Description : Réalisation de travaux d'impression de guides et brochures
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : carpentras
Code postal : 84200
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification, renouvelable tacitement trois fois au maximum pour une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois. Le montant maximum annuel des commandes possibles est fixé à 75 000 euros H.T.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : analysé sur la base du bordereau des prix unitaires (commande type) - noté sur 20 - Coefficient 3
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai du bon à tirer papier et délais de livraison
Description : noté sur 20 - Coefficient 2
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité du ou des produits
Description : analysée sur la base des échantillons mentionnés dans le bordereau des prix unitaires propre à chaque lot et des fiches techniques (labels, normes ...) à présenter avec l'offre - notée sur 20 - Coefficient 2

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/08/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Carpentras
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Nîmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Impressions diverses
Description : Réalisation de travaux d'impression diverses
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : carpentras
Code postal : 84200
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification, renouvelable tacitement trois fois au maximum pour une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois. Le montant maximum annuel des commandes possibles est fixé à 5 000 euros H.T.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : analysé sur la base du bordereau des prix unitaires (commande type) - noté sur 20 - Coefficient 3
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai du bon à tirer papier et délais de livraison
Description : noté sur 20 - Coefficient 2
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité du ou des produits
Description : analysée sur la base des échantillons mentionnés dans le bordereau des prix unitaires propre à chaque lot et des fiches techniques (labels, normes ...) à présenter avec l'offre - notée sur 20 - Coefficient 2

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/08/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Carpentras
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Nîmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Carpentras
Numéro d’enregistrement : 21840031500014
Adresse postale : Hôtel de ville bp 264
Ville : Carpentras cedex
Code postal : 84208
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Point de contact : Pôle travaux et développement durable - service commande publique et finance
Adresse électronique : commandepublique@carpentras.fr
Téléphone : +33 490608446
Adresse internet : https://www.carpentras.fr
Profil de l’acheteur : https://www.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 13000192800014
Adresse postale : 16 avenue Feuchères CS 88010
Ville : NIMES CEDEX 09
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : +33 466273700
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : dc35f605-570f-4bbb-81e5-43bb3ad7e219 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/07/2025 17:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00459925-2025
Numéro de publication au JO S : 133/2025
Date de publication : 15/07/2025