TRANSPORTS D'ELEVES INTERNES ET SEMI INTERNES EN SITUATION DE HANDICAP ANNEE SCOLAIRE 2025-2026

Transports des usagers internes et semi-internes, domiciliés dans le département, à la charge de l'Etablissement, en situation de handicap, à compter du 25 aout 2025 et pour l'année scolaire 2025-2026. LOROMONTZEY - CHARMES - TOURNEE SUR MIRECOURT - VAUBEXY>>> Tournée de 122 kms TOURNEE SUR EPINAL >>> Tournée de 60 …

CPV: 60000000 Transport services (excl. Waste transport), 60100000 Road transport services, 60120000 Taxi services, 60130000 Special-purpose road passenger-transport services
spriocdháta:
Meith. 23, 2025, nóin
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
TRANSPORTS D'ELEVES INTERNES ET SEMI INTERNES EN SITUATION DE HANDICAP ANNEE SCOLAIRE 2025-2026
clárlann:
Institut Médico Educatif
uimhir dámhachtana:
2025-01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Institut Médico Educatif
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : TRANSPORTS D'ELEVES INTERNES ET SEMI INTERNES EN SITUATION DE HANDICAP ANNEE SCOLAIRE 2025-2026
Description : Transports des usagers internes et semi-internes, domiciliés dans le département, à la charge de l'Etablissement, en situation de handicap, à compter du 25 aout 2025 et pour l'année scolaire 2025-2026.
Identifiant de la procédure : 0b85e463-d5e2-4f8f-b074-d1dab1614128
Identifiant interne : 2025-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60120000 Services de taxi
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : INSTITUT MEDICO EDUCATIF 4 RUE DES VERGERS BP 14
Ville : CHATEL SUR MOSELLE
Code postal : 88330
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : INTERNAT - 13
Description : LOROMONTZEY - CHARMES - TOURNEE SUR MIRECOURT - VAUBEXY>>> Tournée de 122 kms
Identifiant interne : LOT 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60120000 Services de taxi
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité : 40 016 kilomètre
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : INSTITUT MEDICO EDUCATIF 4 RUE DES VERGERS BP 14
Ville : CHATEL SUR MOSELLE
Code postal : 88330
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 42 688 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/06/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de nancy -
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et de l'instance chargée des procédures de recours sont les suivantes : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY Tél. : 03 83 14 43 43 Fax : 03 83 17 43 50 Email : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut Médico Educatif -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Institut Médico Educatif -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Institut Médico Educatif -
Organisation qui traite les offres : Institut Médico Educatif -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : SEMI-INTERNAT - 1
Description : TOURNEE SUR EPINAL >>> Tournée de 60 kms
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60120000 Services de taxi
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité : 97 440 kilomètre
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : INSTITUT MEDICO EDUCATIF 4 RUE DES VERGERS BP 14
Ville : CHATEL SUR MOSELLE
Code postal : 88330
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 106 292 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/06/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de nancy -
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et de l'instance chargée des procédures de recours sont les suivantes : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY Tél. : 03 83 14 43 43 Fax : 03 83 17 43 50 Email : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut Médico Educatif -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Institut Médico Educatif -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Institut Médico Educatif -
Organisation qui traite les offres : Institut Médico Educatif -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : SEMI-INTERNAT - 2
Description : ELOYES - ARCHETTES - EPINAL >>> Tournée de 91 kms
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60120000 Services de taxi
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité : 147 784 kilomètre
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : INSTITUT MEDICO EDUCATIF 4 RUE DES VERGERS BP 14
Ville : CHATEL SUR MOSELLE
Code postal : 88330
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 158 825 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/06/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de nancy -
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et de l'instance chargée des procédures de recours sont les suivantes : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY Tél. : 03 83 14 43 43 Fax : 03 83 17 43 50 Email : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut Médico Educatif -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Institut Médico Educatif -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Institut Médico Educatif -
Organisation qui traite les offres : Institut Médico Educatif -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : SEMI-INTERNAT - 3
Description : MIRECOURT - EVAUX ET MENIL - VINCEY - CHARMES - PORTIEUX >>> Tournée de 96 kms
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60120000 Services de taxi
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité : 155 904 kilomètre
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : INSTITUT MEDICO EDUCATIF 4 RUE DES VERGERS BP 14
Ville : CHATEL SUR MOSELLE
Code postal : 88330
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 167 298 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/06/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de nancy -
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et de l'instance chargée des procédures de recours sont les suivantes : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY Tél. : 03 83 14 43 43 Fax : 03 83 17 43 50 Email : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut Médico Educatif -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Institut Médico Educatif -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Institut Médico Educatif -
Organisation qui traite les offres : Institut Médico Educatif -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : SEMI-INTERNAT - 4
Description : TOURNEE SUR RAMBERVILLERS - MORIVILLE - CHATEL SUR MOSELLE >>> Tournée de 48 kms
Identifiant interne : LOT 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60120000 Services de taxi
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité : 77 952 kilomètre
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : INSTITUT MEDICO EDUCATIF 4 RUE DES VERGERS BP 14
Ville : CHATEL SUR MOSELLE
Code postal : 88330
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 85 956 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/06/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de nancy -
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et de l'instance chargée des procédures de recours sont les suivantes : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY Tél. : 03 83 14 43 43 Fax : 03 83 17 43 50 Email : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut Médico Educatif -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Institut Médico Educatif -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Institut Médico Educatif -
Organisation qui traite les offres : Institut Médico Educatif -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : SEMI-INTERNAT - 5
Description : GIRMONT - TOURNEE SUR THAON LES VOSGES - IGNEY >>> Tournée de 30 kms
Identifiant interne : LOT 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60120000 Services de taxi
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité : 48 720 kilomètre
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : INSTITUT MEDICO EDUCATIF 4 RUE DES VERGERS BP 14
Ville : CHATEL SUR MOSELLE
Code postal : 88330
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 55 453 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/06/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de nancy -
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et de l'instance chargée des procédures de recours sont les suivantes : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY Tél. : 03 83 14 43 43 Fax : 03 83 17 43 50 Email : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut Médico Educatif -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Institut Médico Educatif -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Institut Médico Educatif -
Organisation qui traite les offres : Institut Médico Educatif -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : SEMI-INTERNAT - 6
Description : DARNIEULLES - UXEGNEY - TOURNEE SUR EPINAL - GOLBEY - FRIZON - NOMEXY >>> Tournée de 63 kms
Identifiant interne : LOT 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60120000 Services de taxi
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité : 102 312 kilomètre
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : INSTITUT MEDICO EDUCATIF 4 RUE DES VERGERS BP 14
Ville : CHATEL SUR MOSELLE
Code postal : 88330
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 111 376 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/06/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de nancy -
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et de l'instance chargée des procédures de recours sont les suivantes : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY Tél. : 03 83 14 43 43 Fax : 03 83 17 43 50 Email : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut Médico Educatif -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Institut Médico Educatif -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Institut Médico Educatif -
Organisation qui traite les offres : Institut Médico Educatif -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : SEMI-INTERNAT - 7
Description : AYDOILLES - TOURNEE SUR EPINAL GOLBEY >>> Tournée de 78 kms
Identifiant interne : LOT 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60120000 Services de taxi
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité : 126 672 kilomètre
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : INSTITUT MEDICO EDUCATIF 4 RUE DES VERGERS BP 14
Ville : CHATEL SUR MOSELLE
Code postal : 88330
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 136 795 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/06/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de nancy -
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et de l'instance chargée des procédures de recours sont les suivantes : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY Tél. : 03 83 14 43 43 Fax : 03 83 17 43 50 Email : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut Médico Educatif -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Institut Médico Educatif -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Institut Médico Educatif -
Organisation qui traite les offres : Institut Médico Educatif -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : INTERNAT - 11
Description : SAULCY SUR MEURTHE - TOURNEE SUR SAINT DIE - SAINTE BARBE - HOUSSERAS - SAINT GORGON - RAMBERVILLERS >>> Tournée de 191 kms
Identifiant interne : LOT 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60120000 Services de taxi
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité : 62 648 kilomètre
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : INSTITUT MEDICO EDUCATIF 4 RUE DES VERGERS BP 14
Ville : CHATEL SUR MOSELLE
Code postal : 88330
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 66 304 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/06/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de nancy -
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et de l'instance chargée des procédures de recours sont les suivantes : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY Tél. : 03 83 14 43 43 Fax : 03 83 17 43 50 Email : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut Médico Educatif -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Institut Médico Educatif -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Institut Médico Educatif -
Organisation qui traite les offres : Institut Médico Educatif -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : INTERNAT - 12
Description : CORCIEUX - BRUYERES - VIMENIL - CHENIMENIL - EPINAL - DOGNEVILLE - THAON LES VOSGES >>> Tournée de 175kms
Identifiant interne : LOT 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60120000 Services de taxi
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité : 57 400 kilomètre
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : INSTITUT MEDICO EDUCATIF 4 RUE DES VERGERS BP 14
Ville : CHATEL SUR MOSELLE
Code postal : 88330
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 60 828 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/06/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de nancy -
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et de l'instance chargée des procédures de recours sont les suivantes : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY Tél. : 03 83 14 43 43 Fax : 03 83 17 43 50 Email : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut Médico Educatif -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Institut Médico Educatif -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Institut Médico Educatif -
Organisation qui traite les offres : Institut Médico Educatif -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : INTERNAT - 14
Description : DOMMARTIN LES REMIREMONT - GARE DE REMIREMONT - SAINT NABORD - ELOYES - POUXEUX - EPINAL - JEUXEY - THAON LES VOSGES >>> Tournée de 109 kms
Identifiant interne : LOT 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60120000 Services de taxi
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité : 35 752 kilomètre
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : INSTITUT MEDICO EDUCATIF 4 RUE DES VERGERS BP 14
Ville : CHATEL SUR MOSELLE
Code postal : 88330
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 38 239 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/06/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de nancy -
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et de l'instance chargée des procédures de recours sont les suivantes : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY Tél. : 03 83 14 43 43 Fax : 03 83 17 43 50 Email : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut Médico Educatif -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Institut Médico Educatif -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Institut Médico Educatif -
Organisation qui traite les offres : Institut Médico Educatif -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : INTERNAT - 15
Description : XERTIGNY - HADOL - URIMENIL - TOURNEE SUR EPINAL GOLBEY >>> Tournée de 118 kms
Identifiant interne : LOT 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60120000 Services de taxi
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité : 38 704 kilomètre
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : INSTITUT MEDICO EDUCATIF 4 RUE DES VERGERS BP 14
Ville : CHATEL SUR MOSELLE
Code postal : 88330
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. La date de début contractuelle est prévue le lundi 25 aout 2025 Il est reconductible chaque année sur une durée totale de 4 ans conformément au calendrier d'ouverture de l'établissement sur les années scolaires suivantes : 2026-2027, 2027-2028, et 2028-2029.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 41 319 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/06/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de nancy -
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et de l'instance chargée des procédures de recours sont les suivantes : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY Tél. : 03 83 14 43 43 Fax : 03 83 17 43 50 Email : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut Médico Educatif -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Institut Médico Educatif -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Institut Médico Educatif -
Organisation qui traite les offres : Institut Médico Educatif -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Institut Médico Educatif
Numéro d’enregistrement : 26880118000012
Adresse postale : 4 RUE DES VERGERS BP 14
Ville : Chatel sur moselle
Code postal : 88330
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Point de contact : LEHMANN Stéphanie stephanie.lehmann@ime-chatel.fr
Adresse électronique : ime-chatel@wanadoo.fr
Téléphone : 0329676450
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : tribunal administratif de nancy
Numéro d’enregistrement : 175 400 050 00019
Adresse postale : 5 Place de la Carrière
Ville : nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 53714219-646d-49c5-a24c-96098a1dbdf6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/05/2025 10:15 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00337090-2025
Numéro de publication au JO S : 100/2025
Date de publication : 26/05/2025