Traité de concession d'aménagement - ZAC Opération d'aménagement de la MOLETTE au Blanc-Mesnil conclu en quasi-régie avec la SPL SEQUANO

Traité de concession d'aménagement - ZAC Opération d'aménagement de la MOLETTE au Blanc-Mesnil conclu en quasi-régie avec la SPL SEQUANO Concession d'aménagement passé sur la base des articles L.2511-1 et suivantes et L.3211-1 et suivants du code de la commande publique

CPV: 45111291 Site-development work
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Traité de concession d'aménagement - ZAC Opération d'aménagement de la MOLETTE au Blanc-Mesnil conclu en quasi-régie avec la SPL SEQUANO
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Métropole du Grand Paris
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1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Métropole du Grand Paris

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Traité de concession d'aménagement - ZAC Opération d'aménagement de la MOLETTE au Blanc-Mesnil conclu en quasi-régie avec la SPL SEQUANO
Description : Traité de concession d'aménagement - ZAC Opération d'aménagement de la MOLETTE au Blanc-Mesnil conclu en quasi-régie avec la SPL SEQUANO
Identifiant de la procédure : ab8d0a61-801b-41ac-b62d-6406fe880f1a
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ZAC La Molette
Ville : Le Blanc-Mesnil
Code postal : 93150
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Autre
Code de la commande publique

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Traité de concession d'aménagement - ZAC Opération d'aménagement de la Molette au Blanc-Mesnil
Description : Concession d'aménagement passé sur la base des articles L.2511-1 et suivantes et L.3211-1 et suivants du code de la commande publique

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ZAC Opération d'aménagement de la Molette au Blanc-Mesnil
Ville : Blanc-Mesnil
Code postal : 93150
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL SEQUANO GRAND PARIS -

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 Euro

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Métropole du Grand Paris
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@metropolegrandparis.fr
Téléphone : 0182287800
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPL SEQUANO GRAND PARIS
Ville : Bobigny
Code postal : 93000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 91bb0dfd-4920-44cb-bc3a-1c7ca0ae62cc - 01
Type de formulaire : Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis : Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis : 03/06/2025 11:29 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00359087-2025
Numéro de publication au JO S : 106/2025
Date de publication : 04/06/2025