TIME2ADAPT - Etude des leviers économiques et organisationnels

Le marché porte sur une étude des leviers économiques et organisationnels dans le cadre du projet TIME2ADAPT. Cet appel à projet européen de l'Initiative européenne European Urban Initiative place le temps comme une clé d'adaptation aux effets du changement climatique et vise à augmenter le nombre de lieux frais sur …

CPV: 79311000 Survey services
spriocdháta:
Beal. 6, 2025, nóin
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
TIME2ADAPT - Etude des leviers économiques et organisationnels
clárlann:
Métropole Européenne de Lille
uimhir dámhachtana:
24CJ09

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Métropole Européenne de Lille
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : TIME2ADAPT - Etude des leviers économiques et organisationnels
Description : Le marché porte sur une étude des leviers économiques et organisationnels dans le cadre du projet TIME2ADAPT. Cet appel à projet européen de l'Initiative européenne European Urban Initiative place le temps comme une clé d'adaptation aux effets du changement climatique et vise à augmenter le nombre de lieux frais sur la Métropole pour lutter contre les vagues de chaleur estivales.
Identifiant de la procédure : 401d7e66-aacb-4b6b-b764-e22b566df378
Identifiant interne : 24CJ09
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Les motifs d'exclusion figurent dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil acheteur

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : TIME2ADAPT - Etude des leviers économiques et organisationnels
Description : Le marché porte sur l'étude des leviers économiques et organisationnels dans le cadre des expérimentations TIME2ADAPT
Identifiant interne : 24CJ09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études
Options :
Description des options : Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 28/05/2025
Durée : 6 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 83 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Les candidats qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes ou qui ne sont pas aptes à exercer l'activité professionnelle ne sont pas admis
Description : Aptitude à exercer l'activité professionnelle : Lettre de candidature ou DC1 complété Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger. Capacité économique et financière : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les 3 derniers exercices disponibles Références professionnelles : Liste des services fournis au cours des 3 dernières années

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : L'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Métropole Européenne de Lille
Numéro d’enregistrement : 200 093 201 00081
Département : Direction de la Commande publique
Adresse postale : 2 boulevard des Cités Unies - CS 70043
Ville : Lille
Code postal : 59040
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : CSP Territoire
Adresse électronique : marches.publics@lillemetropole.fr
Téléphone : (+33) 359002412
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marchespublics596280.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : +33 359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 1146c488-f95c-42d7-a8f0-3c5599852cdb-03
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur

10.1 Modification

Identifiant de la section : LOT-0001
Description des modifications : Report de la date limite de remise des offres au 6 mai 2025 - 12 heures.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5b95fc33-2c92-457b-85fb-7245879c5b75 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/04/2025 17:03 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00262516-2025
Numéro de publication au JO S : 79/2025
Date de publication : 23/04/2025