Service pour le transport de ville City Cab

Services réguliers publics routiers de transport urbain de personnes pour assurer à titre principal la desserte de la Commune Services réguliers publics routiers de transport urbain de personnes pour assurer à titre principal la desserte de la Commune

CPV: 34120000 Motor vehicles for the transport of 10 or more persons, 60100000 Road transport services, 60130000 Special-purpose road passenger-transport services, 60172000 Hire of buses and coaches with driver
spriocdháta:
Iúil 11, 2025, nóin
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
Service pour le transport de ville City Cab
clárlann:
Mairie de Cauterets
uimhir dámhachtana:
2025-06

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Cauterets
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Service pour le transport de ville City Cab
Description : Services réguliers publics routiers de transport urbain de personnes pour assurer à titre principal la desserte de la Commune
Identifiant de la procédure : ed0d441b-f49e-4c30-9df1-7ffc1d21542d
Identifiant interne : 2025-06
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34120000 Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Commune De Cauterets
Ville : Cauterets
Code postal : 65110
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Service pour le transport de ville City Cab
Description : Services réguliers publics routiers de transport urbain de personnes pour assurer à titre principal la desserte de la Commune
Identifiant interne : S-PF-1652564

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34120000 Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Commune De Cauterets
Ville : Cauterets
Code postal : 65110
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/11/2025
Date de fin de durée : 14/11/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 11/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/07/2025 14:30 +02:00
Lieu : Cauterets
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau -
Informations relatives aux délais de recours : CF : Ci-dessus Le Greffe du Tribunal Administratif

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : B2D29F64-F36E-E14F-96BDDD6D1FCE9B23
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Mairie de Cauterets
Numéro d’enregistrement : 81462
Adresse postale : 3, place Georges Clémenceau
Ville : Cauterets
Code postal : 65110
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Point de contact : FLORENCE Jean-Pierre
Adresse électronique : marches-publics@ville-cauterets.fr
Téléphone : 0562925034
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : B2D29F96-D428-D623-A5FDCBD103EB5943
Adresse postale : 50 Cours Lyautey
Ville : Pau
Code postal : 64010
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone : 0559849440
Télécopieur : 0559024993
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 65fe1400-80d2-4a14-9a52-8b771979921e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/05/2025 15:56 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00339168-2025
Numéro de publication au JO S : 100/2025
Date de publication : 26/05/2025