Service d'abonnements à des périodiques sur support papier et électronique et à des livres toutes disciplines, niveau enseignement et recherche édités en France et à l'étranger

Service d'abonnements à des périodiques sur support papier et électronique et à des livres toutes disciplines, niveau enseignement et recherche édités en France et à l'étranger Le lot 1 a pour objet la fourniture, la gestion et la livraison de périodiques français et étrangers sur support papier et/ou électronique en …

CPV: 79980000 Subscription services
spriocdháta:
Meith. 2, 2025, nóin
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
Service d'abonnements à des périodiques sur support papier et électronique et à des livres toutes disciplines, niveau enseignement et recherche édités en France et à l'étranger
clárlann:
Université Gustave Eiffel
uimhir dámhachtana:
2025SERV006EIF

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université Gustave Eiffel
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Service d'abonnements à des périodiques sur support papier et électronique et à des livres toutes disciplines, niveau enseignement et recherche édités en France et à l'étranger
Description : Service d'abonnements à des périodiques sur support papier et électronique et à des livres toutes disciplines, niveau enseignement et recherche édités en France et à l'étranger
Identifiant de la procédure : 4a2d81f0-a77a-418d-b135-4bb31a331253
Identifiant interne : 2025SERV006EIF
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Université Gustave Eiffel 5 boulevard Descartes Champs sur Marne
Ville : Marne la Vallée
Code postal : 77454
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Manquement à l’obligation relative au paiement d’impôts et taxes :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Service d'abonnements à des périodiques
Description : Le lot 1 a pour objet la fourniture, la gestion et la livraison de périodiques français et étrangers sur support papier et/ou électronique en toutes disciplines, pour les six campus de l'Université Gustave Eiffel (Marne la Vallée, Nantes, Lyon, Lille, Méditerranée (Marseille et Salon-de-Provence), Versailles.
Identifiant interne : Marché 2025SERV006EIF

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Université Gustave Eiffel 5 boulevard Descartes Champs sur Marne
Ville : Marne la Vallée
Code postal : 77454
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Université Gustave Eiffel -
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle 77008 Melun Les voies de recours offertes aux candidats sont les suivantes : référé précontractuel prévu aux articles L5511 et suivants du code de justice administrative, avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L55113 et suivants du CJA, dans les délais prévus à l'article R5517 du CJA, après la signature du contrat; recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans le délai de deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique"
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Université Gustave Eiffel -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Université Gustave Eiffel -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Université Gustave Eiffel -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Livres toutes disciplines, niveau enseignement et recherche
Description : Le lot 2 a pour objet la fourniture de livres imprimés, sur tous supports, pour l'ensemble des services et des composantes de l'Université Gustave Eiffel, principalement pour la Bibliothèque Universitaire et pour les six campus de l'Université Gustave Eiffel (Marne la Vallée, Versailles, Nantes, Lyon, Lille, Méditerranée (Marseille et Salon-de-Provence)).
Identifiant interne : Marché 2025SERV007EIF

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Université Gustave Eiffel 5 boulevard Descartes Champs sur Marne
Ville : Marne la Vallée
Code postal : 77454
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Université Gustave Eiffel -
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle 77008 Melun Les voies de recours offertes aux candidats sont les suivantes : référé précontractuel prévu aux articles L5511 et suivants du code de justice administrative, avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L55113 et suivants du CJA, dans les délais prévus à l'article R5517 du CJA, après la signature du contrat; recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans le délai de deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique"
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Université Gustave Eiffel -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Université Gustave Eiffel -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Université Gustave Eiffel -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Université Gustave Eiffel
Numéro d’enregistrement : 13002612300013
Adresse postale : Université Gustave Eiffel 5 boulevard Descartes Marne la Vallée
Ville : Marne la Vallée
Code postal : 77545
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@univ-eiffel.fr
Téléphone : 04 72 14 26 28
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a1c1de07-9418-45d1-80fd-02910f12ae53 - 04
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/04/2025 09:34 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00280673-2025
Numéro de publication au JO S : 84/2025
Date de publication : 30/04/2025