SAINT-ETIENNE 12 Impasse BENOIT CHARVET-Mission de maîtrise d'oeuvre

Mission de Maîtrise d'Oeuvre pour : - La construction d'un "Foyer pour enfants" comprenant 2 unités de vie de 8 chambres + 1 chambre "fratrie" avec un pôle administratif et un pôle visites parentales + locaux techniques et de service Les tranches seront détaillées au dossier de consultation « phase …

CPV: 71221000 Architectural services for buildings, 71240000 Architectural, engineering and planning services, 79311000 Survey services
áit fhorghníomhaithe:
SAINT-ETIENNE 12 Impasse BENOIT CHARVET-Mission de maîtrise d'oeuvre
clárlann:
DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT
uimhir dámhachtana:
202406241649

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : SAINT-ETIENNE 12 Impasse BENOIT CHARVET-Mission de maîtrise d'oeuvre
Description : Mission de Maîtrise d'Oeuvre pour : - La construction d'un "Foyer pour enfants" comprenant 2 unités de vie de 8 chambres + 1 chambre "fratrie" avec un pôle administratif et un pôle visites parentales + locaux techniques et de service Les tranches seront détaillées au dossier de consultation « phase Offres » remis par Deux Fleuves Loire Habitat pour la présentation des offres initiales. Sommairement, il s‘agira : - Une Tranche Ferme : Mission de base comprenant l'esquisse et les études AVP - Une Tranche Optionnelle 1 : Toutes les autres phases de la mission de base de la PRO à l'AOR + missions complémentaires
Identifiant de la procédure : 524684d5-2deb-4718-a76e-17dd4cabf67f
Identifiant interne : 202406241649
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311000 Services d'études

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : SAINT-ETIENNE 12 Impasse BENOIT CHARVET-Mission de maîtrise d'oeuvre
Description : Mission de Maîtrise d'Oeuvre pour : - La construction d'un "Foyer pour enfants" comprenant 2 unités de vie de 8 chambres + 1 chambre "fratrie" avec un pôle administratif et un pôle visites parentales + locaux techniques et de service Les tranches seront détaillées au dossier de consultation « phase Offres » remis par Deux Fleuves Loire Habitat pour la présentation des offres initiales. Sommairement, il s‘agira : - Une Tranche Ferme : Mission de base comprenant l'esquisse et les études AVP - Une Tranche Optionnelle 1 : Toutes les autres phases de la mission de base de la PRO à l'AOR + missions complémentaires
Identifiant interne : S-PF-53558

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311000 Services d'études

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/02/2025
Durée : 32 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Rendu des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Offre pour le contrat de maîtrise d'oeuvre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du CJA-Après signature du contrat: référé contractuel devant le TA de Lyon (art L551-13 et suivants et R551-7 du CJA ou recours en pleine juridiction devant le TA de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt TROPIC du CE du 16/07/2007 n°29-1545 et CE du 04/04/2014 n°358994-Département de Tarn et Garonne)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du CJA-Après signature du contrat: référé contractuel devant le TA de Lyon (art L551-13 et suivants et R551-7 du CJA ou recours en pleine juridiction devant le TA de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt TROPIC du CE du 16/07/2007 n°29-1545 et CE du 04/04/2014 n°358994-Département de Tarn et Garonne)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 208 100 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : KUBE ARCHITECTURE URBANISME
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 208 100 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024062416490000
Titre : Saint-Etienne 12 Impasse Benoit Charvet-Mission de maîtrise d'oeuvre
Date de conclusion du marché : 11/04/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 21

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 858DA278-A3F1-CFD2-4397A7243C4D5218
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT
Numéro d’enregistrement : 386
Adresse postale : 30, rue Palluat de Besset Cs40540
Ville : Saint Etienne
Code postal : 42007
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Le Directeur Général
Adresse électronique : contact@loirehabitat.fr
Téléphone : 0477423442
Télécopieur : 0477387822
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 858DA29A-F52B-B46C-3C69AEE9B823E14E
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : KUBE ARCHITECTURE URBANISME
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 53558-1-0-1
Adresse postale : 4 Rue Du General Foy
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : bd3c7fd9-1d8d-4bfd-b615-c99a69a0822e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/07/2025 11:12 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00464180-2025
Numéro de publication au JO S : 134/2025
Date de publication : 16/07/2025