Révision générale des turbines PT6-A42 d'un avion Beechcraft B200T de l'IGN et à la location de deux turbines PT6-A42 en remplacement

Les deux turbines PT6-A42 (S/N PCE-94555 et S/N PCE-94562) de l'avion IGN Beechcraft King Air B200T immatriculé F-GMLT seront en fin de potentiel calendaire avant révision générale au 19 juin 2025. Le marché a donc pour objet la révision générale de ces turbines avec l'utilisation de pièces de rechange qui …

CPV: 50211210 Repair and maintenance services of aircraft engines
spriocdháta:
Aib. 25, 2025, nóin
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
Révision générale des turbines PT6-A42 d'un avion Beechcraft B200T de l'IGN et à la location de deux turbines PT6-A42 en remplacement
clárlann:
Institut national de l'information géographique et forestière
uimhir dámhachtana:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Institut national de l'information géographique et forestière
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Révision générale des turbines PT6-A42 d'un avion Beechcraft B200T de l'IGN et à la location de deux turbines PT6-A42 en remplacement
Description : Les deux turbines PT6-A42 (S/N PCE-94555 et S/N PCE-94562) de l'avion IGN Beechcraft King Air B200T immatriculé F-GMLT seront en fin de potentiel calendaire avant révision générale au 19 juin 2025. Le marché a donc pour objet la révision générale de ces turbines avec l'utilisation de pièces de rechange qui devront être soit neuves et d'origine constructeur, soit « serviceables » d'origine constructeur. L'emploi de pièces approuvées FAA - PMA n'est pas accepté. Le marché comprend également la location de deux turbines PT6-A42 - pour une durée maximale de trois mois et un potentiel de 200 heures de vol par turbine - pendant la révision générale des turbines PT6-A42 S/N 94555 et S/N 94562.
Identifiant de la procédure : 64c2df0b-e90f-412a-8ad2-29ca742c9fee
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50211210 Services de réparation et d'entretien de moteurs d'aéronefs

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale : ensemble des cas d'exclusion prévus par le droit de la commande publique

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Marché relatif à la révision générale des turbines PT6-A42 d'un avion Beechcraft B200T de l'IGN et à la location de deux turbines PT6-A42 en remplacement
Description : Les deux turbines PT6-A42 (S/N PCE-94555 et S/N PCE-94562) de l'avion Beechcraft King Air B200T immatriculé F-GMLT seront en fin de potentiel calendaire avant révision générale au 19 juin 2025. Le marché a donc pour objet la révision générale de ces turbines avec l'utilisation de pièces de rechange qui devront être soit neuves et d'origine constructeur, soit « serviceables » d'origine constructeur. L'emploi de pièces approuvées FAA - PMA n'est pas accepté. Le marché comprend également la location de deux turbines PT6-A42 - pour une durée maximale de trois mois et un potentiel de 200 heures de vol par turbine - pendant la révision générale des turbines PT6-A42 S/N 94555 et S/N 94562.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50211210 Services de réparation et d'entretien de moteurs d'aéronefs

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : voir article 6 du RC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut national de l'information géographique et forestière -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Institut national de l'information géographique et forestière -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Institut national de l'information géographique et forestière
Numéro d’enregistrement : 18006701900430
Adresse postale : 73 avenue de Paris
Ville : Saint-mandé
Code postal : 94165
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@ign.fr
Téléphone : +33 143988216
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 177500055000013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris cedex 04
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : +33 144594400
Télécopieur : +33 144594646
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9bd13da4-e816-4c3f-8caf-86d37202bd40 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/03/2025 15:06 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00193910-2025
Numéro de publication au JO S : 60/2025
Date de publication : 26/03/2025