Remise à niveau technique des APS de bus Urbanway

Le présent accord cadre a pour objet une remise à niveau technique des systèmes APS présent sur les bus IVECO Urbanway hybride de Grenoble, afin de garantir la fiabilité du matériel pour les 7 prochaines années. Le marché comprend la fourniture des composants électroniques à remplacer, la réalisation de la …

CPV: 50220000 Repair, maintenance and associated services related to railways and other equipment
áit fhorghníomhaithe:
Remise à niveau technique des APS de bus Urbanway
clárlann:
M TAG
uimhir dámhachtana:
2024-APS-00

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : M TAG
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Remise à niveau technique des APS de bus Urbanway
Description : Le présent accord cadre a pour objet une remise à niveau technique des systèmes APS présent sur les bus IVECO Urbanway hybride de Grenoble, afin de garantir la fiabilité du matériel pour les 7 prochaines années. Le marché comprend la fourniture des composants électroniques à remplacer, la réalisation de la prestation de révision, les essais après rénovation, la fourniture de documentation, le transport Retour des APS depuis le site du Titulaire vers les sites M TAG et la garantie.
Identifiant de la procédure : 4438f413-6651-449f-8911-b0294f3d009d
Avis précédent : 57863fdc-2433-421d-86bd-91742ca2e5b4-01
Identifiant interne : 2024-APS-00
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50220000 Services de réparation, d'entretien et services connexes liés au transport ferroviaire et à d'autres équipements

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande L'accord-cadre est mono-attributaire. Les quantités minimales sont de : 15 APS Les quantités maximales sont de : 39 APS
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Remise à niveau technique des APS de bus Urbanway
Description : Le présent accord cadre a pour objet une remise à niveau technique des systèmes APS présent sur les bus IVECO Urbanway hybride de Grenoble, afin de garantir la fiabilité du matériel pour les 7 prochaines années. Le marché comprend la fourniture des composants électroniques à remplacer, la réalisation de la prestation de révision, les essais après rénovation, la fourniture de documentation, le transport Retour des APS depuis le site du Titulaire vers les sites M TAG et la garantie.
Identifiant interne : 2024-APS-00

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50220000 Services de réparation, d'entretien et services connexes liés au transport ferroviaire et à d'autres équipements

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique sur la base des éléments indiqués par le candidat dans le mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais d'exécution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement Durable et Insertion
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : M TAG
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : M TAG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lyon
Organisation qui signe le marché : M TAG

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 138 520 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : dépublié
Code de justification : Autre intérêt public
Justification de la publication ultérieure : Quantités maximales : 39 APS

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SEIA ELECTRONIQUE
Offre :
Identifiant de l’offre : SEIA ELECTRONIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Pays d’origine du produit ou du service : France
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-APS-00
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/06/2025
Date de conclusion du marché : 09/07/2025
Organisation qui signe le marché : M TAG

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : M TAG
Numéro d’enregistrement : 30150323100039
Adresse postale : CS70258
Ville : Grenoble
Code postal : 38044
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : achatpublic@m-tag.fr
Téléphone : +33 0476206610
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690111400403
Adresse postale : 69433
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SEIA ELECTRONIQUE
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 43923987200039
Adresse postale : 8 Rue des Ratacas
Ville : NARBONNE
Code postal : 11100
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3f9fb1ff-2503-4373-9b32-693f81c4cb25 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/09/2025 13:58 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00602545-2025
Numéro de publication au JO S : 177/2025
Date de publication : 16/09/2025