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Réfection des parties communes 6 rue Michelet à 90000 BELFORT - GE 402530

Réfection des parties communes 6 rue Michelet à 90000 BELFORT - GE 402530 Menuiseries intérieures Sols souples Plâtrerie peinture Electricité interphonie

CPV: 45317000 Other electrical installation work, 45410000 Plastering work, 45432110 Floor-laying work, 45421150 Non-metal joinery installation work

áit fhorghníomhaithe:

Réfection des parties communes 6 rue Michelet à 90000 BELFORT - GE 402530

clárlann:

Territoire Habitat 90

uimhir dámhachtana:

2025-016

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Territoire Habitat 90

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Réfection des parties communes 6 rue Michelet à 90000 BELFORT - GE 402530

Description : Réfection des parties communes 6 rue Michelet à 90000 BELFORT - GE 402530

Identifiant de la procédure : 0a5f2886-e474-42af-a860-b92e68c9befb

Identifiant interne : 2025-016

Type de procédure : Ouverte

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Menuiseries intérieures

Description : Menuiseries intérieures

Identifiant interne : Lot 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique 2 sous-critères : 2.2 Organisation du chantier : 60 % 2.1 Liste des matériaux/matériels que le candidat propose de mettre en oeuvre : 40 %

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges -

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon -

Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Sols souples

Description : Sols souples

Identifiant interne : Lot 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45432110 Travaux de pose de sols

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique 2 sous-critères : 2.2 Organisation du chantier : 60 % 2.1 Liste des matériaux/matériels que le candidat propose de mettre en oeuvre : 40 %

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges -

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon -

Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Plâtrerie peinture

Description : Plâtrerie peinture

Identifiant interne : Lot 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique 2 sous-critères : 2.2 Organisation du chantier : 60 % 2.1 Liste des matériaux/matériels que le candidat propose de mettre en oeuvre : 40 %

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges -

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon -

Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Electricité interphonie

Description : Electricité interphonie

Identifiant interne : Lot 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45317000 Autres travaux d'installation électrique

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique 2 sous-critères : 2.2 Organisation du chantier : 60 % 2.1 Liste des matériaux/matériels que le candidat propose de mettre en oeuvre : 40 %

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges -

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon -

Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 43 919,19 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : NEGRO

Offre :

Identifiant de l’offre : NEGRO

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Valeur de l'offre : 20 277,01 Euro

L’offre a été classée : oui

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2025004101

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/04/2025

Date de conclusion du marché : 18/04/2025

Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : LENELEC

Offre :

Identifiant de l’offre : LENELEC

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004

Valeur de l'offre : 6 963 Euro

L’offre a été classée : oui

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2025004104

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/04/2025

Date de conclusion du marché : 18/04/2025

Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : Entreprise IDE

Offre :

Identifiant de l’offre : ENTREPRISE IDE

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003

Valeur de l'offre : 11 587,68 Euro

L’offre a été classée : oui

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2025004103

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/04/2025

Date de conclusion du marché : 18/04/2025

Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : CHAUVIER

Offre :

Identifiant de l’offre : CHAUVIER

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

Valeur de l'offre : 5 091,5 Euro

L’offre a été classée : oui

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2025004102

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/04/2025

Date de conclusion du marché : 18/04/2025

Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

6.1.4 Informations statistiques

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6c257d64-a477-423c-83c3-9bc5ab8c9668 - 09

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 09/05/2025 14:18 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Numéro de publication de l’avis : 00303478-2025

Numéro de publication au JO S : 91/2025

Date de publication : 13/05/2025