Reconstruction d'un groupe scolaire

Reconstruction d'un groupe scolaire Fondations/Gros oeuvre Charpente bois Couverture - Etanchéité Equipements de cuisine Menuiseries extérieures aluminium - Occultations Métallerie - Serrurerie Cloisons - Doublages Faux-Plafonds Sous-Couches - Chapes Revêtements de sols durs - Carrelage muraux Revêtements de sols souples Peinture - Signalétiques - Nettoyage Ascenseur Plomberie - Sanitaire - …

CPV: 45214200 Construction work for school buildings, 45214210 Primary school construction work, 45214220 Secondary school construction work, 44910000 Stone for construction, 45262210 Foundation work, 45223220 Structural shell work, 45261100 Roof-framing work, 45261420 Waterproofing work, 45261210 Roof-covering work, 45421151 Installation of fitted kitchens, 45421100 Installation of doors and windows and related components, 45421141 Installation of partitioning, 45421146 Installation of suspended ceilings, 45262321 Floor-screed works, 45430000 Floor and wall covering work, 45432111 Laying work of flexible floor coverings, 45442110 Painting work of buildings, 45313100 Lift installation work, 45330000 Plumbing and sanitary works, 45310000 Electrical installation work, 45261215 Solar panel roof-covering work, 45112710 Landscaping work for green areas, 45233000 Construction, foundation and surface works for highways, roads, 45231112 Installation of pipe system
áit fhorghníomhaithe:
Reconstruction d'un groupe scolaire
clárlann:
COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL
uimhir dámhachtana:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Reconstruction d'un groupe scolaire
Description : Reconstruction d'un groupe scolaire
Identifiant de la procédure : c75391af-44af-4a0d-b831-fc53539a69d7
Avis précédent : 9d1a1716-9517-4e9c-b1e2-15299dd5be92-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45214210 Travaux de construction d'écoles primaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45214220 Travaux de construction d'écoles secondaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44910000 Pierre de construction

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Pierre de Coubertin
Ville : CONQUES-SUR-ORBIEL
Code postal : 11600
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Autre

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fondations/Gros oeuvre
Description : Fondations/Gros oeuvre
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262210 Travaux de fondation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : • Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) • Article L551-13 et R551-7 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence d'avis d'attribution)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL -
Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL -
Informations relatives aux délais de recours : • Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) • Article L551-13 et R551-7 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence d'avis d'attribution)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL -
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Charpente bois
Description : Charpente bois
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : • Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) • Article L551-13 et R551-7 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence d'avis d'attribution)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL -
Informations relatives aux délais de recours : • Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) • Article L551-13 et R551-7 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence d'avis d'attribution)
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Couverture - Etanchéité
Description : Couverture - Etanchéité
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : • Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) • Article L551-13 et R551-7 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence d'avis d'attribution)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL -
Informations relatives aux délais de recours : • Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) • Article L551-13 et R551-7 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence d'avis d'attribution)
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Equipements de cuisine
Description : Equipements de cuisine
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421151 Installation de cuisines équipées

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : • Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) • Article L551-13 et R551-7 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence d'avis d'attribution)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL -
Informations relatives aux délais de recours : • Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) • Article L551-13 et R551-7 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence d'avis d'attribution)
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Menuiseries extérieures aluminium - Occultations
Description : Menuiseries extérieures aluminium - Occultations
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : • Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) • Article L551-13 et R551-7 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence d'avis d'attribution)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL -
Informations relatives aux délais de recours : • Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) • Article L551-13 et R551-7 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence d'avis d'attribution)
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Métallerie - Serrurerie
Description : Métallerie - Serrurerie
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : • Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) • Article L551-13 et R551-7 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence d'avis d'attribution)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL -
Informations relatives aux délais de recours : • Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) • Article L551-13 et R551-7 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence d'avis d'attribution)
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Cloisons - Doublages
Description : Cloisons - Doublages
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : • Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) • Article L551-13 et R551-7 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence d'avis d'attribution)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL -
Informations relatives aux délais de recours : • Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) • Article L551-13 et R551-7 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence d'avis d'attribution)
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Faux-Plafonds
Description : Faux-Plafonds
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : • Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) • Article L551-13 et R551-7 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence d'avis d'attribution)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL -
Informations relatives aux délais de recours : • Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) • Article L551-13 et R551-7 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence d'avis d'attribution)
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Sous-Couches - Chapes
Description : Sous-Couches - Chapes
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262321 Travaux de chape

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : • Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) • Article L551-13 et R551-7 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence d'avis d'attribution)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL -
Informations relatives aux délais de recours : • Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) • Article L551-13 et R551-7 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence d'avis d'attribution)
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Revêtements de sols durs - Carrelage muraux
Description : Revêtements de sols durs - Carrelage muraux
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : • Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) • Article L551-13 et R551-7 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence d'avis d'attribution)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL -
Informations relatives aux délais de recours : • Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) • Article L551-13 et R551-7 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence d'avis d'attribution)
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Revêtements de sols souples
Description : Revêtements de sols souples
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : • Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) • Article L551-13 et R551-7 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence d'avis d'attribution)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL -
Informations relatives aux délais de recours : • Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) • Article L551-13 et R551-7 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence d'avis d'attribution)
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Peinture - Signalétiques - Nettoyage
Description : Peinture - Signalétiques - Nettoyage
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments

5.1.6 Informations générales

Si le lot est annulé ou infructueux, il sera relancé
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : • Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) • Article L551-13 et R551-7 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence d'avis d'attribution)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL -
Informations relatives aux délais de recours : • Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) • Article L551-13 et R551-7 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence d'avis d'attribution)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Ascenseur
Description : Ascenseur
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : • Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) • Article L551-13 et R551-7 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence d'avis d'attribution)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL -
Informations relatives aux délais de recours : • Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) • Article L551-13 et R551-7 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence d'avis d'attribution)
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Plomberie - Sanitaire - Chauffage - WMC
Description : Plomberie - Sanitaire - Chauffage - WMC
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : • Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) • Article L551-13 et R551-7 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence d'avis d'attribution)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL -
Informations relatives aux délais de recours : • Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) • Article L551-13 et R551-7 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence d'avis d'attribution)
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Electircité CFO/CFA
Description : Electircité CFO/CFA
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : • Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) • Article L551-13 et R551-7 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence d'avis d'attribution)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL -
Informations relatives aux délais de recours : • Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) • Article L551-13 et R551-7 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence d'avis d'attribution)
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Photovoltaïque
Description : Photovoltaïque
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261215 Travaux de couverture de panneaux solaires

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : • Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) • Article L551-13 et R551-7 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence d'avis d'attribution)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL -
Informations relatives aux délais de recours : • Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) • Article L551-13 et R551-7 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence d'avis d'attribution)
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Espaces verts - Paysagiste
Description : Espaces verts - Paysagiste
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : • Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) • Article L551-13 et R551-7 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence d'avis d'attribution)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL -
Informations relatives aux délais de recours : • Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) • Article L551-13 et R551-7 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence d'avis d'attribution)
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Menuiseries intérieures - Agencement
Description : Menuiseries intérieures - Agencement
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : • Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) • Article L551-13 et R551-7 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence d'avis d'attribution)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL -
Informations relatives aux délais de recours : • Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) • Article L551-13 et R551-7 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence d'avis d'attribution)
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Terrassement VRD
Description : Terrassement VRD
Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233000 Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45231112 Installation de réseau de conduites

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cf. RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 2
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : • Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) • Article L551-13 et R551-7 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence d'avis d'attribution)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL -
Informations relatives aux délais de recours : • Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) • Article L551-13 et R551-7 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence d'avis d'attribution)
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 6 431 553,39 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BONNERY SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Bonnery
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 2 036 181,66 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/08/2024
Date de conclusion du marché : 17/09/2024
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL CTL
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre CTL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 397 792,13 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/08/2024
Date de conclusion du marché : 17/09/2024
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MIDI AQUITAINE ETANCHEITE - M.A.E.
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre MAE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 378 657,37 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/08/2024
Date de conclusion du marché : 17/09/2024
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS SOCIETE NOUVELLE ROUGER - SN ROUGER
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SN ROUGER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 127 713,47 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/08/2024
Date de conclusion du marché : 17/09/2024
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS STE NLLE DES ETS LABEUR
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre LABEUR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 330 735 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/08/2024
Date de conclusion du marché : 17/09/2024
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL METAL D'OC
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre METAL D'OC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 74 563,43 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/08/2024
Date de conclusion du marché : 17/09/2024
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0021

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS MENUISERIE TIQUET
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre TIQUET
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0021
Valeur de l'offre : 267 042,94 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/08/2024
Date de conclusion du marché : 17/09/2024
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL GASTOU PLATRERIE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Gastou - lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 149 174,3 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/08/2024
Date de conclusion du marché : 17/09/2024
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL GASTOU PLATRERIE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Gastou - lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 45 657,55 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/02/2025
Date de conclusion du marché : 17/02/2025
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS SATIBAT CHAPE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SATIBAT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 53 371,5 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 10
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/08/2024
Date de conclusion du marché : 17/09/2024
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Sarl Serrano Daniel & Fils
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SERRANO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 43 931,76 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 11
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/08/2024
Date de conclusion du marché : 17/09/2024
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS NET SOLS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre NET SOL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 98 352,5 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 12
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/08/2024
Date de conclusion du marché : 17/09/2024
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ORONA SUD-OUEST SASU
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre ORONA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 21 550 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 14
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/08/2024
Date de conclusion du marché : 17/09/2024
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SERCLIM
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SERCLIM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 845 083,28 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 15
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/08/2024
Date de conclusion du marché : 03/10/2024
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CEGELEC PERPIGNAN - SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre CEGELEC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : 314 437,06 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 16
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/08/2024
Date de conclusion du marché : 17/09/2024
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : INEO MPLR
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre INEO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Valeur de l'offre : 33 811,35 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 17
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/08/2024
Date de conclusion du marché : 17/09/2024
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS CLARAC Espaces verts
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre CLARAC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
Valeur de l'offre : 105 376,29 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 18
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/02/2025
Date de conclusion du marché : 28/02/2025
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0022

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre EIFFAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0022
Valeur de l'offre : 1 108 121,8 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 20
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/08/2024
Date de conclusion du marché : 17/09/2024
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL
Numéro d’enregistrement : Mairie de Conques-sur-Orbiel
Adresse postale : MAIRIE MAIRIE AVENUE NOTRE DAME
Ville : CONQUES-SUR-ORBIEL
Code postal : 11600
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Téléphone : 0468771757
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : BONNERY SAS
Numéro d’enregistrement : 483 042 602 00019
Ville : Carcassonne
Code postal : 11880
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@bonnerybatisseurs.com
Téléphone : 04 68 71 78 20
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SARL CTL
Numéro d’enregistrement : 851 114 363 00019
Ville : conilhac corbières
Code postal : 11200
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Adresse électronique : secretairejcollado.ctl@gmail.com
Téléphone : 04 68 93 55 29
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0004

Nom officiel : MIDI AQUITAINE ETANCHEITE - M.A.E.
Numéro d’enregistrement : 381 930 668 00060
Ville : 31140
Code postal : LAUNAGUET
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : mae@alpha-group.eu
Téléphone : 05 62 72 25 28
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0018

Nom officiel : SAS SOCIETE NOUVELLE ROUGER - SN ROUGER
Numéro d’enregistrement : 404 758 336 000 55
Ville : CARCASSONNE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Adresse électronique : s.rouger@snrouger.fr
Téléphone : 04 68 73 15 24
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SAS STE NLLE DES ETS LABEUR
Numéro d’enregistrement : 38220946800018
Ville : CARCASSONNE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@etslabeur.fr
Téléphone : 04 68 11 95 85
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SARL METAL D'OC
Numéro d’enregistrement : 444 832 059 00034
Ville : CAPENDU
Code postal : 11700
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@metal-doc.fr
Téléphone : 04 68 79 24 25
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SAS MENUISERIE TIQUET
Numéro d’enregistrement : 501 568 240 00011
Ville : VILLEGAILHENC
Code postal : 11600
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil.menuiserie@tiquet.fr
Téléphone : 04 68 77 14 08
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0021

8.1 ORG-0008

Nom officiel : SARL GASTOU PLATRERIE
Numéro d’enregistrement : 811 281 468 00025
Ville : CARCASSONNE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Adresse électronique : pgastou@orange.fr
Téléphone : 04 68 71 12 18
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007 LOT-0008

8.1 ORG-0009

Nom officiel : SAS SATIBAT CHAPE
Numéro d’enregistrement : 497 629 717 00024
Ville : MONISTROL SUR LOIRE
Code postal : 43120
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Adresse électronique : satibat@orange.fr
Téléphone : 04 71 61 16 03
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0010

Nom officiel : Sarl Serrano Daniel & Fils
Numéro d’enregistrement : 38848841300021
Ville : CONQUES-SUR-ORBIEL
Code postal : 11600
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Adresse électronique : serranocarrelage@hotmail.com
Téléphone : 04 68 77 06 21
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010

8.1 ORG-0011

Nom officiel : SAS NET SOLS
Numéro d’enregistrement : 318 008 661 00049
Ville : PORTET SUR GARONNE
Code postal : 31120
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@net-sols.com
Téléphone : 05 61 72 49 20
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0012

Nom officiel : ORONA SUD-OUEST SASU
Numéro d’enregistrement : 350 888 996 00062
Ville : LABEGE
Code postal : 31670
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : toulouse@orona.fr
Téléphone : 05 62 26 24 25
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0013

8.1 ORG-0013

Nom officiel : SERCLIM
Numéro d’enregistrement : 380 481 531 001 23
Ville : CARCASSONNE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Adresse électronique : siege@serclim.fr
Téléphone : 04 68 78 61 95
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0014

8.1 ORG-0014

Nom officiel : CEGELEC PERPIGNAN - SAS
Numéro d’enregistrement : 537 915 670 00021
Ville : PERPIGNAN
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Adresse électronique : nicolas.goze@cegelec.com
Téléphone : 04 68 61 43 61
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0015

8.1 ORG-0015

Nom officiel : INEO MPLR
Numéro d’enregistrement : 414 719 534 00052
Ville : CARCASSONNE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Adresse électronique : patricia.mougenot@equans.com
Téléphone : 04 68 10 88 76
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0016

8.1 ORG-0016

Nom officiel : SAS CLARAC Espaces verts
Numéro d’enregistrement : 77666984800017
Ville : PAMIERS
Code postal : 09100
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Adresse électronique : clarac.ev@gmail.com
Téléphone : 05 61 60 94 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0017

8.1 ORG-0017

Nom officiel : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD
Numéro d’enregistrement : 398 762 211 00280
Ville : NARBONNE
Code postal : 11100
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Adresse électronique : aurelie.vallade@eiffage.com
Téléphone : 04 68 42 20 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0022

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : edc817e8-1d80-4756-b70f-f806a260447a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/03/2025 09:33 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00172925-2025
Numéro de publication au JO S : 54/2025
Date de publication : 18/03/2025