PROJET GPSO - PIQUETAGE

Le présent marché a pour objet les prestations de piquetages préalables aux investigations préparatoires : archéologies préventives, sondages géotechniques, mise en défens d’enjeux spécifiques (environnementaux, réseaux…) du projet de lignes nouvelles Bordeaux – Toulouse et Bordeaux – Dax. Le contrat est passé sous la forme d’un accord-cadre à bons de …

CPV: 71351810 Topographical services
áit fhorghníomhaithe:
PROJET GPSO - PIQUETAGE
clárlann:
SNCF RESEAU
uimhir dámhachtana:
2024DOS0760980

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SNCF RESEAU
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : PROJET GPSO - PIQUETAGE
Description : Le présent marché a pour objet les prestations de piquetages préalables aux investigations préparatoires : archéologies préventives, sondages géotechniques, mise en défens d’enjeux spécifiques (environnementaux, réseaux…) du projet de lignes nouvelles Bordeaux – Toulouse et Bordeaux – Dax. Le contrat est passé sous la forme d’un accord-cadre à bons de commande mono attributaire.
Identifiant de la procédure : 4c90a22b-72ef-4593-94dc-8b56b6da41e5
Identifiant interne : 2024DOS0760980
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La société SNCF Réseau SA, émet cet avis d’attribution en son nom et pour son compte.
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - Gironde (33)
Description : Le présent marché a pour objet les prestations de piquetages préalables aux investigations préparatoires : archéologies préventives, sondages géotechniques, mise en défens d’enjeux spécifiques (environnementaux, réseaux…) du projet de lignes nouvelles Bordeaux – Toulouse et Bordeaux – Dax.
Identifiant interne : 2024DOS0760983 - lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/12/2024
Durée : 1 095 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 880 700 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux -
Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SNCF RESEAU -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux -
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - Landes (40)
Description : Le présent marché a pour objet les prestations de piquetages préalables aux investigations préparatoires : archéologies préventives, sondages géotechniques, mise en défens d’enjeux spécifiques (environnementaux, réseaux…) du projet de lignes nouvelles Bordeaux – Toulouse et Bordeaux – Dax.
Identifiant interne : 2024DOS0760983 - lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/12/2024
Durée : 1 095 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 794 200 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux -
Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SNCF RESEAU -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux -
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 - Lot-et-Garonne (47)
Description : Le présent marché a pour objet les prestations de piquetages préalables aux investigations préparatoires : archéologies préventives, sondages géotechniques, mise en défens d’enjeux spécifiques (environnementaux, réseaux…) du projet de lignes nouvelles Bordeaux – Toulouse et Bordeaux – Dax.
Identifiant interne : 2024DOS0760983 - lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/12/2024
Durée : 1 095 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 470 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux -
Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SNCF RESEAU -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux -
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 - Tarn-et-Garonne (82) et Haute-Garonne (31)
Description : Le présent marché a pour objet les prestations de piquetages préalables aux investigations préparatoires : archéologies préventives, sondages géotechniques, mise en défens d’enjeux spécifiques (environnementaux, réseaux…) du projet de lignes nouvelles Bordeaux – Toulouse et Bordeaux – Dax.
Identifiant interne : 2024DOS0760983 - lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/12/2024
Durée : 1 095 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 326 400 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux -
Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SNCF RESEAU -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux -

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2 471 300 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2 471 300 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 880 700 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MAGEO
Offre :
Identifiant de l’offre : MAGEO - lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 880 700 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025CTC0248578 - MAGEO
Titre : Lot 1 - Gironde (33) : PROJET GPSO - Prestations de piquetage
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/02/2025
Date de conclusion du marché : 27/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 528587-2024
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Type de soumissions reçues : Offres vérifiées et jugées irrecevables en raison d’un prix ou d’un coût anormalement bas
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres vérifiées et jugées irrecevables
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 794 200 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MIRE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : MIRE SAS - lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 794 200 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025CTC0248580 - MIRE SAS
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/02/2025
Date de conclusion du marché : 27/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 528587-2024
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Type de soumissions reçues : Offres vérifiées et jugées irrecevables
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres vérifiées et jugées irrecevables en raison d’un prix ou d’un coût anormalement bas
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 470 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : Groupement SELARL PANGEO CONSEIL / SOGEXFO LES GEOMETRES-EXPERTS ASSOCIES SELARD
Chef de file du soumissionnaire : PANGEO Conseil
Nom officiel : PANGEO Conseil SOGEXFO LES GEOMETRES-EXPERTS ASSOCIES SELARL
Offre :
Identifiant de l’offre : Groupement selarl pangeo conseil/SOGEXFO LES GEOMETRES-EXPERTS ASSOCIES SELARL - lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 470 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025CTC0248581 - SELARL PANGEO CONSEIL / SOGEXFO LES GEOMETRES-EXPERTS ASSOCIES SELARL
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/02/2025
Date de conclusion du marché : 02/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 528587-2024
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Type de soumissions reçues : Offres vérifiées et jugées irrecevables
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres vérifiées et jugées irrecevables en raison d’un prix ou d’un coût anormalement bas
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 326 400 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : Groupement SOGEXFO LES GEOMETRES-EXPERTS ASSOCIES SELARD / SELARL PANGEO CONSEIL
Chef de file du soumissionnaire : SOGEXFO LES GEOMETRES-EXPERTS ASSOCIES SELARL
Nom officiel : SOGEXFO LES GEOMETRES-EXPERTS ASSOCIES SELARL PANGEO Conseil
Offre :
Identifiant de l’offre : Groupement SOGEXFO LES GEOMETRES-EXPERTS ASSOCIES SELARL / PANGEO CONSEIL - lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 326 400 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025CTC0248583 - SOGEXFO LES GEOMETRES-EXPERTS ASSOCIES SELARLSELARL PANGEO CONSEIL
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/02/2025
Date de conclusion du marché : 03/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 528587-2024

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
Type de soumissions reçues : Offres vérifiées et jugées irrecevables
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres vérifiées et jugées irrecevables en raison d’un prix ou d’un coût anormalement bas
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SNCF RESEAU
Numéro d’enregistrement : 412 280 737 20375
Adresse postale : 15 RUE JEAN PHILIPPE RAMEAU
Ville : SAINT-DENIS
Code postal : 93200
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Fadhli Sarah
Adresse électronique : ext.sarah.fadhli@reseau.sncf.fr
Téléphone : 0650377387
Adresse internet : http://www.sncf.com/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 17 330 005 400 025
Adresse postale : 9 RUE TASTET
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 05 56 99 38 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : MAGEO
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 31611231700110
Ville : Bègles
Code postal : 33130
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@ma-geo.fr
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : MIRE SAS
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 43262313000056
Ville : NANTERRE
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat@mire-sas.com
Téléphone : 00000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SOGEXFO LES GEOMETRES-EXPERTS ASSOCIES SELARL
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 39747112900049
Ville : MOISSAC
Code postal : 82200
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Adresse électronique : moissac@sogexfo.com
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0004

8.1 ORG-0006

Nom officiel : PANGEO Conseil
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 32993605800026
Ville : AGEN
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Adresse électronique : agen@pangeo-conseil.fr
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 45a74d86-eb2b-40b1-98c7-f3e8c5b86e32 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/04/2025 13:37 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00261051-2025
Numéro de publication au JO S : 79/2025
Date de publication : 23/04/2025