PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES PARCS P+R

Marché ordinaire de prestations services à prix mixtes avec une partie forfaitaire et une partie par bons de commandes. La partie à bons de commandes s'exécute avec un maximum en valeur, sur la durée totale du marché de : - Pour le lot n° 1 : 50 000 euro(s) HT …

CPV: 77310000 Planting and maintenance services of green areas, 45112710 Landscaping work for green areas, 77340000 Tree pruning and hedge trimming
spriocdháta:
Beal. 24, 2025, nóin
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES PARCS P+R
clárlann:
Société Publique Lyonnaise de Mobilités
uimhir dámhachtana:
25SPLMDIROP09

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Société Publique Lyonnaise de Mobilités
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES PARCS P+R
Description : Marché ordinaire de prestations services à prix mixtes avec une partie forfaitaire et une partie par bons de commandes. La partie à bons de commandes s'exécute avec un maximum en valeur, sur la durée totale du marché de : - Pour le lot n° 1 : 50 000 euro(s) HT - Pour le lot n° 2 : 50 000 euro(s) HT - Pour le lot n° 3 : 50 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : ff366402-a9f2-4f47-aa2b-f8a46830f61e
Identifiant interne : 25SPLMDIROP09
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 place des Cordeliers
Ville : Lyon
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le marché comprend au Bpu une offre de base et une prestation supplémentaire éventuelle facultative pour chacun des lots portant sur les prestations ponctuelles d'élagage et d'abatage. Dans le cadre du présent marché, la Prestation Supplémentaire éventuelle (Pse) est visée aux articles 3.3.1 et 3.3.2 du Cctp. Elle pourra être retenue ou non par le pouvoir adjudicateur lors de l'attribution du marché. Une visite obligatoire est imposée aux candidats pendant la période de consultation. Le détail du calendrier des visites est mentionnée au Rc
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations d'entretien des espaces verts des parking P+R SECTEUR NORD
Description : Prestations d'entretien des espaces verts
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options :
Description des options : Prestation supplémentaire éventuelle facultative pour chacun des lots portant sur les prestations ponctuelles d'élagage et d'abatage

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 place des Cordeliers
Ville : Lyon
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Tacitement reconductible deux (2) fois douze (12) mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Attestation couvrant l'exécution des prestations objet du marché en cours de validité Effectif moyen annuel : effectifs moyens annuels sur les 3 dernières années Nombre de cadres : titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Références sur des services spécifiés : Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet du contrat
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Inscription à un registre professionnel pertinent : Pouvoirs et Kbis
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/05/2025 12:00 +02:00
Lieu : Lyon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Lyon Parc Auto -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Prestations d'entretien des espaces verts des parking P+R SECTEUR SUD
Description : Prestations d'entretien des espaces verts
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options :
Description des options : Prestation supplémentaire éventuelle facultative pour chacun des lots portant sur les prestations ponctuelles d'élagage et d'abatage

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 place des Cordeliers
Ville : Lyon
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Tacitement reconductible deux (2) fois douze (12) mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Attestation couvrant l'exécution des prestations objet du marché en cours de validité Effectif moyen annuel : effectifs moyens annuels sur les 3 dernières années Nombre de cadres : titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Références sur des services spécifiés : Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet du contrat
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Inscription à un registre professionnel pertinent : Pouvoirs et Kbis
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/05/2025 12:00 +02:00
Lieu : Lyon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Lyon Parc Auto -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Prestations d'entretien des espaces verts des parking P+R SECTEUR EST
Description : Prestations d'entretien des espaces verts
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options :
Description des options : Prestation supplémentaire éventuelle facultative pour chacun des lots portant sur les prestations ponctuelles d'élagage et d'abatage

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 place des Cordeliers
Ville : Lyon
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Tacitement reconductible deux (2) fois douze (12) mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Attestation couvrant l'exécution des prestations objet du marché en cours de validité Effectif moyen annuel : effectifs moyens annuels sur les 3 dernières années Nombre de cadres : titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Références sur des services spécifiés : Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet du contrat
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Inscription à un registre professionnel pertinent : Pouvoirs et Kbis
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/05/2025 12:00 +02:00
Lieu : Lyon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Lyon Parc Auto -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : CED3D272-FC31-E3E9-A2166D6750C87871
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Société Publique Lyonnaise de Mobilités
Numéro d’enregistrement : 78648
Adresse postale : 2 Place des Cordeliers
Ville : Lyon 2 Eme
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Darbon Anthonin
Adresse électronique : service.juridique@lpa.fr
Téléphone : 0472416735
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Lyon Parc Auto
Numéro d’enregistrement : CED3D2BA-B05A-F6CB-E3A081C0EED57DB9
Adresse postale : 2 place des Cordeliers
Ville : Lyon
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : service.juridique@lpa.fr
Téléphone : 0472416525
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement : CED3D2D3-D6AD-0634-ACE25E4F36F03D7F
Adresse postale : 67 Rue Servient
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-lyon@justice.fr
Téléphone : 0472607012
Télécopieur : 0472607238
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 13ec27a8-c5f3-43a6-8927-e1c4e746ee96 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/04/2025 09:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00265348-2025
Numéro de publication au JO S : 80/2025
Date de publication : 24/04/2025