Nettoyage et entretien du Conservatoire de la Communauté d'Agglomération de Cambrai

Le présent marché concerne l’exécution de prestations de nettoyage et d’entretien du Conservatoire de la Communauté d’agglomération de Cambrai. Le présent marché concerne l’exécution de prestations de nettoyage et d’entretien du Conservatoire de la Communauté d’agglomération de Cambrai.

CPV: 90910000 Cleaning services
spriocdháta:
DFómh. 17, 2025, nóin
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
Nettoyage et entretien du Conservatoire de la Communauté d'Agglomération de Cambrai
clárlann:
Communauté d'Agglomération de Cambrai
uimhir dámhachtana:
PPP1T0-115/5087/CAC-2025/32-AO

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d'Agglomération de Cambrai
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Nettoyage et entretien du Conservatoire de la Communauté d'Agglomération de Cambrai
Description : Le présent marché concerne l’exécution de prestations de nettoyage et d’entretien du Conservatoire de la Communauté d’agglomération de Cambrai.
Identifiant de la procédure : 776a444e-b0bc-4293-9554-30cdf144a4cf
Identifiant interne : PPP1T0-115/5087/CAC-2025/32-AO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le montant maximum de commande pour ce marché (pour la partie forfaitaire et la partie unitaire) est de 43 333 € HT pour la première période (de la notification jusqu’au 30/06/2026). Puis le montant maximum de commande (pour la partie forfaitaire et la partie unitaire) est de 65 000 € HT par an. La date de début au 01/11/2025 est purement estimative. La durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à compter de sa date de notification. La date de fin du marché est le 30 juin 2029. Une visite du site est obligatoire, voir détail au RC.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Nettoyage et entretien du Conservatoire de la Communauté d'Agglomération de Cambrai
Description : Le présent marché concerne l’exécution de prestations de nettoyage et d’entretien du Conservatoire de la Communauté d’agglomération de Cambrai.
Identifiant interne : CAC-2025/32-AO 1_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Jean Moulin
Ville : CAMBRAI Cedex
Code postal : 59407
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Conservatoire

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Date de fin de durée : 30/06/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Dans le cas où la quantité maximum serait atteinte avant le terme de la période considérée - pour la première période (de la notification au 30/06/2026) ou pour chacune des deux années suivantes : l'acheteur informera par écrit le titulaire, de la reconduction anticipée du maximum annuel de l'accord-cadre. La durée maximale de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/10/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération de Cambrai
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération de Cambrai

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté d'Agglomération de Cambrai
Numéro d’enregistrement : 20006850000012
Adresse postale : 14 rue Neuve
Ville : CAMBRAI
Code postal : 59400
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Nicolas SIEGLER
Adresse électronique : contact@agglo-cambrai.fr
Téléphone : +33 327724000
Télécopieur : +33 327724001
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : Lille Cedex
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : +33 359542342
Télécopieur : +33 359542445
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4148c5d8-8af6-4532-a54f-88a8e9d414d4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/09/2025 10:25 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00608601-2025
Numéro de publication au JO S : 178/2025
Date de publication : 17/09/2025