Nettoyage des bâtiments scolaires de l'Asbl CSEM

Nettoyage des bâtiments scolaires du CSEM. Voir CSC pour une description détaillée du marché. Nettoyage des bâtiments secondaires de l’asbl CSEM/ du bâtiment fondamental spécialisé de l’asbl CSEM/ du bâtiment fondamental primaire et maternelle de l’asbl CSEM dit localisation bloc Mercelis Voir le CSC pour une description détaillée du marché. …

CPV: 90919300 School cleaning services
spriocdháta:
Iúil 9, 2025, 11 r.n.
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
Nettoyage des bâtiments scolaires de l'Asbl CSEM
clárlann:
Centre Scolaire Eperonniers Mercelis ASBL
uimhir dámhachtana:
MP-2025- Nettoyage - CSEM

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Scolaire Eperonniers Mercelis ASBL
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Nettoyage des bâtiments scolaires de l'Asbl CSEM
Description : Nettoyage des bâtiments scolaires du CSEM. Voir CSC pour une description détaillée du marché.
Identifiant de la procédure : 00914be1-e14e-4d37-a235-81a1071a7b76
Identifiant interne : MP-2025- Nettoyage - CSEM
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919300 Services de nettoyage des écoles

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Nettoyage des bâtiments secondaires de l’asbl CSEM/ du bâtiment fondamental spécialisé de l’asbl CSEM/ du bâtiment fondamental primaire et maternelle de l’asbl CSEM dit localisation bloc Mercelis
Description : Nettoyage des bâtiments secondaires de l’asbl CSEM/ du bâtiment fondamental spécialisé de l’asbl CSEM/ du bâtiment fondamental primaire et maternelle de l’asbl CSEM dit localisation bloc Mercelis Voir le CSC pour une description détaillée du marché.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919300 Services de nettoyage des écoles

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 09/07/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE L'ENTREPRISE FRANCOPHONE BRUXELLES -
Informations relatives aux délais de recours : Voir le CSC pour une description détaillée

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Nettoyage des vitres des bâtiments de l’asbl CSEM.
Description : Nettoyage des vitres des bâtiments de l’asbl CSEM. Voir le CSC pour une description détaillée du marché.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919300 Services de nettoyage des écoles

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 09/07/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE L'ENTREPRISE FRANCOPHONE BRUXELLES -
Informations relatives aux délais de recours : Voir le CSC pour une description détaillée

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Nettoyage des bâtiments secondaires de l’asbl CSEM implantation Eperonniers.
Description : Nettoyage des bâtiments secondaires de l’asbl CSEM implantation Eperonniers. Voir le CSC pour une description détaillée du marché.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919300 Services de nettoyage des écoles

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 09/07/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE L'ENTREPRISE FRANCOPHONE BRUXELLES -
Informations relatives aux délais de recours : Voir le CSC pour une description détaillée

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Scolaire Eperonniers Mercelis ASBL
Numéro d’enregistrement : 0421460545_3109
Adresse postale : Rue de l'Etuve 56
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : alain.heckmans@cs-em.be
Téléphone : +32 493521498
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TRIBUNAL DE L'ENTREPRISE FRANCOPHONE BRUXELLES
Numéro d’enregistrement : 0308357753
Ville : Boulevard de Waterloo 70 à 1000 Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 02d56a80-4717-470e-a58d-f13475b1656b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/06/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 02/06/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00355744-2025
Numéro de publication au JO S : 105/2025
Date de publication : 03/06/2025