N° 034-A - Fourniture de dispositifs médicaux de la sphère ORL

Fourniture de dispositifs médicaux de la sphère ORL pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne. AVIS RECTIFICATIF Pour tous les lots excepté pour le lot n° 31, aucune modification n'a été apportée, il convient donc de se référer à la publicité initiale au BOAMP numéro 25-47435 publié le 27-04-2025 et …

CPV: 33140000 Medical consumables
spriocdháta:
Meith. 30, 2025, 3 i.n.
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
N° 034-A - Fourniture de dispositifs médicaux de la sphère ORL
clárlann:
Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
uimhir dámhachtana:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : N° 034-A - Fourniture de dispositifs médicaux de la sphère ORL
Description : Fourniture de dispositifs médicaux de la sphère ORL pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne. AVIS RECTIFICATIF
Identifiant de la procédure : 0b939507-9963-450e-b70f-89000b2b6c8b
Avis précédent : 270797-2025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6 842 061 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Cet avis est un Avis rectificatif lié à la publicité initiale au BOAMP numéro 25-47435 publié le 27/04/2025 et au JOUE 270797-2025 publié le 28/04/2025 (Numéro de publication au JO S : 82/2025). Cet avis rectificatif est lié aux modifications apportées dans le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) de l'Appel d'Offres N° 034-A et ayant pour objet la fourniture de dispositifs médicaux de la sphère ORL. Le lot n°31 est modifié (comme détaillé ci-après au niveau de l'identifiant technique du lot) et la date limite de réception des offres est reportée : la date limite de réception des offres prévue initialement le 12 juin 2025 à 15h est reportée au 30 juin 2025 à 15h. Ainsi il convient de lire "30/06/2025 à 15:00" au lieu de 12/06/2025 à 15:00 au niveau de tous les articles 5.1.12 de la publicité initiale. Les informations contenues dans le présent avis rectificatif à l'article 2.1.5 ci-après ne sont pas à prendre en considération, car le nombre de lots de la consultation en l'espèce demeure inchangé (32 lots, comme indiqué dans la publicité initiale).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : A.O N° 034-A - Fourniture de dispositifs médicaux de la sphère ORL
Description : Pour tous les lots excepté pour le lot n° 31, aucune modification n'a été apportée, il convient donc de se référer à la publicité initiale au BOAMP numéro 25-47435 publié le 27-04-2025 et au JOUE 270797-2025 publié le 28-04-2025 (Numéro de publication au JO S : 82/2025).

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne -
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : A.O N° 034-A - Fourniture de dispositifs médicaux de la sphère ORL
Description : Le lot n° 31 a été modifié comme suit : il faut lire : PROTHESE AUDITIVE OSTEO INTEGREE TRANSCUTANEE ET OU PERCUTANEE au lieu de : PROTHESE AUDITIVE OSTEO INTEGREE TRANSCUTANEE au niveau de l'article 5.1 "identifiant technique du lot : LOT-0030" de la publicité initiale.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne -
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
Numéro d’enregistrement : 26510005700487
Adresse postale : 45, rue Cognac Jay
Ville : Reims cedex
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : cellulemarches@chu-reims.fr
Téléphone : +33 326783369
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : 17510005600019
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne cedex
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Téléphone : +33 326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a10fb3d8-8d69-43ff-ae13-cd66f6b87370 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/06/2025 11:56 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00368426-2025
Numéro de publication au JO S : 108/2025
Date de publication : 06/06/2025