MARSANNAY LA COTE - Réhabilitation d'un gymnase à usage sportif (Gymnase Enselme)

Le projet vise à moderniser en profondeur le gymnase Enselme pour répondre aux exigences actuelles en matière d'usage sportif, d'accessibilité, de confort des usagers et de performance énergétique. Le scénario retenu pour sa cohérence et son ambition, allie démolition ciblée, reconstruction fonctionnelle et extensions neuves, dans une logique de durabilité, …

CPV: 71310000 Consultative engineering and construction services, 71240000 Architectural, engineering and planning services
spriocdháta:
DFómh. 31, 2025, nóin
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
MARSANNAY LA COTE - Réhabilitation d'un gymnase à usage sportif (Gymnase Enselme)
clárlann:
Marsannay-la-Côte
uimhir dámhachtana:
2025MCCR0448

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Marsannay-la-Côte
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MARSANNAY LA COTE - Réhabilitation d'un gymnase à usage sportif (Gymnase Enselme)
Description : Le projet vise à moderniser en profondeur le gymnase Enselme pour répondre aux exigences actuelles en matière d'usage sportif, d'accessibilité, de confort des usagers et de performance énergétique. Le scénario retenu pour sa cohérence et son ambition, allie démolition ciblée, reconstruction fonctionnelle et extensions neuves, dans une logique de durabilité, d'ouverture au public et de performance énergétique
Identifiant de la procédure : dddd9b90-260d-41f5-9ce8-c24bb37ebe46
Identifiant interne : 2025MCCR0448
Type de procédure : Restreinte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71310000 Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : MARSANNAY LA COTE - Réhabilitation d'un gymnase à usage sportif (Gymnase Enselme)
Description : Le projet vise à moderniser en profondeur le gymnase Enselme pour répondre aux exigences actuelles en matière d'usage sportif, d'accessibilité, de confort des usagers et de performance énergétique. Le scénario retenu pour sa cohérence et son ambition, allie démolition ciblée, reconstruction fonctionnelle et extensions neuves, dans une logique de durabilité, d'ouverture au public et de performance énergétique
Identifiant interne : S-PF-1707386

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71310000 Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions du régime du concours :
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur : non
Prix
Lieu de réception de la prime : 1
Informations complémentaires : Modalités d'indemnisation : prime de 27 800 euro(s) HT. Cette indemnité sera uniquement versée si les prestations proposées sont conformes au règlement et au programme du concours de maîtrise d'oeuvre. Elle pourra le cas échéant être réduite ou supprimée
Tout marché de services faisant suite au concours sera attribué à l’un des lauréats du concours
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 31/10/2025 12:00 +01:00

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DIJON METROPOLE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 0A6F76B3-A424-BC67-0F2E1FAA130C947E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Marsannay-la-Côte
Numéro d’enregistrement : 58909
Adresse postale : Place Jean Bart
Ville : Marsannay-la-Côte
Code postal : 21160
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Point de contact : VERPILLOT Jean-Michel
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0380540900
Télécopieur : 0380540901
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : DIJON METROPOLE
Numéro d’enregistrement : 0A6F76F8-F303-B825-06ACD7101C54826A
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande publique et Stratégie achat
Adresse électronique : marches-publics@metropole-dijon.fr
Téléphone : 0380745172
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 0A6F772A-F331-169A-A2820DBCCDF95B1A
Adresse postale : 22 rue d'Assas
Ville : Dijon
Code postal : 21016
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : 0380739100
Télécopieur : 0380733989
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 00c45802-8827-461a-a52b-a9e7d1c9f7f7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de concours
Date d’envoi de l’avis : 15/09/2025 16:47 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00606245-2025
Numéro de publication au JO S : 178/2025
Date de publication : 17/09/2025