Marché de Travaux pour l'aménagement des espaces publics ZAC Centre Bourg à Saint Thibault des Vignes

Travaux d'aménagement des espaces publics de la ZAC Centre Bourg à Saint-Thibault-des-Vignes (77). Les travaux ont pour objet : - La réalisation de l'ensemble des infrastructures et réseaux structurants (Assainissement, Eau Potable, GC télécom, basse tension ...) des nouveaux espaces publics y compris viabilisation des futurs lots promoteur de la …

CPV: 45000000 Construction work, 45233120 Road construction works, 45112700 Landscaping work, 45233293 Installation of street furniture
spriocdháta:
Beal. 16, 2025, 2 i.n.
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
Marché de Travaux pour l'aménagement des espaces publics ZAC Centre Bourg à Saint Thibault des Vignes
clárlann:
AMENAGEMENT 77
uimhir dámhachtana:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : AMENAGEMENT 77
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de Travaux pour l'aménagement des espaces publics ZAC Centre Bourg à Saint Thibault des Vignes
Description : Travaux d'aménagement des espaces publics de la ZAC Centre Bourg à Saint-Thibault-des-Vignes (77). Les travaux ont pour objet : - La réalisation de l'ensemble des infrastructures et réseaux structurants (Assainissement, Eau Potable, GC télécom, basse tension ...) des nouveaux espaces publics y compris viabilisation des futurs lots promoteur de la ZAC. - La réalisation des espaces publics définitifs nécessaires à la desserte des futurs lots de logements et commerces prévus au sein de la ZAC.
Identifiant de la procédure : 43bc144b-26d5-4f7c-9236-4bdf98175702
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Manquement à l’obligation relative au paiement d’impôts et taxes :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 : VRD - Eclairage public
Description : Lot n°1 : VRD - Eclairage public
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233120 Travaux de construction de routes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 28/07/2025
Durée : 78 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : La date limite de remise des offres est reportée au 23 mai, même heure.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Voir règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/05/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AMENAGEMENT 77 - Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Le délai de recours est de deux (2) mois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 : Plantations
Description : Lot n°2 : Plantations
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 28/07/2025
Durée : 78 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : La date limite de remise des offres est reportée au 23 mai, même heure.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Voir règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/05/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AMENAGEMENT 77 - Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Le délai de recours est de deux (2) mois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n°3 : Mobilier sur mesure - aires de jeux et Ouvrages
Description : Lot n°3 : Mobilier sur mesure - aires de jeux et Ouvrages
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233293 Installation de mobilier urbain

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 28/07/2025
Durée : 78 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : La date limite de remise des offres est reportée au 23 mai, même heure.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Voir règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/05/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AMENAGEMENT 77 - Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Le délai de recours est de deux (2) mois

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : AMENAGEMENT 77
Numéro d’enregistrement : 30409973200048
Adresse postale : 10 rue Dajot - BP 34
Ville : Melun
Code postal : 77004
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@amenagement77.fr
Téléphone : +33 164372459
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Paris
Département : 29-45 avenue de la Porte de Clichy 75017PARIS
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75/infos-pratiques
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 5ff3a030-9bc0-4efc-99d0-705a6e541671-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : La date limite de remise des offres est décalée au 23 mai 2025, même heure. Des éléments ont été modifiés dans le règlement de consultations, ils sont visible en rouge.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 892b9a6d-a7d2-4e8b-8db4-31b326f98f93 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/04/2025 18:32 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00286891-2025
Numéro de publication au JO S : 86/2025
Date de publication : 05/05/2025