MARCHE DE SERVICES PORTANT SUR LA RÉALISATION D'UNE OPÉRATION DE FOUILLE ARCH2OLOGIQUE PRÉVENTIVE PRÉALABLE A LA RÉALISATION D'UNE MEDIATHEQUE ET DE 17 LOGEMENTS SIS 11 ET 13 RUE BAYARD A ST ANDRE DE SANGONIS (34725) Nouvelle consultation suite à décision de déclaration sans suite.

Fouille archéologique avant de construire une médiathèque Nouvelle consultation suite à décision de déclaration sans suite. Fouille archéologique avant construction médiathèque et logements.

CPV: 45112450 Excavation work at archaeological sites
spriocdháta:
Meith. 13, 2025, 10 r.n.
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
MARCHE DE SERVICES PORTANT SUR LA RÉALISATION D'UNE OPÉRATION DE FOUILLE ARCH2OLOGIQUE PRÉVENTIVE PRÉALABLE A LA RÉALISATION D'UNE MEDIATHEQUE ET DE 17 LOGEMENTS SIS 11 ET 13 RUE BAYARD A ST ANDRE DE SANGONIS (34725) Nouvelle consultation suite à décision de déclaration sans suite.
clárlann:
Commune de Saint André de Sangonis
uimhir dámhachtana:
2025-1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Saint André de Sangonis
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MARCHE DE SERVICES PORTANT SUR LA RÉALISATION D'UNE OPÉRATION DE FOUILLE ARCH2OLOGIQUE PRÉVENTIVE PRÉALABLE A LA RÉALISATION D'UNE MEDIATHEQUE ET DE 17 LOGEMENTS SIS 11 ET 13 RUE BAYARD A ST ANDRE DE SANGONIS (34725) Nouvelle consultation suite à décision de déclaration sans suite.
Description : Fouille archéologique avant de construire une médiathèque
Identifiant de la procédure : ce153e12-fdb8-4235-b13c-ab91726f86ad
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112450 Travaux d'excavation sur sites archéologiques

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : rue bayard
Ville : Saint André de Sangonis
Code postal : 34725
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Marché de services portant sur la réalisation d'une opération de fouille d'archéologie préventive préalable à la réalisation d'un médiathèque et de 17 logements sis 11 et 13 rue Bayard à St André de Sangonis. Nouvelle consultation suite à décision de déclaration sans suite
Description : Nouvelle consultation suite à décision de déclaration sans suite. Fouille archéologique avant construction médiathèque et logements.
Identifiant interne : 2025-1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112450 Travaux d'excavation sur sites archéologiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 11 et 13 rue bayard
Ville : Saint André de Sangonis
Code postal : 34725
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchéspublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 13/06/2025 10:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 2 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Saint André de Sangonis
Numéro d’enregistrement : 21340239900017
Adresse postale : cours de la place
Ville : Saint André de Sangonis
Code postal : 34725
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : severine.redonnel@sangonis.fr
Téléphone : 0467570065
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 17340005200010
Adresse postale : rue pitot
Ville : montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4281e741-39ab-410e-81a5-da78d16123a3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/05/2025 10:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00306506-2025
Numéro de publication au JO S : 91/2025
Date de publication : 13/05/2025