MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE Construction de 27 logements sociaux et d'un local commercial ILOT ATEC Rue Esquiros - CHATEAURENARD

MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE Construction de 27 logements sociaux et d'un local commercial ILOT ATEC Rue Esquiros - CHATEAURENARD MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE Construction de 27 logements sociaux et d'un local commercial ILOT ATEC Rue Esquiros - CHATEAURENARD

CPV: 71221000 Architectural services for buildings
áit fhorghníomhaithe:
MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE Construction de 27 logements sociaux et d'un local commercial ILOT ATEC Rue Esquiros - CHATEAURENARD
clárlann:
UN TOIT POUR TOUS
uimhir dámhachtana:
2025-17 ILOT ATEC

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : UN TOIT POUR TOUS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE Construction de 27 logements sociaux et d'un local commercial ILOT ATEC Rue Esquiros - CHATEAURENARD
Description : MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE Construction de 27 logements sociaux et d'un local commercial ILOT ATEC Rue Esquiros - CHATEAURENARD
Identifiant de la procédure : b987f067-19a6-4c31-8261-a3d6ecf385e4
Identifiant interne : 2025-17 ILOT ATEC
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Tranche ferme + tranche optionnelle
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE Construction de 27 logements sociaux et d'un local commercial ILOT ATEC Rue Esquiros - CHATEAURENARD
Description : MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE Construction de 27 logements sociaux et d'un local commercial ILOT ATEC Rue Esquiros - CHATEAURENARD
Identifiant interne : S-PF-1629340

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 42 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 243 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BUSSIARCHI
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 243 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25-0099-1629340
Titre : Marche De Maitrise D'Oeuvre Construction de 27 logements sociaux et d'un local commercial Ilot Atec Rue Esquiros - Chateaurenard
Date de conclusion du marché : 17/06/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 18

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 86188140-C52C-BE88-3B23377BBCF52BB0
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : UN TOIT POUR TOUS
Numéro d’enregistrement : 54131
Adresse postale : 8 bis, avenue Georges Pompidou Cs 77199
Ville : Nîmes
Code postal : 30914
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : UN TOIT POUR TOUS
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0430061000
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrement : 86188175-C51F-BC03-751D036839DC95FE
Adresse postale : 6, rue Joseph Autran
Ville : Marseille
Code postal : 13281
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil-marseille@justice.fr
Téléphone : 0491155050
Télécopieur : 0491544290
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : BUSSIARCHI
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1629340-1-0-1
Adresse postale : 15 Rue Berthelot
Ville : Chateaurenard
Code postal : 13160
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@bussiarchi.com
Téléphone : 0610707372
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8dc7c40d-bde9-4752-8513-38e5abfe0c6b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/07/2025 11:27 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00464177-2025
Numéro de publication au JO S : 134/2025
Date de publication : 16/07/2025