Marché de fourniture et livraison de fourniture de bureau et de papier

accord cadre mono-attributaire fourniture de bureau ramette de papier

CPV: 30192000 Office supplies, 30199000 Paper stationery and other items
spriocdháta:
Samh. 3, 2025, 9 r.n.
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
Marché de fourniture et livraison de fourniture de bureau et de papier
clárlann:
BATIGERE GIE
uimhir dámhachtana:
PFO 2569

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : BATIGERE GIE
Forme juridique de l’acheteur : Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

1.1 Acheteur

Nom officiel : BATIGERE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur : Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

1.1 Acheteur

Nom officiel : BATIGERE HABITATS SOLIDAIRES
Forme juridique de l’acheteur : Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

1.1 Acheteur

Nom officiel : BATIGERE RHONE ALPES
Forme juridique de l’acheteur : Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

1.1 Acheteur

Nom officiel : BATIGERE DEVELOPPEMENT GRAND EST
Forme juridique de l’acheteur : Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

1.1 Acheteur

Nom officiel : BATIGERE DEVELOPPEMENT
Forme juridique de l’acheteur : Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

1.1 Acheteur

Nom officiel : AMLI
Forme juridique de l’acheteur : Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

1.1 Acheteur

Nom officiel : ABRI
Forme juridique de l’acheteur : Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

1.1 Acheteur

Nom officiel : BATIGERE MAISONS FAMILIALES
Forme juridique de l’acheteur : Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

1.1 Acheteur

Nom officiel : LIVIE
Forme juridique de l’acheteur : Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

1.1 Acheteur

Nom officiel : AGS
Forme juridique de l’acheteur : Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

1.1 Acheteur

Nom officiel : API PROVENCE
Forme juridique de l’acheteur : Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de fourniture et livraison de fourniture de bureau et de papier
Description : accord cadre mono-attributaire
Identifiant de la procédure : d1f5a437-6e72-41df-a889-44a9b5a40555
Identifiant interne : PFO 2569
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : fourniture de bureau
Description : fourniture de bureau
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : durée 1 an

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/11/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/11/2025 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : papier
Description : ramette de papier
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : durée 1 an

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/11/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/11/2025 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Nancy

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A7FBF060-BDCE-443F-190D35B4568AA643
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : BATIGERE GIE
Numéro d’enregistrement : 50990
Adresse postale : 6 Avenue Andre Malraux
Ville : Metz
Code postal : 57008
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Point de contact : MATEOS JORGE Nathalie
Adresse électronique : laetitia.tonti@batigere.fr
Téléphone : 0387395757
Adresse internet : http://www.batigere.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d’enregistrement : A7FBF083-FDA5-781C-77B04230D07D2575
Adresse postale : Cité Judiciaire rue du Général Fabvier
Ville : Nancy
Code postal : 54035
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-nancy@justice.fr
Téléphone : 0383908500
Télécopieur : 0383274984
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d’enregistrement : A7FBF093-B4CD-6489-54419A3D21E55E24
Adresse postale : Cité Judiciaire rue du Général Fabvier
Ville : Nancy
Code postal : 54035
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-nancy@justice.fr
Téléphone : 0383908500
Télécopieur : 0383274984
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : BATIGERE HABITAT
Numéro d’enregistrement : A7FBF0B7-DB20-DB41-7B18D2BF82681865
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : marchesbdge@batigere.fr
Téléphone : 0387711111
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0006

Nom officiel : BATIGERE HABITATS SOLIDAIRES
Numéro d’enregistrement : A7FBF0DD-9D9D-A7C9-E620AD12CAB7E81F
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : marchesbdge@batigere.fr
Téléphone : 0155233000
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0007

Nom officiel : BATIGERE RHONE ALPES
Numéro d’enregistrement : A7FBF111-E5AC-9070-CAAB81451C61A4FC
Ville : Lyon
Code postal : 69006
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : marchesbdge@batigere.fr
Téléphone : 0472834750
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0008

Nom officiel : BATIGERE DEVELOPPEMENT GRAND EST
Numéro d’enregistrement : A7FBF120-9B21-460B-DBC167C4CAA13F8B
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : marchesbdge@batigere.fr
Téléphone : 0387395680
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0009

Nom officiel : BATIGERE DEVELOPPEMENT
Numéro d’enregistrement : A7FBF131-05AC-400B-7DFC726DD3D70A6E
Ville : Levalllois Perret
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : marchesbdge@batigere.fr
Téléphone : 0155233000
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0010

Nom officiel : AMLI
Numéro d’enregistrement : A7FBF155-0EE6-D163-10888EBE06E75BFD
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : marchesbdge@batigere.fr
Téléphone : 0387163300
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0011

Nom officiel : ABRI
Numéro d’enregistrement : A7FBF16F-E320-0B47-C96544C8B8639233
Ville : Livry Gargan
Code postal : 93190
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : marchesbdge@batigere.fr
Téléphone : 0155233000
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0012

Nom officiel : BATIGERE MAISONS FAMILIALES
Numéro d’enregistrement : A7FBF181-ED39-6CCD-766349237CAE32BA
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : marchesbdge@batigere.fr
Téléphone : 0387395680
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0013

Nom officiel : LIVIE
Numéro d’enregistrement : A7FBF1B6-F019-550F-33C25CFF3BF247B2
Ville : Levallois Perret
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : marchesbdge@batigere.fr
Téléphone : 0155233000
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0014

Nom officiel : AGS
Numéro d’enregistrement : A7FBF1E2-05DE-5B2E-58FD7374D69C1AC2
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : marchesbdge@batigere.fr
Téléphone : 0155233000
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0015

Nom officiel : API PROVENCE
Numéro d’enregistrement : A7FBF200-C14A-22D4-D3F3446B2821E2B6
Ville : Nice
Code postal : 06200
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : marchesbdge@batigere.fr
Téléphone : 0493421917
Rôles de cette organisation :
Acheteur

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 56f96535-7994-4cd0-a7e4-269e228fd7dd - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/10/2025 16:07 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00654543-2025
Numéro de publication au JO S : 192/2025
Date de publication : 07/10/2025