MARCHÉ D'IMPRESSION NUMÉRIQUE, DE LIVRAISON ET D'EXPÉDITION DE PUBLICATIONS SAVANTES

Le présent appel d'offres a pour objet l'impression, la livraison et l'expédition des publications savantes de l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres Comptes rendus de l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres impression du périodique Journal des Savants impression des Monuments Piot, catalogues et ouvrages d'histoire de l'art impression des Mémoires de l'Académie …

CPV: 79810000 Printing services, 79811000 Digital printing services
áit fhorghníomhaithe:
MARCHÉ D'IMPRESSION NUMÉRIQUE, DE LIVRAISON ET D'EXPÉDITION DE PUBLICATIONS SAVANTES
clárlann:
AcadémieInscriptionsBellesLettres
uimhir dámhachtana:
AOR-PUBLICATIONS-2026

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : AcadémieInscriptionsBellesLettres
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MARCHÉ D'IMPRESSION NUMÉRIQUE, DE LIVRAISON ET D'EXPÉDITION DE PUBLICATIONS SAVANTES
Description : Le présent appel d'offres a pour objet l'impression, la livraison et l'expédition des publications savantes de l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres
Identifiant de la procédure : d816857d-c0be-4c44-a329-457a608fad7f
Identifiant interne : AOR-PUBLICATIONS-2026
Type de procédure : Restreinte
Principales caractéristiques de la procédure : appel d'offres restreint

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79811000 Services d'impression numérique

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 23 quai de Conti
Ville : PARIS
Code postal : 75006
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Comptes rendus de l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres
Description : Comptes rendus de l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres
Identifiant interne : lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79811000 Services d'impression numérique
Options :
Description des options : 3 renouvellements annuels maximum

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 23 quai de Conti
Ville : PARIS
Code postal : 75006
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : tacite reconduction

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 26/09/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AcadémieInscriptionsBellesLettres
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AcadémieInscriptionsBellesLettres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AcadémieInscriptionsBellesLettres

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Journal des Savants
Description : impression du périodique Journal des Savants
Identifiant interne : lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79811000 Services d'impression numérique
Options :
Description des options : 3 renouvellements annuels maximum

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 23 quai de Conti
Ville : PARIS
Code postal : 75006
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : tacite reconduction

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 26/09/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : AcadémieInscriptionsBellesLettres
Organisation chargée des procédures de recours : AcadémieInscriptionsBellesLettres
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AcadémieInscriptionsBellesLettres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AcadémieInscriptionsBellesLettres

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Monuments Piot, catalogues et ouvrages d'histoire de l'art
Description : impression des Monuments Piot, catalogues et ouvrages d'histoire de l'art
Identifiant interne : lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79811000 Services d'impression numérique
Options :
Description des options : 3 renouvellements annuels maximum

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 23 quai de Conti
Ville : PARIS
Code postal : 75006
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : tacite reconduction

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 26/09/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AcadémieInscriptionsBellesLettres
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AcadémieInscriptionsBellesLettres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AcadémieInscriptionsBellesLettres

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Mémoires de l'Académie
Description : impression des Mémoires de l'Académie
Identifiant interne : lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79811000 Services d'impression numérique
Options :
Description des options : 3 renouvellements annuels maximum

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 23 quai de Conti
Ville : PARIS
Code postal : 75006
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : tacite reconduction

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 26/09/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AcadémieInscriptionsBellesLettres
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AcadémieInscriptionsBellesLettres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AcadémieInscriptionsBellesLettres

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Recueils épigraphiques et divers
Description : Recueils épigraphiques et divers
Identifiant interne : lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79811000 Services d'impression numérique
Options :
Description des options : 3 renouvellements annuels maximum

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 23 quai de Conti
Ville : PARIS
Code postal : 75006
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : tacite reconduction

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 26/09/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AcadémieInscriptionsBellesLettres
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AcadémieInscriptionsBellesLettres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AcadémieInscriptionsBellesLettres

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Ouvrages relatifs aux études médiévales et modernes
Description : Ouvrages relatifs aux études médiévales et modernes
Identifiant interne : lot 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79811000 Services d'impression numérique
Options :
Description des options : 3 renouvellements annuels maximum

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 23 quai de Conti
Ville : PARIS
Code postal : 75006
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : tacite reconduction

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 26/09/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AcadémieInscriptionsBellesLettres
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AcadémieInscriptionsBellesLettres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AcadémieInscriptionsBellesLettres

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Carte archéologique de la Gaule
Description : Carte archéologique de la Gaule
Identifiant interne : lot 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79811000 Services d'impression numérique
Options :
Description des options : 3 renouvellements annuels maximum

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 23 quai de Conti
Ville : PARIS
Code postal : 75006
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : tacite reconduction

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 26/09/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AcadémieInscriptionsBellesLettres
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AcadémieInscriptionsBellesLettres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AcadémieInscriptionsBellesLettres

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Actes de colloques
Description : impression d'actes de colloques
Identifiant interne : lot 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79811000 Services d'impression numérique
Options :
Description des options : 3 renouvellements annuels maximum

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 23 quai de Conti
Ville : PARIS
Code postal : 75006
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : tacite reconduction

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 26/09/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AcadémieInscriptionsBellesLettres
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AcadémieInscriptionsBellesLettres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AcadémieInscriptionsBellesLettres

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : AcadémieInscriptionsBellesLettres
Numéro d’enregistrement : 13002314600017
Adresse postale : 23, quai de Conti
Ville : Paris cedex 06
Code postal : 75270
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat1@aibl.fr
Téléphone : 0144414306
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b9ac2a34-f5f6-42a3-89fd-42bf6f0df196 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/07/2025 18:23 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00475582-2025
Numéro de publication au JO S : 137/2025
Date de publication : 21/07/2025