Marché d'entretien et de nettoyage des parties communes des immeubles et bureaux de RODEZ AGGLO HABITAT.

Marché d'entretien et de nettoyage des parties communes des immeubles et bureaux de RODEZ AGGLO HABITAT. Lot unique

CPV: 90911000 Accommodation, building and window cleaning services, 90910000 Cleaning services
spriocdháta:
DFómh. 14, 2025, nóin
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
Marché d'entretien et de nettoyage des parties communes des immeubles et bureaux de RODEZ AGGLO HABITAT.
clárlann:
Rodez Agglo Habitat
uimhir dámhachtana:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Rodez Agglo Habitat
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché d'entretien et de nettoyage des parties communes des immeubles et bureaux de RODEZ AGGLO HABITAT.
Description : Marché d'entretien et de nettoyage des parties communes des immeubles et bureaux de RODEZ AGGLO HABITAT.
Identifiant de la procédure : 0fb38de2-a00e-426a-ad63-1a9dbc4490f6
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot unique
Description : Lot unique

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : http://www.e-occitanie.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.e-occitanie.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Rodez Agglo Habitat
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code). Le tribunal compétent est le tribunal dont relève le pouvoir adjudicateur.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Rodez Agglo Habitat
Numéro d’enregistrement : 27120002400013
Département : Aveyron
Adresse postale : 14 rue de l'embergue
Ville : Rodez
Code postal : 12000
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Point de contact : http://www.e-occitanie.fr
Adresse électronique : a.delebarre@rodezagglo-habitat.com
Téléphone : 0750565165
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.e-occitanie.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : fd4f3e68-d497-43c4-9d4f-342ab451d56b - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/09/2025 15:27 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00602769-2025
Numéro de publication au JO S : 177/2025
Date de publication : 16/09/2025