Maintenance, réparation, fournitures de pneumatiques et pièces détachées pour les Véhicules lourds servant à la collecte des déchets ménagers de la CCCB

Accord-cadre de fournitures et de services concernant la maintenance, la réparation, la fournitures de pneumatiques, pièces détachées, des véhicules supérieurs à 3.5 Tonnes, utilisés pour la Collecte des Ordures Ménagères des Communes de la Communauté de Communes des Coteaux Bellevue Maintenance et réparation pour les châssis des véhicules Réparation pour …

CPV: 34144511 Refuse-collection vehicles, 34224000 Parts of trailers, semi-trailers and other vehicles, 34350000 Tyres for heavy/light-duty vehicles, 50111000 Fleet management, repair and maintenance services, 50114000 Repair and maintenance services of trucks
spriocdháta:
Meith. 23, 2025, nóin
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
Maintenance, réparation, fournitures de pneumatiques et pièces détachées pour les Véhicules lourds servant à la collecte des déchets ménagers de la CCCB
clárlann:
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COTEAUX BELLEVUE
uimhir dámhachtana:
2025-03

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COTEAUX BELLEVUE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Maintenance, réparation, fournitures de pneumatiques et pièces détachées pour les Véhicules lourds servant à la collecte des déchets ménagers de la CCCB
Description : Accord-cadre de fournitures et de services concernant la maintenance, la réparation, la fournitures de pneumatiques, pièces détachées, des véhicules supérieurs à 3.5 Tonnes, utilisés pour la Collecte des Ordures Ménagères des Communes de la Communauté de Communes des Coteaux Bellevue
Identifiant de la procédure : 799595b2-8e76-4ac1-8925-adddfcaed12a
Identifiant interne : 2025-03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 18 Chemin du plateau de la Serre
Ville : Pechbonnieu
Code postal : 31140
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 564 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les valeurs mentionnées dans l'avis sont pour 4 ans
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 1
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Maintenance et réparation pour les châssis des véhicules
Description : Maintenance et réparation pour les châssis des véhicules
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 18 Chemin du plateau de la Serre
Ville : Pechbonnieu
Code postal : 31140
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2025
Date de fin de durée : 31/07/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 260 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/06/2025 16:00 +02:00
Lieu : Cccb
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Réparation pour les bennes à ordures ménagères et les lèves-conteneurs des véhicules
Description : Réparation pour les bennes à ordures ménagères et les lèves-conteneurs des véhicules
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 18 Chemin du plateau de la Serre
Ville : Pechbonnieu
Code postal : 31140
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2025
Date de fin de durée : 31/07/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 188 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/06/2025 16:00 +02:00
Lieu : Cccb
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture de pneumatiques et pièces associées d'origine ou de qualité équivalente et prestations de services liées
Description : Fourniture de pneumatiques et pièces associées d'origine ou de qualité équivalente et prestations de services liées
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34350000 Pneus pour charges légères et lourdes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 18 Chemin du plateau de la Serre
Ville : Pechbonnieu
Code postal : 31140
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2025
Date de fin de durée : 31/07/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 56 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/06/2025 16:00 +02:00
Lieu : Cccb
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture de pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente
Description : Fourniture de pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 18 Chemin du plateau de la Serre
Ville : Pechbonnieu
Code postal : 31140
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2025
Date de fin de durée : 31/07/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 60 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/06/2025 16:00 +02:00
Lieu : Cccb
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E8F54D95-D115-BA97-410587A8B16F639D
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COTEAUX BELLEVUE
Numéro d’enregistrement : 1455
Adresse postale : 19 route de St-Loup-Cammas
Ville : Pechbonnieu
Code postal : 31140
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : GEIL-GOMEZ
Adresse électronique : finances@cc-coteauxbellevue.fr
Téléphone : 0534272050
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : E8F54DAF-E1D4-AF45-B2460CE841094325
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : E8F54DBC-9352-CF7C-957FF2597CEDB0D7
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b8667031-2e23-40f0-b6fa-f32b9a91bb9f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/05/2025 17:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00339677-2025
Numéro de publication au JO S : 101/2025
Date de publication : 27/05/2025