MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE TRAITEMENT THERMIQUE

Le présent marché a pour objet l'exploitation et la maintenance des installations de traitement thermique des bâtiments de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie des Alpes-Maritimes. Sites situés à Nice Sites extérieurs à Nice

CPV: 50324200 Preventive maintenance services
spriocdháta:
DFómh. 20, 2025, nóin
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE TRAITEMENT THERMIQUE
clárlann:
CPAM DES ALPES MARITIMES
uimhir dámhachtana:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CPAM DES ALPES MARITIMES
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE TRAITEMENT THERMIQUE
Description : Le présent marché a pour objet l'exploitation et la maintenance des installations de traitement thermique des bâtiments de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie des Alpes-Maritimes.
Identifiant de la procédure : 42005684-d96a-4522-8fa9-e1141b889735
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 48 avenue du Roi Robert Comte de Provence 48 avenue du Roi Robert Comte de Provence 48 avenue du Roi Robert Comte de Provence
Ville : NICE
Code postal : 06180
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Sites situés à Nice
Description : Sites situés à Nice

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : NICE
Code postal : 06180
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CPAM DES ALPES MARITIMES
Informations relatives aux délais de recours : Voir Règlement de consultation

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Sites extérieurs à Nice
Description : Sites extérieurs à Nice

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : NICE
Code postal : 06180
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CPAM DES ALPES MARITIMES
Informations relatives aux délais de recours : Voir Règlement de Consultation

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CPAM DES ALPES MARITIMES
Numéro d’enregistrement : 77555215100273
Adresse postale : 48 av du Roi Robert Comte de Provence
Ville : Nice
Code postal : 06100
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Téléphone : 0492094107
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d62ea158-130e-49d0-9196-90a7c1604b80 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/09/2025 08:58 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00591037-2025
Numéro de publication au JO S : 173/2025
Date de publication : 10/09/2025