MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CLIMATISATION VENTILATION CHAUFFAGE (CVC) DE LA TOUR EIFFEL

MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CLIMATISATION VENTILATION CHAUFFAGE (CVC) DE LA TOUR EIFFEL CVC globale des installations de la tour Eiffel Ce lot concerne toute la CVC sauf les cabines d'ascenseurs. CVC spécifique des ascenseurs de la tour Eiffel

CPV: 50324100 System maintenance services
spriocdháta:
Meith. 2, 2025, nóin
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CLIMATISATION VENTILATION CHAUFFAGE (CVC) DE LA TOUR EIFFEL
clárlann:
Société d'Exploitation de la Tour Eiffel
uimhir dámhachtana:
M 12 2025

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Société d'Exploitation de la Tour Eiffel
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CLIMATISATION VENTILATION CHAUFFAGE (CVC) DE LA TOUR EIFFEL
Description : MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CLIMATISATION VENTILATION CHAUFFAGE (CVC) DE LA TOUR EIFFEL
Identifiant de la procédure : 687452a8-c79f-4194-9e54-24a85675c54c
Identifiant interne : M 12 2025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 6, Avenue Gustave Eiffel, Champ de Mars, 75007 Paris
Ville : Paris
Code postal : 75007
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire alloti à bons de commandes comportant également une part forfaitaire. L'accord-cadre est conclu pour un démarrage des prestations à compter du 18/08/2025, après sa notification, et jusqu'au 17/08/2026. Il est ensuite reconductible tacitement trois fois pour une durée de douze (12) mois, sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois, à compter de sa date de démarrage. La SETE pourra dénoncer le marché au plus tard 3 mois avant la date d'expiration de chaque échéance. Dans le cas d'une notification postérieure à la date du 18/08/2025, l'accord-cadre démarrera à compter de la date de notification. En ce cas, la durée totale ne pourra excéder quarante-huit (48) mois à compter de la date de notification, période de reconduction comprise.

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 600 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 600 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Les autres motifs figurent dans le DCE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : CVC globale des installations de la tour Eiffel
Description : CVC globale des installations de la tour Eiffel Ce lot concerne toute la CVC sauf les cabines d'ascenseurs.
Identifiant interne : M12/2025 Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 6, Avenue Gustave Eiffel, Champ de Mars, 75007 Paris
Ville : Paris
Code postal : 75007
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : 3 reconductions d'un an.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Visite obligatoire. Valeur maximale cumulée sur 4 ans renseignée.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/05/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Société d'Exploitation de la Tour Eiffel - TRIBUNAL DE PARIS Parvis du Tribunal de Paris, F - 75859 Paris cedex 17
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Société d'Exploitation de la Tour Eiffel - TRIBUNAL DE PARIS Parvis du Tribunal de Paris, F - 75859 Paris cedex 17
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Société d'Exploitation de la Tour Eiffel -
Organisation qui traite les offres : Société d'Exploitation de la Tour Eiffel -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : CVC spécifique des ascenseurs de la tour Eiffel
Description : CVC spécifique des ascenseurs de la tour Eiffel
Identifiant interne : M12/2025 LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 6, Avenue Gustave Eiffel, Champ de Mars, 75007 Paris
Ville : Paris
Code postal : 75007
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : 3 reconductions d'un an.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Visite obligatoire. Valeur maximale cumulée sur 4 ans renseignée.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/05/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Société d'Exploitation de la Tour Eiffel - TRIBUNAL DE PARIS Parvis du Tribunal de Paris, F - 75859 Paris cedex 17
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Société d'Exploitation de la Tour Eiffel - TRIBUNAL DE PARIS Parvis du Tribunal de Paris, F - 75859 Paris cedex 17
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Société d'Exploitation de la Tour Eiffel -
Organisation qui traite les offres : Société d'Exploitation de la Tour Eiffel -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Société d'Exploitation de la Tour Eiffel
Numéro d’enregistrement : 48262252900048
Adresse postale : 1 quai de Grenelle, 75015 Paris
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@toureiffel.paris
Téléphone : 0144112346
Télécopieur : 0144112431
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com
Autres points de contact :
Nom officiel : TRIBUNAL DE PARIS Parvis du Tribunal de Paris, F - 75859 Paris cedex 17
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75/nous-contacter-0
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e135ffe5-3fa4-4946-923e-fd45ebe70883 - 08
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/04/2025 18:17 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00226717-2025
Numéro de publication au JO S : 69/2025
Date de publication : 08/04/2025