Maintenance des installations cvc de l’École nationale supérieure d’architecture de Montpellier

Le présent accord-cadre a pour objet la conduite et les maintenances préventives et correctives des installations de chauffage, traitement d’air, ventilation et climatisation de l’École nationale supérieure d’architecture de Montpellier (ENSAM). Il comprend des prestations de conduite et de petit entretien des installations (réglage, petites réparations, surveillance…) appelé couramment P2. …

CPV: 50700000 Repair and maintenance services of building installations
spriocdháta:
Iúil 15, 2025, nóin
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
Maintenance des installations cvc de l’École nationale supérieure d’architecture de Montpellier
clárlann:
ENSA Montpellier
uimhir dámhachtana:
2025-03

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ENSA Montpellier
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Maintenance des installations cvc de l’École nationale supérieure d’architecture de Montpellier
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la conduite et les maintenances préventives et correctives des installations de chauffage, traitement d’air, ventilation et climatisation de l’École nationale supérieure d’architecture de Montpellier (ENSAM). Il comprend des prestations de conduite et de petit entretien des installations (réglage, petites réparations, surveillance…) appelé couramment P2.
Identifiant de la procédure : 4239ae54-6a6d-4b1f-b86c-9a0e27230602
Identifiant interne : 2025-03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 179 rue de l'Espérou
Ville : Montpellier
Code postal : 34093
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code la commande publique
Droit transnational applicable : Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Maintenance des installations CVC de l'École nationale supérieure d'architecture de Montpellier
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la conduite et les maintenances préventives et correctives des installations de chauffage, traitement d’air, ventilation et climatisation de l’École nationale supérieure d’architecture de Montpellier (ENSAM). Il comprend des prestations de conduite et de petit entretien des installations (réglage, petites réparations, surveillance…) appelé couramment P2.
Identifiant interne : 2025-03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Montpellier
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : ENSA Montpellier
Numéro d’enregistrement : 19340132000018
Adresse postale : 179 rue de l'Espérou
Ville : Montpellier
Code postal : 34093
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : Service financier, pôle achats-marchés
Téléphone : +33 4 67 91 89 91
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 17340005200010
Adresse postale : 6 rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : +33 4 67 54 81 56
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130000700019
Adresse postale : Boulevard Paul Peytral
Ville : Marseille cedex 20
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : +33 4 84 35 45 54
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f183de75-fa54-4102-90c5-b5aba0853eb2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/06/2025 08:48 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00367180-2025
Numéro de publication au JO S : 108/2025
Date de publication : 06/06/2025