M202500600 Marché de fourniture et de livraison de titres-restaurant dématérialisés sur support-carte pour les agents de la ville de Honfleur et du CCAS de Honfleur.

Marché de fourniture et de livraison de titres-restaurant dématérialisés sur support-carte pour les agents de la ville de Honfleur et du CCAS de Honfleur. Fourniture et livraison de titres-restaurant dématérialisés sur support-carte pour les agents de la ville de Honfleur et du CCAS de Honfleur.

CPV: 66133000 Processing and clearing services
spriocdháta:
Beal. 16, 2025, nóin
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
M202500600 Marché de fourniture et de livraison de titres-restaurant dématérialisés sur support-carte pour les agents de la ville de Honfleur et du CCAS de Honfleur.
clárlann:
Mairie de Honfleur
uimhir dámhachtana:
M202500600

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Honfleur
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : M202500600 Marché de fourniture et de livraison de titres-restaurant dématérialisés sur support-carte pour les agents de la ville de Honfleur et du CCAS de Honfleur.
Description : Marché de fourniture et de livraison de titres-restaurant dématérialisés sur support-carte pour les agents de la ville de Honfleur et du CCAS de Honfleur.
Identifiant de la procédure : ac2b60ba-e7a6-4fb4-a30b-63d5a2d181e5
Identifiant interne : M202500600
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 921 600 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et livraison de titres-restaurant dématérialisés sur support-carte pour les agents de la ville de Honfleur et du CCAS de Honfleur.
Description : Fourniture et livraison de titres-restaurant dématérialisés sur support-carte pour les agents de la ville de Honfleur et du CCAS de Honfleur.
Identifiant interne : M202500600

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 921 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer aux documents de la consultation
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Honfleur -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Caen -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie de Honfleur
Numéro d’enregistrement : 21140333200011
Adresse postale : place de la mairie
Ville : Honfleur
Code postal : 14600
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@ville-honfleur.fr
Téléphone : +33 231818800
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : 17140005400010
Adresse postale : 3 rue arthur le duc
Ville : Caen
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : aede0275-fd82-45e6-9ef8-b583369d1a0b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/04/2025 15:40 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00254549-2025
Numéro de publication au JO S : 77/2025
Date de publication : 18/04/2025