Location longue durée véhicules et engins spéciaux en 2025 (4 ans)

Location longue durée véhicules et engins spéciaux en 2025 (4 ans) 1 Utilitaire léger avec benne basculante - Energie Electrique limité 50km/h 2 Balayeuses Electriques 5 à 6m3 +, 1 balayeuse de 1,5 à 2m3, 1 Balayeuse trottoir, 1 Laveuse électrique 5 à 6m3, 1 Laveuse électrique de 1,5 à …

CPV: 34000000 Transport equipment and auxiliary products to transportation, 34144500 Vehicles for refuse and sewage, 34144700 Utility vehicles, 60000000 Transport services (excl. Waste transport)
spriocdháta:
Lún. 20, 2025, nóin
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
Location longue durée véhicules et engins spéciaux en 2025 (4 ans)
clárlann:
VILLE DE VITRY-SUR-SEINE
uimhir dámhachtana:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : VILLE DE VITRY-SUR-SEINE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Location longue durée véhicules et engins spéciaux en 2025 (4 ans)
Description : Location longue durée véhicules et engins spéciaux en 2025 (4 ans)
Identifiant de la procédure : 527ef34b-c6f6-47eb-850a-68a132130cb4
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VITRY-SUR-SEINE
Code postal : 94400
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 : 1 Utilitaire léger avec benne basculante - Energie Electrique limité 50km/h
Description : 1 Utilitaire léger avec benne basculante - Energie Electrique limité 50km/h
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VITRY-SUR-SEINE
Code postal : 94400
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Sans minimum Montant Maximum annuel HT : 25 000 Euros HT Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 : 2 Balayeuses Electriques 5 à 6m3 +, 1 balayeuse de 1,5 à 2m3, 1 Balayeuse trottoir, 1 Laveuse électrique 5 à 6m3, 1 Laveuse électrique de 1,5 à 2m3, 1 Porte outils - 4 x 4 - Electrique ou Thermique de type maga machines automotrices genre agricoles compacte : Version Multi-bennes type (Ampliroll) et différents équipements (BOM, arrosage, saleuse élagage, grue auxiliaire...)
Description : 2 Balayeuses Electriques 5 à 6m3 +, 1 balayeuse de 1,5 à 2m3, 1 Balayeuse trottoir, 1 Laveuse électrique 5 à 6m3, 1 Laveuse électrique de 1,5 à 2m3, 1 Porte outils - 4 x 4 - Electrique ou Thermique de type maga machines automotrices genre agricoles compacte : Version Multi-bennes type (Ampliroll) et différents équipements (BOM, arrosage, saleuse élagage, grue auxiliaire...)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144500 Véhicules pour ordures et eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144500 Véhicules pour ordures et eaux usées
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VITRY-SUR-SEINE
Code postal : 94400
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Sans minimum Montant Maximum annuel HT : 350 000 Euros HT Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n°3 : 1 engin de chantier type Mini-pelle Electrique, 1 Chariot télescopique - carburant diesel, 1 Chargeuse - pelleteuse - carburant diesel
Description : 1 engin de chantier type Mini-pelle Electrique 1 Chariot télescopique - carburant diesel 1 Chargeuse - pelleteuse - carburant diesel
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144500 Véhicules pour ordures et eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144500 Véhicules pour ordures et eaux usées
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VITRY-SUR-SEINE
Code postal : 94400
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Sans minimum Montant Maximum annuel HT : 45 000 Euros HT Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot n°4 : 7 Véhicules utilitaires 3,5T - double cabine - Electrique - vitesse maxi.90km/h, 1 Véhicule utilitaire 3,5t - simple cabine - Electrique - vitesse maxi 90km/h, 2 Véhicules utilitaires type fourgon - simple cabine - Electrique vitesse maxi 90km/h ou hybride - avec option : hayon élévateur
Description : 7 Véhicules utilitaires 3,5T - double cabine - Electrique - vitesse maxi.90km/h, 1 Véhicule utilitaire 3,5t - simple cabine - Electrique - vitesse maxi 90km/h, 2 Véhicules utilitaires type fourgon - simple cabine - Electrique vitesse maxi 90km/h ou hybride - avec option : hayon élévateur
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VITRY-SUR-SEINE
Code postal : 94400
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Sans minimum Montant Maximum annuel HT : 100 000 Euros HT Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot n°5 : 1 Minibus 5 à 9 places électrique
Description : 1 Minibus 5 à 9 places électrique
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VITRY-SUR-SEINE
Code postal : 94400
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Sans minimum Montant Maximum annuel HT : 30 000 Euros HT Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot n°6 : 1 autocar petit modèle 33 places (+ ou - 2 places), 1 autocar moyen modèle 47 places (+ ou - 2 places), 1 autocar grand modèle 55 places (+ ou - 2 places)
Description : 1 autocar petit modèle 33 places (+ ou - 2 places) 1 autocar moyen modèle 47 places (+ ou - 2 places) 1 autocar grand modèle 55 places (+ ou - 2 places)
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VITRY-SUR-SEINE
Code postal : 94400
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Sans minimum Montant Maximum annuel HT : 140 000 Euros HT Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot n°7 : 1 Véhicule léger frigo positif de 2 à 4 m3, 1 Véhicule léger frigo négatif de 2 à 4 m4, 1 Fourgon frigo positif de 5 à 7 m3, 1 Fourgon frigo négatif de 5 à 7 m3, 5 Camions PL fourgon frigo positif de 8 à 25 m3, 5 Camions VL fourgon frigo positif de 8 à 25 m3, 1 Camion PL fourgon frigo négatif de 8 à 25 m3
Description : 1 Véhicule léger frigo positif de 2 à 4 m3, 1 Véhicule léger frigo négatif de 2 à 4 m4, 1 Fourgon frigo positif de 5 à 7 m3, 1 Fourgon frigo négatif de 5 à 7 m3, 5 Camions PL fourgon frigo positif de 8 à 25 m3, 5 Camions VL fourgon frigo positif de 8 à 25 m3, 1 Camion PL fourgon frigo négatif de 8 à 25 m3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34000000 Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34000000 Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VITRY-SUR-SEINE
Code postal : 94400
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Sans minimum Montant Maximum annuel HT : 95 000 Euros HT Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : VILLE DE VITRY-SUR-SEINE
Numéro d’enregistrement : 21940081900575
Adresse postale : 2 AVENUE YOURI GAGARINE
Ville : Vitry-sur-seine
Code postal : 94400
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : Gildas GOGOHNGA
Adresse électronique : gildas.gogohnga@mairie-vitry94.fr
Téléphone : 0146828252
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 43 rue du Général de Gaulle, case postale n°8630
Ville : Melun
Code postal : 77008 cedex
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : 0160566630
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e304854c-1804-45e0-b041-9bd32e58d372 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/07/2025 10:25 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00470768-2025
Numéro de publication au JO S : 136/2025
Date de publication : 18/07/2025