Le présent marché a pour objet le traitement des archives papier de l’ASNR, les prestations attendues portent sur : - La rédaction de différents types d'instruments de recherche ; - Le tri et élimination ; - Le classement physique et/ou intellectuel ; - Le conditionnement/reconditionnement et cotation ; - Le traitement complet d'un fonds d'archives.

Le présent marché a pour objet le traitement des archives papier de l’ASNR, les prestations attendues portent sur : - La rédaction de différents types d'instruments de recherche ; - Le tri et élimination ; - Le classement physique et/ou intellectuel ; - Le conditionnement/reconditionnement et cotation ; - Le …

CPV: 92512000 Archive services
spriocdháta:
Iúil 10, 2025, 2 i.n.
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
Le présent marché a pour objet le traitement des archives papier de l’ASNR, les prestations attendues portent sur : - La rédaction de différents types d'instruments de recherche ; - Le tri et élimination ; - Le classement physique et/ou intellectuel ; - Le conditionnement/reconditionnement et cotation ; - Le traitement complet d'un fonds d'archives.
clárlann:
ASNR FONTENAY
uimhir dámhachtana:
ASNR-2025-029-DA3000084212

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ASNR FONTENAY
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Le présent marché a pour objet le traitement des archives papier de l’ASNR, les prestations attendues portent sur : - La rédaction de différents types d'instruments de recherche ; - Le tri et élimination ; - Le classement physique et/ou intellectuel ; - Le conditionnement/reconditionnement et cotation ; - Le traitement complet d'un fonds d'archives.
Description : Le présent marché a pour objet le traitement des archives papier de l’ASNR, les prestations attendues portent sur : - La rédaction de différents types d'instruments de recherche ; - Le tri et élimination ; - Le classement physique et/ou intellectuel ; - Le conditionnement/reconditionnement et cotation ; - Le traitement complet d'un fonds d'archives.
Identifiant de la procédure : 4d8d05aa-81db-4e54-a11a-5af5bdf6cc69
Identifiant interne : ASNR-2025-029-DA3000084212
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92512000 Services d'archives

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay aux roses
Code postal : 92260
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires : Options : S’agissant d’un marché de services, l’ASNR peut recourir ultérieurement à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet des prestations similaires exécutées par le Titulaire au sens de l’article R. 2122-7 du CCP. Durée : Un an reconductible 3 fois par période d’un an. Visite de site facultative : les renseignements sont indiqués à l’article 5 du RC (inscription au plus tard le 23 juin 2025 à 14h00). Lieux d’exécution : l’exécution des prestations est effectuée sur tous les sites de l’ASNR présentés en annexe 3 du cahier des charges

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 400 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : sans objet

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations de traitement d’archives de l’ASNR
Description : Le présent marché a pour objet le traitement des archives papier de l’ASNR, les prestations attendues portent sur : - La rédaction de différents types d'instruments de recherche ; - Le tri et élimination ; - Le classement physique et/ou intellectuel ; - Le conditionnement/reconditionnement et cotation ; - Le traitement complet d'un fonds d'archives.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92512000 Services d'archives

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay aux roses
Code postal : 92260
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 01/07/2025 14:00 +00:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2025 14:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : ASNR FONTENAY
Numéro d’enregistrement : 13000180300035
Ville : Montrouge
Code postal : 92120
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Adissa NOBLANC
Adresse électronique : adissa.noblanc@asnr.fr
Téléphone : 0158358208
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Département : Val-d'Oise
Adresse postale : 2-4 2 BOULEVARD DE L'HAUTIL
Ville : CERGY
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : +33 1 30 17 34 00
Télécopieur : +33 1 30 17 34 59
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : bdde5647-ea22-4a91-ae4c-82ce5afaf985 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/05/2025 13:18 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00350707-2025
Numéro de publication au JO S : 104/2025
Date de publication : 02/06/2025