La présente consultation concerne : La fourniture d?un camion porteur de 19 T équipé d?une benne lève conteneurs OM pour le service de collecte des OM de Communauté de Communes du Saulnois.

La présente consultation concerne : La fourniture d?un camion porteur de 19 T équipé d?une benne lève conteneurs OM pour le service de collecte des OM de Communauté de Communes du Saulnois. Fourniture d'un camion porteur de 19 tonnes. Fourniture et installation d?une benne lève conteneurs OM sur le camion …

CPV: 34144510 Vehicles for refuse, 34144512 Refuse-compaction vehicles
spriocdháta:
Iúil 2, 2025, nóin
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
La présente consultation concerne : La fourniture d?un camion porteur de 19 T équipé d?une benne lève conteneurs OM pour le service de collecte des OM de Communauté de Communes du Saulnois.
clárlann:
Communauté de Communes du Saulnois
uimhir dámhachtana:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de Communes du Saulnois
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La présente consultation concerne : La fourniture d?un camion porteur de 19 T équipé d?une benne lève conteneurs OM pour le service de collecte des OM de Communauté de Communes du Saulnois.
Description : La présente consultation concerne : La fourniture d?un camion porteur de 19 T équipé d?une benne lève conteneurs OM pour le service de collecte des OM de Communauté de Communes du Saulnois.
Identifiant de la procédure : eba5ef8c-b7e0-4d6d-b968-f0a891523aa6
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144510 Véhicules pour ordures

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre technique communautaire Zone d'activité
Ville : Morville lès Vic
Code postal : 57170
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture d'un camion porteur de 19 tonnes.
Description : Fourniture d'un camion porteur de 19 tonnes.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144510 Véhicules pour ordures

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre technique communautaire Zone d'activité
Ville : Morville-lès-Vic
Code postal : 57170
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 8 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://webmarche.adullact.org

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://webmarche.adullact.org
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TA DE STRASBOURG -
Organisation chargée des procédures de recours : TA DE STRASBOURG -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes du Saulnois -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes du Saulnois -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TA DE STRASBOURG -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture et installation d?une benne lève conteneurs OM sur le camion porteur.
Description : Fourniture et installation d?une benne lève conteneurs OM sur le camion porteur.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144512 Véhicules de compactage des ordures ménagères

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre technique communautaire Zone d'activité
Ville : Morville-lès-Vic
Code postal : 57170
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 8 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://webmarche.adullact.org

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://webmarche.adullact.org
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TA DE STRASBOURG -
Organisation chargée des procédures de recours : TA DE STRASBOURG -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes du Saulnois -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes du Saulnois -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TA DE STRASBOURG -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté de Communes du Saulnois
Numéro d’enregistrement : 24570120600147
Adresse postale : 14 ter place de la Saline
Ville : Château-salins
Code postal : 57170
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : administartion@cc-saulnois.fr
Téléphone : 0387051111
Adresse internet : www.cc-saulnois.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TA DE STRASBOURG
Numéro d’enregistrement : 176 700 052 00010
Adresse postale : 31, avenue de la Paix - BP 51038
Ville : Strasbourg cedex
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fb26dece-b68a-410d-b732-c6c54b4423a1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/05/2025 15:13 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00352186-2025
Numéro de publication au JO S : 104/2025
Date de publication : 02/06/2025