IMPRESSION OFFSET ET AUTRES IMPRESSIONS

Le présent accord-cadre a pour objet • Lot n°1 : Affiches grand format, MUPI - MORIS • Lot n°2 : Panneaux multi supports sur PVC, CARTON ALVEOLAIRE, PLASTIQUE ALVEOLAIRE, DIBON • Lot n°3 : Affiches, flyers, brochure, magazines, guides, dépliant, etc. • Lot n°4 : Enveloppes avec et sans logo, …

CPV: 22000000 Printed matter and related products
spriocdháta:
Meith. 30, 2025, nóin
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
IMPRESSION OFFSET ET AUTRES IMPRESSIONS
clárlann:
Clichy-sous-Bois
uimhir dámhachtana:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Clichy-sous-Bois
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : IMPRESSION OFFSET ET AUTRES IMPRESSIONS
Description : Le présent accord-cadre a pour objet • Lot n°1 : Affiches grand format, MUPI - MORIS • Lot n°2 : Panneaux multi supports sur PVC, CARTON ALVEOLAIRE, PLASTIQUE ALVEOLAIRE, DIBON • Lot n°3 : Affiches, flyers, brochure, magazines, guides, dépliant, etc. • Lot n°4 : Enveloppes avec et sans logo, avec rabat adhésif (ou fermeture adhésive) Pour la Ville de Clichy-sous-Bois.
Identifiant de la procédure : 913a25a5-fb84-41b7-b9d1-db7948e0c03a
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22000000 Imprimés et produits connexes

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Hotel de ville Place du 11 Novembre 1918
Ville : Clichy-sous-Bois
Code postal : 93390
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1- Affiches grand format
Description : Toutes les impressions du lot n°1 ont les caractéristiques suivantes : - Nombre de pages : 1 Page - Impression : Recto - Couleurs : Quadrichromie - Type de papier : Couche 1/2 mat blanc
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22000000 Imprimés et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Clichy-sous-Bois
Code postal : 93390
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Clichy-sous-Bois - TA Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : VOIR RC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - Panneaux multi supports
Description : Toutes les impressions du lot n°2 ont les caractéristiques suivantes : - Nombre de pages : 1 page - Impression : Recto - Couleurs : Quadrichromie - Type de support : PVC, CARTON ALVEOLAIRE, PLASTIQUE ALVEOLAIRE, DIBON
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22000000 Imprimés et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Clichy-sous-Bois
Code postal : 93390
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Clichy-sous-Bois - TA Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : VOIR RC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 - Papier en-tête, cartes de visite, cartes courrier, blocs magazines, guides, flyer....
Description : Ce lot concerne, entre-autre, les papiers à en-tête, cartes de visite, cartes courrier, blocs, magazines, guides, flyer… Les caractéristiques des impressions demandées dans le cadre ce lot sont indiquées dans le BPU (Bordereau de Prix unitaire).
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22000000 Imprimés et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Clichy-sous-Bois
Code postal : 93390
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 175 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Clichy-sous-Bois - TA Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : VOIR RC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 - Enveloppes avec et sans logo
Description : Les enveloppes du lot n°4 : Enveloppes sans impression : - Ont un délai de livraison de 2 jours (à compter de la commande) - Doivent comporter un rabat adhésif (ou fermeture adhésive) Enveloppes avec impression : - Ont un délai de livraison de 5 jours (à compter de la réception du bon à tirer) - Doivent comporter un rabat adhésif (ou fermeture adhésive)
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22000000 Imprimés et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Clichy-sous-Bois
Code postal : 93390
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 30 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Clichy-sous-Bois - TA Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : VOIR RC

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Clichy-sous-Bois
Numéro d’enregistrement : 21930014200011
Adresse postale : null
Ville : Clichy-sous-Bois.
Code postal : 93390
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : mpublic@clichysousbois.fr
Téléphone : 0143889604
Autres points de contact :
Nom officiel : TA Montreuil
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://montreuil.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8c957476-ae4f-4ab5-9e1d-3bcd6d1c5df2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/05/2025 09:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00346701-2025
Numéro de publication au JO S : 103/2025
Date de publication : 30/05/2025