Fournitures spécifiques de bureau, papeterie, petit équipement scolaire, matériels éducatif et de loisirs, ouvrage de librairie et manuels scolaires

Appel d'offres ouvert d'accords-cadres à bons de commande dont chaque lot est mono-attributaire concernant la fourniture et livraison de manuels scolaires, fournitures scolaires et administratives, matériel didactique et petit équipement de récréation pour enfants des établissements de 1er degré et enfants fréquentant les centres de loisirs. Fourniture et livraison de …

CPV: 30100000 Office machinery, equipment and supplies except computers, printers and furniture, 30199000 Paper stationery and other items, 37820000 Art supplies, 22112000 Textbooks, 30195300 Letter boards or accessories, 39162110 Teaching supplies, 37524100 Educational games, 22111000 School books, 22114100 Dictionaries
áit fhorghníomhaithe:
Fournitures spécifiques de bureau, papeterie, petit équipement scolaire, matériels éducatif et de loisirs, ouvrage de librairie et manuels scolaires
clárlann:
Commune de Nogent sur Oise (60)
uimhir dámhachtana:
ADG25007-1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Nogent sur Oise (60)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fournitures spécifiques de bureau, papeterie, petit équipement scolaire, matériels éducatif et de loisirs, ouvrage de librairie et manuels scolaires
Description : Appel d'offres ouvert d'accords-cadres à bons de commande dont chaque lot est mono-attributaire concernant la fourniture et livraison de manuels scolaires, fournitures scolaires et administratives, matériel didactique et petit équipement de récréation pour enfants des établissements de 1er degré et enfants fréquentant les centres de loisirs.
Identifiant de la procédure : 6ff159c7-2b63-4e01-a9e0-127e3f59914d
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30100000 Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37820000 Fournitures pour travaux artistiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fournitures spécifiques de bureau
Description : Fourniture et livraison de fournitures utilisées dans les bureaux administratifs ; types chemises, corbeilles, dossiers suspendus, éphéméride, correcteur, marqueurs, parapheurs, peignes, piles, souris informatique,
Identifiant interne : ADG25007-1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30100000 Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30195300 Fournitures de bureau ou accessoires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Livraison au sous-sol de l'hôtel de ville 74 rue du Général de Gaulle
Ville : Nogent-sur-Oise
Code postal : 60180
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 160 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : -Accord-cadre conclu pour un an à compter du 21 juillet 2025, reconductible 3 fois par périodes annuelles. -Le montant maximal annuel de commandes est de 40 000 euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : En plus du prix, les critères de jugement des offres sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Commune de Nogent sur Oise (60)
Organisation qui exécute le paiement : Commune de Nogent sur Oise (60)
Organisation qui signe le marché : Commune de Nogent sur Oise (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fournitures de papeterie, petit équipement scolaire et matériel éducatif et de loisirs
Description : Fourniture et livraison de fournitures destinées aux activités des temps scolaires et de loisirs pour les enfants à partir de 2,5 ans jusqu'aux adultes.
Identifiant interne : ADG25007-2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524100 Jeux éducatifs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Livraison dans les écoles, à l'Hôtel de Ville ou sur les sites concernés
Ville : Nogent-sur-Oise
Code postal : 60180
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 832 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre conclu pour un an à compter du 21 juillet 2025, reconductible 3 fois par périodes annuelles. Le montant annuel maximum de commandes est de 208 000 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : En plus du prix, les critères de jugement des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Commune de Nogent sur Oise (60)
Organisation qui exécute le paiement : Commune de Nogent sur Oise (60)
Organisation qui signe le marché : Commune de Nogent sur Oise (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fournitures d'ouvrage de librairie et manuels scolaires
Description : Fourniture et livraison de livres de bibliothèque, de livres pédagogiques, d'encyclopédies, d'atlas, de dictionnaires, de manuels scolaires, de cahiers d'exercices et de travaux pratiques destinés au enfants de 2,5 ans à 17 ans
Identifiant interne : ADG25007-3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22111000 Livres scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22114100 Dictionnaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Livraison dans les écoles, à l'hôtel de Ville ou sur les sites concernés
Ville : Nogent-sur-Oise
Code postal : 60180
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre conclu pour un an à compter du 21 juillet 2025, reconductible 3 fois par périodes annuelles. Le montant annuel maximum de commandes est de 50 000 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : En plus de la remise appliquée sur les prix, les critères de jugement des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Commune de Nogent sur Oise (60)
Organisation qui exécute le paiement : Commune de Nogent sur Oise (60)
Organisation qui signe le marché : Commune de Nogent sur Oise (60)

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1 192 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LACOSTE
Offre :
Identifiant de l’offre : 202500601
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202500601
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/07/2025
Date de conclusion du marché : 04/08/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Nogent sur Oise (60)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 272 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 829 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 832 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LACOSTE
Offre :
Identifiant de l’offre : 202500602
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202500602
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/07/2025
Date de conclusion du marché : 04/08/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Nogent sur Oise (60)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 189 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 503 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DECITRE
Offre :
Identifiant de l’offre : 202500603
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202500603
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/07/2025
Date de conclusion du marché : 04/08/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Nogent sur Oise (60)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Nogent sur Oise (60)
Numéro d’enregistrement : 21600458000017
Adresse postale : 74 rue du Général de Gaulle
Ville : Nogent-sur-Oise
Code postal : 60180
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@nogentsuroise.fr
Téléphone : +33 344663046
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.nogentsuroise.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : 17800005500016
Département : Somme
Adresse postale : 14 rue Lemerchier, CS81114
Ville : AMIENS CEDEX 1
Code postal : 80011
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : +33 322336170
Télécopieur : +33 322336171
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : LACOSTE
Numéro d’enregistrement : 44455346500014
Adresse postale : 15 allée de la Sarriette ZA Saint-Louis
Ville : LE THOR
Code postal : 84250
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@lacostedbe.fr
Téléphone : +33 490228570
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0006

Nom officiel : DECITRE
Numéro d’enregistrement : 95681314700366
Adresse postale : 15 bis avenue C
Ville : Saint-Priest
Code postal : 69800
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : servicemarches@decitre.fr
Téléphone : +33 427191326
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c1bbc337-9d12-41d8-978e-484b17bf2ee4 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/09/2025 11:33 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00636512-2025
Numéro de publication au JO S : 187/2025
Date de publication : 30/09/2025