Fourniture et pose de signalétique pour les sites du Crous Bourgogne-Franche-Comté

Fourniture et pose de signalétique pour les sites du Crous Bourgogne-Franche-Comté Fourniture et pose de signalétique pour les sites du Crous Bourgogne-Franche-Comté

CPV: 34928471 Sign materials
spriocdháta:
Meith. 20, 2025, nóin
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
Fourniture et pose de signalétique pour les sites du Crous Bourgogne-Franche-Comté
clárlann:
Crous Bourgogne-Franche-Comté
uimhir dámhachtana:
2025-007-FCS

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Crous Bourgogne-Franche-Comté
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et pose de signalétique pour les sites du Crous Bourgogne-Franche-Comté
Description : Fourniture et pose de signalétique pour les sites du Crous Bourgogne-Franche-Comté
Identifiant de la procédure : 356ecee0-bb92-4108-a0fa-912a5630d270
Identifiant interne : 2025-007-FCS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et pose de signalétique pour les sites du Crous Bourgogne-Franche-Comté
Description : Fourniture et pose de signalétique pour les sites du Crous Bourgogne-Franche-Comté
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/06/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 4 An
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Crous Bourgogne-Franche-Comté
Numéro d’enregistrement : 13002443300018
Adresse postale : 32 avenue de l'Observatoire
Ville : Besançon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : CHRISTELLE LAZARD
Adresse électronique : christelle.lazard@crous-bfc.fr
Téléphone : 0381484652
Adresse internet : http://www.crous-bfc.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 17250005000015
Ville : Besançon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 662770f7-839d-4dfa-b9d7-7dafccaaeb8f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/05/2025 10:46 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00320399-2025
Numéro de publication au JO S : 95/2025
Date de publication : 19/05/2025