Fourniture et livraison de prothèses dentaires pour le Centre Municipal de Santé Simone Veil

Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture et livraison de prothèses dentaires pour le Centre Municipal de Santé Simon Veil. La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 150 000 euro(s) HT (se référer au …

CPV: 33141820 Teeth, 33141821 Porcelain teeth, 33141822 Acrylic teeth
spriocdháta:
DFómh. 20, 2025, 3 i.n.
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
Fourniture et livraison de prothèses dentaires pour le Centre Municipal de Santé Simone Veil
clárlann:
Ville de Fontenay-aux-Roses
uimhir dámhachtana:
25M06

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Fontenay-aux-Roses
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de prothèses dentaires pour le Centre Municipal de Santé Simone Veil
Description : Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture et livraison de prothèses dentaires pour le Centre Municipal de Santé Simon Veil. La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 150 000 euro(s) HT (se référer au bordereau des prix unitaires) en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique
Identifiant de la procédure : 157508dd-bccf-474d-84a9-01c04e570cf8
Identifiant interne : 25M06
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141820 Dents
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141821 Dents artificielles en céramique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141822 Dents artificielles en résine acrylique

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 6 rue Antoine Petit
Ville : Fontenay-aux-Roses
Code postal : 92260
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture et livraison de prothèses dentaires pour le Centre Municipal de Santé Simone Veil
Description : Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture et livraison de prothèses dentaires pour le Centre Municipal de Santé Simon Veil. La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 150 000 euro(s) HT (se référer au bordereau des prix unitaires) en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique
Identifiant interne : F-PF-1707605

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141820 Dents
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141821 Dents artificielles en céramique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141822 Dents artificielles en résine acrylique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 6 rue Antoine Petit
Ville : Fontenay-aux-Roses
Code postal : 92260
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 27/11/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/10/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/10/2025 15:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Fontenay-aux-Roses
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 3B23B647-C4F0-F970-C95CEE545F9491F6
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Fontenay-aux-Roses
Numéro d’enregistrement : 56044
Adresse postale : 75 rue Boucicaut
Ville : Fontenay aux Roses
Code postal : 92260
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Roses Mairie de Fontenay aux
Téléphone : 0141132000
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Ville de Fontenay-aux-Roses
Numéro d’enregistrement : 3B23B667-9745-06DA-72514196DDB495D0
Adresse postale : 75 rue Boucicaut
Ville : Fontenay-aux-Roses
Code postal : 92260
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Santatra RANDRIAMANANTSOA
Téléphone : 0141132000
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 3B23B677-EA46-1267-530B44C8749B3D5B
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 3B23B687-EBFF-7737-6092793E16CEF4D5
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 3B23B697-EE73-272B-4E3A182731AA958B
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e95ff9e2-9db4-455d-8632-8c3fa912cfad - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/09/2025 15:28 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00609905-2025
Numéro de publication au JO S : 179/2025
Date de publication : 18/09/2025